Régions - Bretagne - Finistère - Brest Trois liquidations judiciaires au tribunal de commerce de Brest Le Télégramme
Auj. Divers - Dernière minute « La cleptomanie et la consommation de stups ne sont pas une explication au vol » : un homme dans le déni condamné à un an de prison par le tribunal de Grasse Un homme a comparu ce mardi devant le tribunal de Grasse pour vol avec destruction et dégradation. Une dix-septième comparution pour vol. Nice-Matin
Hier Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Ce sont juste des gifles, je n'ai pas voulu porter atteinte à sa vie !" : le conjoint violent récidive sous les yeux de son fils de 4 ans, le tribunal de Carcassonne le condamne à quatre ans de prison Ce jeudi 8 octobre, un homme de 39 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre de "violence par conjoint en présence d'un mineur, su L'Indépendant
Hier Une Etats-Unis : Condamnée à mort et toujours hospitalisée, Christa Pike a failli être débranchée Christa Pike a repris connaissance à l'hôpital, mardi, alors que les médecins voulaient la débrancher. La justice du Tennessee a ordonné, mercredi, la 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
07 Oct Politique Procès Bernardini : trois ans avec sursis pour l'ex-DGS d'Istres Nicolas Davini, Nicole Joulia définitivement relaxée Si François Bernardini concentrait l'essentiel de l'attention, l'ancien maire d'Istres n'était pas seul devant la 32e chambre correctionnelle du tribu La Provence
07 Oct Une Pour la 6e Nuit du droit, crime et troubles psychiatriques ont animé le débat au tribunal de Châteauroux La Nouvelle Republique
07 Oct Une Commerce et artisanat particulièrement impactés par les décisions du tribunal de commerce de Poitiers La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
06 Oct "On nous avait promis des primes de l'Etat" : une dizaine de clients d'une société de Ifs devant le tribunal de Caen Un dossier fleuve devant le tribunal de Caen ce 6 octobre 2026. Dix personnes se disent victimes d'une entreprise basée à Ifs (Calvados). Cette derniè France Bleu
07 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Traite d'êtres humains et travail dissimulé à Saint-Gilles : des ouvriers agricoles dénoncent leurs conditions de travail au tribunal de Nîmes Dans une salle d'audience pleine, le tribunal a jugé, ce mardi 6 octobre, un dossier de traite d'êtres humains par un saisonnier agricole, qui exerçai Midi Libre
06 Oct "Elle nous avait promis des primes de l'Etat" : une dizaine de clients d'une société de Ifs devant le tribunal de Caen Un dossier fleuve devant le tribunal de Caen ce 6 octobre 2026. Dix personnes se disent victimes d'une entreprise basée à Ifs (Calvados). Cette derniè France Bleu
06 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Tribunal de Perpignan : alors qu'il est mis en rétention pour une ancienne affaire, il sort 4 g de coke de sa poche Le jeune homme, auquel la justice voulait rappeler qu'il avait un contrôle judiciaire à respecter, s'est vu renvoyer devant le tribunal quand la polic L'Indépendant
05 Oct Divers - Dernière minute « Je suis comme Tony Montana » : il géolocalisait son ex-compagne avec un tracker, le tribunal de Grasse le condamne à 18 mois de prison Un homme a comparu devant le tribunal de Grasse ce lundi pour avoir harcelé sa compagne à Cannes et dans le département des Alpes-Maritimes plusieurs Nice-Matin
05 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Devant le tribunal de justice de Nîmes, les associations féministes se mobilisent contre les amendements à la loi intégrale Réunies ce lundi 5 octobre devant le tribunal judiciaire de Nîmes, plusieurs associations féministes ont appelé à la vigilance alors que la propositio Midi Libre
05 Oct Une « Ils étaient déterminés à en découdre » : la violente vendetta entre deux familles jugée au tribunal de Blois La Nouvelle Republique
05 Oct Divers - Dernière minute « Vous, si on vous touche le sexe, vous faites bien la différence ? » : un podologue poursuivi pour agression sexuelle devant le tribunal de Grasse Un podologue d'une trentaine d'années a comparu devant le tribunal de Grasse ce jeudi. Il était poursuivi pour des faits d'agression sexuelle présumée Nice-Matin
05 Oct Pierre Crinon convoqué devant le tribunal de police dans l'affaire d'une bagarre lors d'un match de hockey Pierre Crinon doit être jugé ce lundi 5 octobre par le tribunal de police après une bagarre survenue en novembre dernier lors d'un match contre Angers France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
04 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Tribunal de Perpignan : "Chope, chope ", il lance son malinois sur le voisin Une simple histoire de divagation de chien qui débouche sur une altercation entre voisins et la mise en cause de deux personnes. Mais le fond de l'aff L'Indépendant
04 Oct Politique Nicolas Pagnol contre Benoît Payan : premier face-à-face judiciaire dans l'affaire de la Buzine à Marseille Nicolas Pagnol et Benoît Payan ont rendez-vous ce lundi 5 octobre devant la 17e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Paris. Le maire (DVG La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
03 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Je n'aurais pas dû oublier nos âges !" : il avait corrompu et harcelé sexuellement une mineure de ses 13 à ses 17 ans, le quinquagénaire condamné à 30 mois de prison ferme par le tribunal de Carcassonne Jeudi 1er octobre, un homme de 50 ans a comparu devant le tribunal pour répondre de "harcèlement sexuel sur un mineur de 15 ans", de "corruption de mi L'Indépendant
02 Oct Une Les décisions du tribunal de commerce de Blois du 2 octobre La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
02 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "On a eu beau reculer avec la voiture, il a continué à avancer sur nous avec son tracteur" : un éleveur condamné à six mois de prison avec sursis par le tribunal de Carcassonne, après l'agression deux journalistes de BFM TV lors d'une manifestation d'agriculteurs Ce vendredi 2 octobre, un homme de 40 ans a comparu devant le tribunal correctionnel à juge unique de Carcassonne, pour répondre de "dégradation d'un L'Indépendant
01 Oct Une Le « grossiste » du trafic de stupéfiants condamné à 5 ans de prison ferme par le tribunal de Tours La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Il avait agressé un mineur à coups de pierre sur la tête : l'influenceur aux contenus humoristiques sur TikTok condamné à deux ans de prison par le tribunal de Carcassonne Ce jeudi 1er octobre, un homme de 34 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne, pour répondre de "violence avec usage d'une arme, suivie d'incap L'Indépendant
01 Oct Divers - Dernière minute « Il faut qu'il comprenne qu'il a dépassé les bornes » : un lycéen qui avait jeté des projectiles contre les forces de l'ordre devant le tribunal de Grasse ce jeudi Un lycéen a comparu ce jeudi devant le tribunal correctionnel de Grasse pour avoir jeté des pierres sur des forces de l'ordre lors d'une manifestation Nice-Matin
01 Oct Une Les décisions du tribunal de commerce de Châteauroux du 2 au 16 septembre La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
01 Oct Une « Tout faire pour aider les entreprises à survivre » : Bruno de Maistre, président du tribunal de commerce de Châteauroux, détaille le rôle de l'institution La Nouvelle Republique
01 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Tribunal de Perpignan : des Parisiens engagés par des dealers perpignanais La tactique des dealers consiste à systématiquement nier l'ensemble des faits qui leur sont reprochés. Un quitte ou double qui peut coûter cher. L'Indépendant
30 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Tribunal de Perpignan : ils s'introduisent dans une maison occupée pour investir la piscine... en buvant une bière L'un des deux individus sans-gêne comparaissait surtout pour deux vols commis les semaines suivantes. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
30 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Il aurait agressé une femme de 77 ans, ainsi qu'un homme à coups de couteau : un homme fragile psychiatriquement placé en détention provisoire en attente de son jugement par le tribunal de Tarbes Un homme est passé en comparution immédiate devant le tribunal de Tarbes. Il est accusé d'avoir agressé une femme de 77 ans, ainsi qu'un homme en leur La Dépêche
30 Sep Robert Ménard assume, au tribunal de Montpellier, son refus de marier un Algérien sous OQTF Jugé à Montpellier pour avoir refusé de marier, en juillet 2023, un homme algérien sous OQTF à une Française vivant à Béziers, Robert Ménard a assuré France Bleu
30 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées "Lésions à l'oeil droit, ecchymoses au bassin, traces sur l'abdomen..." : Les parents d'un bébé de deux mois l'ont-ils violenté ? Le père comparaît devant le tribunal de Tarbes, il accuse la mère En janvier 2021, un bébé de deux mois, Émile*, est hospitalisé à Tarbes avec des blessures suspectes. Les médecins suspectent le syndrome du bébé seco La Dépêche
30 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Lozère - Mende En bref en Lozère : début de Sources poétiques, journée consacrée à l'autisme, élections au tribunal de commerce Lancement du festival Sources poétiques. Sources poétiques lancera son édition 2026, jeudi, à 18 h 30, à la Livreraie. Cette soirée permettra de prése Midi Libre
30 Sep Divers - Dernière minute « C'est la faute à pas de chance... mais aussi un peu celle de madame » : un accident de la route mortel devant le tribunal de Grasse Une conductrice comparaissait ce lundi 29 septembre devant le tribunal de Grasse pour homicide involontaire après avoir percuté un motard au niveau d' Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
29 Sep Une L'enseigne emblématique de chaussures André placée en liquidation judiciaire après 130 ans d'existence Lancée en 1896, l'enseigne de chaussure André qui avait fêté en 1983 son 500e magasin est placée en liquidation judiciaire 20 Minutes
29 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Lot Bagarre adolescente et vétérinaire agressée à la barre du tribunal de police Deux affaires de violence impulsive ont été jugées par le tribunal de police de Cahors, l'une dans le cadre d'une fête de village, l'autre dans un cab La Dépêche
26 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Tribunal de Perpignan : le détenu qui avait traité un surveillant de salope retournera en prison Cet ancien détenu de la prison de Perpignan devra aussi verser 500 ¬ de dommages et intérêts au surveillant. L'Indépendant
25 Sep Une « Pas une juridiction naufragée » : lors de la présentation de six magistrates, le président du tribunal de Niort défend son institution La Nouvelle Republique
25 Sep Une En plaider coupable, les peines pleuvent au tribunal de Niort La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
25 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Il a franchi un cap qui n'est plus supportable" : condamné par le tribunal de Carcassonne, le voisin violent perturbait toute une rue à Castelnaudary Jeudi 24 septembre, un homme de 41 ans a comparu devant le tribunal pour répondre de "violence sous la menace d'une arme, suivie d'une incapacité n'ex L'Indépendant
24 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Tribunal de Perpignan : ils s'étaient mis à cinq pour voler un adolescent de 14 ans Nier l'évidence et tenir des propos provocateurs au tribunal ne peut déboucher sur rien de positif pour le prévenu. L'Indépendant
24 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Loi intégrale : le collectif Droit des femmes 65 appelle au rassemblement devant le tribunal de Tarbes pour "peser sur les débats" Alors que le projet de loi intégrale sera examiné jeudi prochain à l'Assemblée nationale, les militants restent mobilisés. Le collectif Droit des femm La Dépêche
24 Sep Sport - Football Un accord pour la vente des Girondins de Bordeaux a été annoncé au tribunal de commerce Le pire est évité. Les Girondins de Bordeaux seraient bien sur le point d’être rachetés par le fonds... So Foot
23 Sep Une Tribunal de commerce de Poitiers : encore de nombreuses défaillances d'entreprises La Nouvelle Republique
23 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Tribunal de Perpignan : après avoir purgé 2 ans de semi-liberté, il replonge trois jours avant la " quille " Contrôlé pour avoir omis de boucler sa ceinture de sécurité, le conducteur a dû avouer qu'il n'avait pas de permis. Mais, il a surtout éprouvé le plus L'Indépendant
23 Sep Régions - Bourgogne « Monsieur, c'est la dernière fois ! » : le tribunal de Limoges condamne pour la quatrième fois en 2026 un agriculteur, en état d'ébriété sur son tracteur Un agriculteur, interdit de conduire et souffrant d'alcoolisme, a été pris pour la quatrième fois depuis le début de l'année, au volant de son tracteu Le Journal du Centre
23 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir « Monsieur, c'est la dernière fois ! » : le tribunal de Limoges condamne pour la quatrième fois en 2026 un agriculteur, en état d'ébriété sur son tracteur Un agriculteur, interdit de conduire et souffrant d'alcoolisme, a été pris pour la quatrième fois depuis le début de l'année, au volant de son tracteu L'écho Républicain
23 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées "Achats de téléviseur, rasoirs féminins, coiffeur..." : l'aide à domicile vidait les comptes de l'homme dont elle s'occupait avec un préjudice estimé à 52 000 euros, elle est condamnée par le tribunal de Tarbes Une aide à domicile hébergait la personne dont elle devait s'occuper, un homme gravement handicapé de plus de 70 ans. Mais elle est accusée d'avoir dé La Dépêche
23 Sep "Ils ont créé un vrai commerce parallèle" sept personnes jugées par le tribunal de Cherbourg pour trafic de tabac Le tribunal correctionnel de Cherbourg jugeait, ce mardi 22 septembre, sept prévenus pour la création d'un véritable réseau de trafic de tabac entre s France Bleu
22 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Éducation stricte, frère assassiné, amour passion : le parcours tumultueux de l'accusé d'un assassinat en Eure-et-Loir en 2022 Au premier jour de son procès devant les assises d'Eure-et-Loir, ce mardi 22 septembre 2026, l'accusé a raconté une enfance marquée par un père très s L'écho Républicain
22 Sep Une « Un cap supplémentaire dans le naufrage » : faute de greffiers, le tribunal de Niort reporte 78 affaires pénales d'un coup La Nouvelle Republique
22 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "C'est une fille qui comptait à mes yeux, mais je ne l'aimais pas !" : la conjointe manipulatrice et violente condamnée à six ans de prison pour avoir fait subir un véritable calvaire à sa compagne Lundi 21 septembre, une femme de 30 ans a comparu devant le tribunal pour répondre de violences habituelles sur sa compagne n'ayant pas entraîné d'inc L'Indépendant
21 Sep Une « Je mettais des coussins entre elle et moi » : une mère devant le tribunal de Lorient pour agressions sexuelles sur sa fille Après une amnésie traumatique de 12 ans et 20 ans après les faits, une jeune femme accuse sa mère d'attouchements sexuels. Une mère qui, selon ses fil Le Télégramme
22 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Un couple jugé cette semaine à Chartres, dans une affaire d'assassinat en Eure-et-Loir en 2022 Un triangle amoureux s'est soldé par l'assassinat, à Chartres, en 2022, de Patrice Arrondal, dont le corps a été retrouvé enterré à Lutz-en-Dunois. Un L'écho Républicain
21 Sep Sciences et médecine Le Pays basque et le groupe Suez mis en examen au tribunal de Bayonne pour des soupçons de rejets illicites d'eaux usées dans l'océan Après des plaintes d'associations environnementales et de pêcheurs inquiets des conséquences de déversements illégaux, limitant notamment l'usage des BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
21 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Dix femmes devant le tribunal de Chartres dénoncent le manque de moyens pour lutter contre les violences sexuelles Un rassemblement organisé avec l'association En lutte pour nous toutes était organisé ce lundi 21 septembre 2026, à 19 heures, devant le tribunal de C L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
21 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Tribunal de Perpignan : 220 ¬ la bouteille de champagne... Le trio géorgien était spécialisé dans le vol d'alcool de luxe Seules trois affaires de vol ont pu leur être reprochées, mais à 220 ¬ la bouteille, les chiffres s'envolent vite. L'Indépendant
21 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Il avait brisé à coups de pied la porte vitrée d'une habitation dans un village de l'Aude : le voleur et cambrioleur récidiviste bipolaire condamné à trois ans de prison par le tribunal de Carcassonne Ce lundi 21 septembre, un homme de 44 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre d'une série de vols et d'une tentative, commis sur L'Indépendant
21 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées "Je l'ai caressée sous les vêtements" : À 70 ans, il agresse sexuellement une petite fille de 4 ans dont il avait la garde, il est condamné par le tribunal de Tarbes Un homme de 72 ans a comparu devant le tribunal de Tarbes pour agressions sexuelles sur une fillette de quatre ans dont il avait la garde plusieurs he La Dépêche
