Le patron d'une pizzeria belfortaine a été condamné ce mercredi par le tribunal correctionnel, après sa comparution devant ce même tribunal le ...
Actualités similaires
Articles similaires à Travail dissimulé : six mois de prison avec sursis pour le patron de pizzeria
Un enseignant était jugé, ce jeudi, par le tribunal correctionnel de Thionville, pour "violences sur mineur de quinze ans par personne ayant autorité sur les ...
Actualités similaires
Ce mardi, un homme de 28 ans était jugé devant le tribunal de Cahors pour un petit trafic de stupéfiants. Il a écopé de 15 mois de prison, dont cinq ...
Actualités similaires
La cour d'assises d'appel des Yvelines a condamné ce mardi soir à sept ans d'emprisonnement une ancienne assistante maternelle accusée d'avoir provoqué la ...
Actualités similaires
Le parquet a requis deux ans de prison avec sursis probatoire et deux ans d'inéligibilité à l'encontre de Damien Castelain. Le président DVD de la ...
Actualités similaires
Pompier volontaire et ancien salarié du service informatique du SDIS 81, l'homme assure avoir simplement voulu tester la sécurité de l'intranet utilisé par ...
Actualités similaires
Un homme de 23 ans écope de 16 mois de prison ferme pour avoir tenté de jeter du cannabis dans l'enceinte du centre de détention de Châteaudun. Il avait ...
Actualités similaires
Un Drouais a été condamné à huit mois d'emprisonnement aménagé en détention à domicile sous surveillance électronique pour des violences sur des ...
Actualités similaires
Hier après-midi, un Strasbourgeois âgé de 41 ans a été jugé en comparution immédiate, pour répondre de violences par conjoint, dont certaines devant les ...
Actualités similaires
Le conducteur ayant percuté de front un motard, causant sa mort, en plein coeur de la nuit à Mazères était jugé vendredi 7 juin à Foix.
Actualités similaires
Ce lundi 10 juin, un Strasbourgeois de 41 ans a été jugé en comparution immédiate, pour répondre de violences par conjoint, dont certaines devant les ...
Actualités similaires
Un tribunal espagnol a condamné, lundi, trois supporters du club de Valence à huit mois de prison pour des insultes racistes visant l'attaquant du Real Madrid ...
Actualités similaires
La plateforme de livraison de repas s'est désistée du procès en appel. Ses ex-dirigeants, eux, comparaissent cette semaine et se défaussent sur leur ancien ...
Actualités similaires
Trois supporters du club espagnol de Valence ont été condamnés ce lundi à huit mois de prison pour avoir proféré en mai 2023 des insultes racistes envers ...
Actualités similaires
"Pour avoir proféré des insultes racistes à lu0027ailier international brésilien du Real Madrid Vinicius Jr lors du0027un match de Liga en 2023, trois ...
Actualités similaires
Trois supporters de Valence ont été punis par la justice après avoir proféré des insultes racistes envers le joueur brésilien du Real Madrid.
Actualités similaires
Cette semaine Keylor Navas a été visé par une plainte pour travail dissimulé, a annoncé BFM TV. L'ancien gardien du PSG a réagi à cette accusation ce ...
Actualités similaires
La pizzeria Vival a fermé temporairement ses portes. Le gérant des lieux accuse le propriétaire d'avoir réalisé des travaux entraînant une invasion de ...
Actualités similaires
Un an de prison avec sursis, 3 000 euros d'amende et l'argent découvert dans sa voiture confisquée. Telle est la sanction que vient de prononcer le tribunal ...
Actualités similaires
Jean-Marie Barral, 76 ans, maire de Châteauroux-les-Alpes, et son fils, ont été reconnus coupables de braconnage. Les deux hommes ont été condamnés ...
Actualités similaires
Le groupe Courlancy Santé organise du 3 au 21 juin des ateliers "bien-être", "santé" et "sensibilisation" pour ses collaborateurs marnais. Une façon de ...
Actualités similaires