Un ancien militant du Rassemblement national condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir tracé des croix de Lorraine sur plusieurs mosquées du Doubs
Le tribunal correctionnel de Besançon a condamné à 18 mois de prison avec sursis un ancien militant du Rassemblement national (RN) pour avoir tracé des ...Articles similaires à Un ancien militant du Rassemblement national condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir tracé des croix de Lorraine sur plusieurs mosquées du Doubs
Pedopornographie : un homme de 55 ans piégé par un policier condamné à 18 mois de prison avec sursis
Signalé par un policier suisse sous couverture, un Montalbanais de 55 ans a été condamné à 18 mois de prison assortis d'un sursis probatoire pour ...Actualités similaires
Trafic de drogue à Plélan-le-Petit : un homme condamné à 18 mois de prison dont 6 avec sursis
Un homme de 33 ans a été condamné à 18 mois de prison, dont 6 avec sursis probatoire, par le tribunal de Saint-Malo pour avoir mis en place un trafic de ...Actualités similaires
Un médecin urgentiste de l'hôpital de Chartres condamné à 18 mois de prison avec sursis après la mort d'une patiente
Le tribunal judiciaire de Chartres a rendu son délibéré après l'audience du 10 novembre 2023 : un médecin urgentiste y était jugé pour homicide ...Actualités similaires
Ancien échevin de Spa, Paul Mathy condamné à 18 mois de prison avec sursis
L'ancien échevin de Spa, Paul Mathy, 77 ans, a été condamné lundi par le tribunal correctionnel de Liège à une peine de 18 mois de prison avec sursis et ...Actualités similaires
Un chasseur condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir accidentellement tué sa compagne en 2022
Un chasseur de 70 ans a été condamné à 18 mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Saint-Brieuc, ce jeudi 5 octobre. Le 16 octobre ...Actualités similaires
Un ancien candidat de "l'Amour est dans le pré" condamné à quatre mois de prison avec sursis pour abandon d'animaux
Son cheptel de 432 bovins a été saisi lors de l'enquête de flagrance. La confiscation a également été ordonnée par le tribunal, les bêtes ont été ...Actualités similaires
Un homme de 24 ans condamné à 18 mois de prison avec sursis pour escroquerie, dégradation matérielle et menace sur son ex-compagne
Mardi 5 septembre, un homme de 24 ans comparaissait au tribunal judiciaire pour avoir escroqué et menacé son ex-compagne ainsi que pour avoir dégradé son ...Actualités similaires
La Seyne-sur-Mer: Une vacancière de 14 ans agressée sexuellement dans un bus par un homme visé par une obligation de quitter le territoire franc'ais - Il a été condamné à 18 mois de prison, dont huit avec sursis
Un passager d'un bus de La Seyne-sur-Mer (Var) a été condamné pour "agression sexuelle d'une mineure" et "violences contre des personnes chargees d'une ...Actualités similaires
Pédopornographie : un policier de la BAC de Tours condamné à 18 mois de prison avec sursis
Jugé pour avoir téléchargé, détenu et visionné des images et vidéos à caractère pédopornographiques, un policier de la BAC de Tours a été condamné, ...Actualités similaires
Retraites: Un militant CGT condamné à trois mois de prison avec sursis pour avoir jeté une bouteille contre les forces de l'ordre lors d'une manifestation à Strasbourg la semaine dernière
Un militant CGT a été condamné lundi à trois mois de prison avec sursis pour avoir jeté une bouteille contre les forces de l'ordre lors d'une manifestation ...Actualités similaires
Réforme des retraites : un militant CGT condamné à 3 mois de prison avec sursis à Strasbourg
Un militant CGT a été condamné ce lundi 17 avril à trois mois de prison avec sursis pour avoir jeté une bouteille contre les forces de l'ordre lors d...Actualités similaires
Un homme condamné à 18 mois de prison avec sursis pour menaces de mort envers trois pompiers d'Uzès
Le tribunal correctionnel de Nimes a condamné ce mardi matin un homme à 18 mois de prison avec sursis pour menaces de mort envers trois pompiers de la caserne ...Actualités similaires
Espionnage de salariés chez Ikea France : un ancien PDG condamné en appel à quatre mois de prison avec sursis
Plusieurs anciens cadres de l'entreprise ont été jugés en appel pour avoir participé à la récolte de renseignements confidentiels sur des centaines de ...Actualités similaires
Espionnage chez Ikea France : un ancien PDG condamné en appel à quatre mois de prison avec sursis
Jean-Louis Baillot, l'un des anciens PDG d'Ikea France a été condamné en appel ce vendredi à quatre mois de prison avec sursis, dans l'affaire d'espionnage ...Actualités similaires
Laval : un ancien élu du Front National condamné à six mois de prison avec sursis pour injures publiques
Le tribunal correctionnel de Laval a condamné Jean-Christophe Gruau, ancien élu du Front National, à six mois de prison avec sursis pour injures publiques à ...Actualités similaires
Italie : Il avait fessé une journaliste de télévision en direct, un homme condamné à 18 mois de prison avec sursis pour agression sexuelle
Un tribunal italien a condamné ce mardi pour agression sexuelle à 18 mois de prison avec sursis un supporter de football qui avait fessé une journaliste de ...Actualités similaires
Un policier condamné à 18 mois de prison avec sursis pour violences volontaires sur son ex-compagne
La justice lui interdit également de porter une arme pendant cinq ans et lui impose une obligation de soins. L'avocat du policier n'indique pas s'il a ...Actualités similaires
Agression sexuelle sur sa belle-fille mineure : Un avocat condamné à 18 mois de prison dont 9 avec sursis
Une robe noire du chef-lieu spécialisée dans les affaires administratives a été condamné pour des attouchements incestueux sur la fille de sa compagne ...Actualités similaires
Un ancien cadre de la police parisienne condamné à six mois de prison avec sursis
Jean-Yves Adam, ex-contrôleur général, 70 ans, a été condamné mardi à six mois de prison avec sursis et 5 000 euros d'amende pour violation du secret ...Actualités similaires
EXCLU - Un homme qui comparaissait pour cyberharcèlement envers la journaliste Christine Kelly condamné à 18 mois de prison avec sursis
Selon nos informations exclusives , le tribunal judiciaire de Paris a condamné un homme qui comparaissait pour cyberharcèlement envers la journaliste ...Actualités similaires
Proxénétisme : un couple de Lotois condamné à 18 mois de prison dont 9 avec sursis, pour de la location à des prostituées
Ce mardi, un couple de Lotois était jugé au tribunal de Cahors pour des faits de proxénétisme entre 2019 et 2022. Ils louaient plusieurs chambres à des ...Actualités similaires
Le tribunal correctionnel d'Auxerre a condamné aujourd'hui à 24 mois de prison dont 18 avec sursis, un automobiliste qui a jeté son 4X4 sur une où devait se produire le polémiste Dieudonné
Le tribunal correctionnel d'Auxerre a condamné aujourd'hui à 24 mois de prison dont 18 avec sursis simple, un automobiliste reconnu coupable d'avoir jeté son ...Actualités similaires
Lyon : un ancien membre de Génération identitaire condamné à 18 mois de prison
Suspecté d'avoir frappé un policier et agressé avec un couteau deux jeunes dans le 1er arrondissement vendredi 10 juin, Adrien Ragot, ex-membre du ...Actualités similaires
Un ancien militant du Rassemblement national condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir tracé des croix de Lorraine sur plusieurs mosquées du Doubs
Le tribunal correctionnel de Besançon a condamné à 18 mois de prison avec sursis un ancien militant du Rassemblement national (RN) pour avoir tracé des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
