Tribunal de Dax : un entrepreneur relaxé après avoir été suspecté d'abus de bien social
Le fondateur d'une société de constructions de maisons en bois avait été jugé le 8 juin dernier. Le fondateur des sociétés Habitat bois et Aboxia, ...Actualités similaires
Articles similaires à Tribunal de Dax : un entrepreneur relaxé après avoir été suspecté d'abus de bien social
Un ancien bénévole des Restos du coeur suspecté d'abus de confiance et de livrer des denrées dans un sauna libertin
Un sexagénaire sera jugé ce mardi en correctionnelle pour abus de confiance. Il est suspecté d'avoir détourné des marchandises confiée à l'association ...Actualités similaires
Malaise social au sein de l'ASEI Bassin Tarn : la direction et les représentants du personnel s'affrontent au tribunal
Les représentants du personnel de l'ASEI Bassin Tarn, association qui accompagne les personnes en situation de handicap, dénoncent des conditions de travail ...Actualités similaires
Poursuivi pour homicide involontaire, un guide de canyoning relaxé par le tribunal judiciaire de Grenoble
Un guide de canyoning, poursuivi pour homicide involontaire, relaxé ce mardi après-midi par le tribunal de grenoble. En juillet 2020, l'une de ses clientes ...Actualités similaires
Mouvement social à la maison d'arrêt de Nîmes, le syndicat Ufap bloque les transferts de détenus, audiences en panne au tribunal
Les surveillants du syndicat Ufap unsa pénitentiaire ont démarré un mouvement social ce mardi matin à la maison d'arrêt de Nîmes. Blocage des transferts ...Actualités similaires
Un tribunal américain rejette la plainte du réseau social X contre une association de lutte contre la haine en ligne qui avait alerté sur un bond de la désinformation et des contenus haineux sur la plateforme
Un tribunal américain a rejeté la plainte du réseau social X contre une association de lutte contre la haine en ligne qui avait alerté sur un bond de la ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : prévenu de 8 cambriolages, relaxé pour 6 d'entre eux
Les charges étaient lourdes : 8 cambriolages, une escroquerie et un vol simple, mais aucun procès n'est joué d'avance. ExplicationsActualités similaires
Blessures involontaires : le gérant de la société Infaco relaxé par le tribunal correctionnel d'Albi
La société tarnaise Infaco, leader mondial des sécateurs électriques, et son patron Davy Delmas ont été relaxés le 7 mars par le tribunal correctionnel ...Actualités similaires
Bordeaux : il avait 22 ans, elle 13 ans : un jeune jugé pour agression sexuelle relaxé par le tribunal
Il était majeur, elle était mineure et plus de cinq ans les séparaient, mais il ne le savait pas. Un jeune de 24 ans était jugé ce mardi 5 mars 2024 par ...Actualités similaires
Plainte d'Yves Ethève pour diffamation : Romain Molina relaxé par le tribunal
Le délibéré était attendu ce jeudi dans l'affaire de diffamation suite à la plainte d'Yves Ethève, lequel accuse Romain Molina de lui avoir injustement ...Actualités similaires
Accusé d'avoir escroqué une octogénaire, il est finalement relaxé par le tribunal d'Auch
Jugé en comparution immédiate ce mardi au tribunal d'Auch, un quinquagénaire multirécidiviste devait répondre d'abus de faiblesse. En l'absence de preuves ...Actualités similaires
Jean-Pierre Motte, entrepreneur social d'utilité publique
Né au Vietnam, il a dû quitter son pays à l'âge de cinq ans, après la prise de Saïgon (aujourd'hui Hô Chi Minh-Ville). Il grandit dans le nord de la ...Actualités similaires
Accusations de violences : Kevin Staut relaxé par le tribunal de Lisieux, son ex-compagne condamnée
Le tribunal correctionnel de Lisieux rendait son jugement ce jeudi pour des violences volontaires dont s'accusaient mutuellement Kevin Staut et son ex-compagne ...Actualités similaires
Provocation publique à commettre un crime ou un délit : le rappeur Médine relaxé par le tribunal judiciaire d'Albi
Le sulfureux rappeur du Havre a été relaxé par le tribunal correctionnel d'Albi au bénéfice du doute. Lors de son concert dans la cité épiscopale en ...Actualités similaires
Le tribunal de Nanterre condamne un émeutier de 19 ans à 2 ans d'emprisonnement ferme et relaxé deux autres prévenus accusés d'avoir incendié le tribunal d'Asnières (Hauts-de-Seine) lors d'une nuit d'émeutes fin juin 2023
Le parquet avait requis une «punition» : le tribunal de Nanterre a condamné un émeutier de 19 ans à deux ans d'emprisonnement ferme et relaxé deux autres ...Actualités similaires
Saint-Gaudens. Tribunal : le routier ne s'était pas reposé, mais il est relaxé
Le 19 juin 2018, à Lestelle de Saint-Martory, suite au contrôle du chronotachygraphe d'un transporteur routier polonais, les agents de la Dreal (Direction ...Actualités similaires
François Bayrou relaxé : "Est-ce que Marine Le Pen bénéficiera de la même bienveillance du tribunal ?", s'interroge l'avocate Corinne Lepage
Le maire de Pau a été relaxé au bénéfice du doute, lundi, par le tribunal correctionnel de Paris, dans l'affaire des assistants parlementaires du MoDem et ...Actualités similaires
Le président du MoDem, François Bayrou, relaxé dans l'affaire des assistants parlementaires européens - "Aucun élément ne permet d'affirmer qu'il avait connaissance de l'inexécution de ces contrats", selon le Tribunal
11h51: François Bayrou s'exprime "Ce qui me satisfait, c'est que la preuve soit apportée, que non il n'y aurait pas de volonté de détournement de fonds du ...Actualités similaires
Le policier qui avait traité de "pute" une femme qui portait plainte pour agression sexuelle, dans un message vocal qu'il lui avait laissé par erreur, relaxé par le tribunal de police de Paris
Un policier ayant traité de «pute» une femme qui portait plainte pour agression sexuelle, dans un message vocal qu'il lui avait laissé par erreur, a été ...Actualités similaires
Soupçons de favoritisme: Dussopt relaxé par le tribunal correctionnel de Paris
Jugé pour des soupçons de favoritisme, l'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt a été relaxé par le tribunal correctionnel de Paris mercredi 17 janvier.Actualités similaires
Soupçons de favoritisme : l'ancien ministre du Travail Olivier Dussopt relaxé par le tribunal judiciaire de Paris
L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt était jugé ce mercredi pour des soupçons de favoritisme. Les faits reprochés remontaient à 2009, alors qu'il ...Actualités similaires
Perpignan : pourquoi le tribunal a relaxé les 12 mis en cause suite à une manifestation contre la bétonisation
Ce mardi 16 janvier 2024, le tribunal de Perpignan a relaxé les 12 personnes, dont un élu communiste, accusées "d'entrave à la circulation" à la suite ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : agression violente au DAB, le suspect relaxé faute de preuves
Si la victime semble avoir reconnu son détrousseur, un suspect arrêté peu de temps après les faits a nié l'agression et a été relaxé à la barreActualités similaires
Coups de couteau au Bugue : le prévenu relaxé par le tribunal de Bergerac
Les magistrats ont retenu la légitime défense plaidée par l'avocate du prévenu jugé pour des faits qui s'étaient déroulés lors d'une soirée alcoolisée ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : relaxé au plan pénal mais condamné à... 2,75 millions d'euros d'amende
Dans la remorque du camion conduit par le chauffeur routier, 275 kg de pollen de cannabis étaient cachés parmi la cargaison.Actualités similaires
Chanson anti-Darmanin : le militant écologiste Loïc Schneider relaxé par le tribunal judiciaire de Nancy
Le tribunal judiciaire de Nancy a prononcé la relaxe de Loïc Schneider, ce militant écologiste poursuivi pour avoir relayé le 5 novembre 2022 sur Youtube ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
