Le patron d'une pizzeria belfortaine a été condamné ce mercredi par le tribunal correctionnel, après sa comparution devant ce même tribunal le ...
Actualités similaires
Articles similaires à Travail dissimulé : six mois de prison avec sursis pour le patron de pizzeria
Dans un dossier qui met "mal à l'aise", selon le président du tribunal correctionnel de Nice, un homme affirme avoir voulu se venger ... de son ex femme
Actualités similaires
Philippe Boutron, ancien président de l'US Orléans, a été condamné en appel à de la prison avec sursis dans le cadre du procès des comptes.
Actualités similaires
L'automobiliste qui avait foncé sur une voiture de gendarmes samedi à Solférino (Landes), sans faire de blessés, a été jugé ce mardi en comparution ...
Actualités similaires
Sans permis et condamné à de multiples reprises, un automobiliste a pris tous les risques mercredi à Nice pour échapper à un contrôle de police. Il a ...
Actualités similaires
Un maçon rochelais a été condamné lundi 27 mai à dix mois de prison ferme pour des violences sur sa compagne. Une peine à laquelle il faut ajouter la ...
Actualités similaires
Les deux dirigeants de l'entreprise spécialisée dans les structures métalliques et composites pour le secteur de l'aéronautique, avaient sévi de 2016 à ...
Actualités similaires
Noël Azzopardi, le responsable de l'association l'Arche de Noël devait se défendre, ce lundi 27 mai, devant le tribunal de Béziers pour des faits d'abandon ...
Actualités similaires
Douze mois de prison avec sursis ont été requis lundi contre le dirigeant de l'Arche de Noël, un refuge pour animaux de Béziers (Hérault) synonyme de ...
Actualités similaires
Dans un contexte politique à Menton explosif, le maire actuel, Yves Juhel, avait dénoncé au procureur de la République des infractions de pure forme ...
Actualités similaires
En début d'année 2024, la France a été secouée par une importante cyberattaque. Ce piratage, ciblant l'ex-Pôle Emploi, aurait compromis les données de 43 ...
Actualités similaires
En perdant son ultime duel de la saison, face à l'Etec (défaite 30-32), samedi 25 mai, le Roc a échoué à accrocher la montée en Nationale 1 alors qu'il ...
Actualités similaires
Fabrice et son ex-compagne ont été reconnus coupables d'une dizaine de cambriolages commis entre février et mars 2024 dans le secteur de Montech, Montbeton ...
Actualités similaires
Vendredi, le tribunal de Saint-Brieuc a condamné à un an de prison avec sursis un habitant de Calanhel, coupable d'avoir détruit la voiture de son ...
Actualités similaires
Le 18 mai 2024, un homme de 27 ans a été arrêté pour transport et détention de stupéfiant. Celui qui était livreur de drogue a été condamné à 10 ...
Actualités similaires
Dix mois de prison avec sursis et surtout, 13 905 ¬ à verser aux 23 victimes. Vendredi, le tribunal de Guingamp a condamné un habitant de Plougrescant, ...
Actualités similaires
Le tribunal de Saintes a jugé Gabriel Nakhleh et Marie Dumée coupables de « mise en danger d'autrui ». Ils s'étaient soustraits à des obligations de ...
Actualités similaires
Alors qu'ils avaient le statut d'indépendant, les livreurs de Frichti ont dû respecter des ordres, des consignes et respecter des plannings. Ils agissent en ...
Actualités similaires
Un chauffeur de bus était au tribunal ce mercredi 22 mai pour une agression subie en mars. À l'audience, n'a pas demandé de dommages et intérêts : son ...
Actualités similaires
En octobre 2020, Olivier Rivière était condamné en première instance pour prise illégale d'intérêts et concussion. Contestant tout, le maire de ...
Actualités similaires
Mael, un sans-abri de 23 ans, était soupçonné de détention, usage, transport et offre ou cession de stupéfiants en récidive entre le 8 février et le ...
Actualités similaires