Un an de prison avec sursis pour un kiné jugé pour agression sexuelle sur cinq joueuses de rugby du Biarritz Olympique

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Une année de prison avec sursis et une interdiction d'exercer sa profession pendant trois ans. Sanctions prononcées ce mardi par le tribunal judiciair

Un an de prison avec sursis pour un amour interdit entre une surveillante d'un collège et un élève de 14 ans

Une surveillante de collège du Tarn a été condamnée à un an de prison avec sursis pour une relation amoureuse mais interdite avec un élève de 14 ans.

Empoisonnement d'un loup : un an de prison avec sursis pour un éleveur de la Drôme

Loup empoisonné dans la Drôme : un an de prison avec sursis pour un éleveur

Un an de prison avec sursis pour un dirigeant de l'opposition Centrafricain

Menaces de mort contre Eyraud : Un an de prison avec sursis pour un homme de 23 ans

Affaire de dopage Aderlass: un an de prison avec sursis pour un cycliste autrichien

Cyclisme - Affaire Aderlass: un an de prison avec sursis pour un cycliste autrichien

Cyclisme. Dopage : un an de prison avec sursis pour un cycliste autrichien

Lozère : un an de prison avec sursis pour un braquage à main armée

Violences policières : deux agents condamnés à un an de prison avec sursis pour avoir frappé un jeune homme noir à Noisy-le-Grand

Deux policiers ont été reconnus coupables d'avoir frappé un jeune homme noir, en 2021 à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), et ont été condamnés ce je

Affaire Cédric Prizzon : en 2006, alors policier, il avait été condamné à un an et demi de prison avec sursis pour un homicide involontaire

INFO CENTRE PRESSE AVEYRON. Ancien international de rugby à XIII et ex-policier, Cédric Prizzon avait été condamné pour homicide involontaire en 2006,

Un homme condamné à un an de prison avec sursis pour avoir provoqué un incendie à Saint-Gilles

Un homme d'une cinquantaine d'années a été condamné à un an de prison avec sursis pour avoir provoqué un incendie à Saint-Gilles en début de ce mois d

Un an de prison avec sursis pour avoir provoqué un accident mortel à Saint-Pée-sur-Nivelle

Un an de prison avec sursis pour des dégradations sur un commissariat pendant les émeutes à Nancy

Une entreprise de Dordogne condamnée pour avoir trompé plus de 130 clients

Le gérant d'une entreprise basée à Douzillac et Saint-Léon-sur-l'Isle a été condamné à douze mois de prison avec sursis, lundi 20 avril. Il a été reco

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Le gérant d'une entreprise basée à Douzillac et Saint-Léon-sur-l'Isle a été condamné à douze mois de prison avec sursis, lundi 20 avril. Il a été reco

Suicide d'Evaëlle en 2019 : l'ancienne professeure de la collégienne condamnée en appel à un an de prison avec sursis pour harcèlement

L'adolescente s'était suicidée après avoir été harcelée par des camarades et sa professeure de français. Jugée en première instance en 2025, l'enseign

Affaire Evaëlle : l'enseignante condamnée en appel à un an de prison avec sursis pour harcèlement

Près de six ans après les faits, la cour d'appel de Versailles a reconnu lundi 13 avril la responsabilité de la professeure de français dans le suicid

Suicide d'Evaëlle : son enseignante condamnée en appel à un an de prison avec sursis pour harcèlement scolaire

L'enseignante d'Evaëlle, collégienne de 11 ans qui s'était suicidée en 2019, a été condamnée en appel à un an de prison avec sursis pour harcèlement s

Nord-Isère : une institutrice condamnée à un an de prison avec sursis pour avoir humilié ses élèves de CP

Une institutrice de 49 ans a écopé ce mercredi premier avril d'un an de prison avec sursis. Elle avait été jugée début mars par le tribunal de Bourgoi

Finistère : une assistante familiale condamnée à un an de prison avec sursis pour maltraitances

Une ancienne assistante familiale a été condamnée à un an de prison avec sursis, ce jeudi à Brest (Finistère). Elle était accusée d'avoir maltraité un

Mort d'Anthony sur le chantier d'Amazon à Boves dans la Somme : un an de prison avec sursis pour le chef de chantier

Le chef du chantier du site d'Amazon à Boves (Somme), où un ouvrier a perdu la vie en mars 2017, a été condamné ce jeudi à un an de prison avec sursis

Gendarme blessé lors d'un refus d'obtempérer en Gironde : un an de prison avec sursis pour le pilote de scooter

Âgé de 18 ans, le pilote d'un scooter qui a renversé un gendarme, lundi 23 février à Castelnau-de-Médoc, a été condamné à un an de prison assorti d'un

L'ex-directeur du groupement hospitalier Sélestat-Obernai condamné à un an de prison avec sursis pour harcèlement moral

L'ancien directeur du groupement hospitalier Sélestat-Obernai condamné ce vendredi par le tribunal de Colmar à un an de prison avec sursis, trois ans

Un an de prison avec sursis pour des violences sur ses deux enfants à Boucau

Un père de famille condamné à un an de prison avec sursis, ce mardi par le tribunal judiciaire de Bayonne, pour des violences répétées contre ses deux

L'ancien maire de Laccary, Dominique Bocsq condamné à un an de prison avec sursis pour prise illégale d'intérêts

Dominique Boscq condamné à un an de prison avec sursis à Pau. L'ancien maire de la commune de Lacarry est coupable d'usage de faux et de prise illégal

Détention illégale de 18 armes : un an de prison avec sursis pour l'Agenais

Un ancien tireur sportif agenais, chez qui un arsenal avait été découvert, a été condamné à 12 mois de prison avec sursis et à une interdiction de dét

Carcassonne. De trois ans ferme à un an de prison avec sursis pour les trois receleurs

Hier, deux hommes et une femme âgés de 32 à 33 ans ont comparu devant le tribunal pour répondre de "recel de biens provenant d'un vol", le 6 janvier à

L'ex-patron de la DGSE, Bernard Bajolet, condamné à un an de prison avec sursis pour complicité de tentative d'extorsion

À 76 ans, l'ancien directeur a été condamné à un an de prison avec sursis dans une affaire de tentative d'extorsion à l'encontre d'un homme d'affaires

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L'ancien directeur d'école de l'antenne de l'institut d'Alzon au Grau-du-Roi condamné à un an de prison avec sursis pour harcèlement sexuel

Après une audience qui s'est tenue le 5 décembre dernier, le délibéré a été rendu ce jeudi 8 janvier par le tribunal correctionnel de Nîmes. Le quinqu

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Aujourd'hui âgé de 76 ans, l'ex-directeur de la Direction générale de la sécurité extérieure a été reconnu coupable par le tribunal correctionnel de c

Un an de prison avec sursis pour l'homme qui a profané la tombe de Robert Badinter

Un étudiant de 23 ans a été condamné à un an de prison avec sursis pour avoir profané la tombe de Robert Badinter quelques heures avant son entrée au

Profanation de la tombe de Robert Badinter : un an de prison avec sursis pour le prévenu

L'étudiant qui a reconnu avoir profané la tombe de Robert Badinter est condamné à un an de prison avec sursis, une affaire qui avait suscité une vive

« Je n'aurais jamais fait de telles saloperies » : un an de prison avec sursis pour le grand cousin à la main baladeuse

Un homme de 87 ans comparaissait devant le tribunal de Saintes ce jeudi 6 novembre pour des agressions sexuelles sur deux filles et une jeune adulte d

Une assistante familiale condamnée à un an de prison avec sursis pour des violences sur des enfants placés près de Dax

Une assistante familiale de Saint-Vincent-de-Tyrosse a été condamnée ce lundi à Dax à un an de prison avec sursis pour des violences commises pendant

Comores: le rappeur Titi le Fourbe condamné à un an de prison avec sursis pour «trouble à l'ordre public»

Aux Comores, le procès très attendu du rappeur Anrithi Mohamed Saïd - plus connu sous le nom de Titi le Fourbe - s'est tenu samedi 27 septembre devant

Chasseur blessé au couteau en Dordogne : un an de prison avec sursis pour le prévenu

La légitime défense n'a pas été retenue pour le prévenu de 58 ans, également blessé lors de l'altercation

Guinée: l'artiste Singleton condamné à un an de prison avec sursis pour «homicide involontaire»

L'artiste Singleton a été condamné à 1 an de prison avec sursis pour « homicide involontaire » par le tribunal de première instance de Coyah. Il écope

Pratiques commerciales trompeuses: un an de prison avec sursis pour l'influenceuse Rym Renom

L'influenceuse Rym Renom a été condamnée à un an de prison avec sursis et 25.000 euros d'amende pour promotion dissimulée de produits et pratiques ill

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Un an de prison avec sursis pour l'influenceuse Rym Renom

Elle était jugée pour pratiques commerciales trompeuses sur le réseau social Instagram.

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Le tribunal est allé au-delà des réquisitions du ministère public, qui avait requis en juin cinq mois de prison avec sursis et 25.000 euros d'amende.

"Origine France" : un patron de Dordogne condamné pour la francisation de plus de 400 tonnes de fruits

Le gérant de l'entreprise Fruits rouges du Périgord a été condamné ce lundi par le tribunal correctionnel de Bergerac. Il lui est reproché d'avoir com

Un an de prison avec sursis pour les incendiaires de Lavit-de-Lomagne

Un an de prison dont six mois avec sursis pour un homme qui a menacé de mort un chauffeur de bus à Biarritz

Indre : un an de prison avec sursis pour deux hommes qui tabassent leur voisin

En Gironde : un an de prison avec sursis pour l'homme aux trente cambriolages

Gironde : un ex-animateur de centre aéré condamné à un an de prison avec sursis pour attouchements sexuels

Stéphane Plaza condamné à un an de prison avec sursis pour violences conjugales

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Justice : un an de prison avec sursis pour le proxénète de Mios

L'ancien Bordelais Hwang Ui-jo condamné à un an de prison avec sursis pour une affaire de sextapes

"L'accident de M. tout le monde" : un an de prison avec sursis pour l'automobiliste qui a tué une cycliste à Olivet

Un an de prison avec sursis pour maltraitance de deux chiens à Mallemort-du-Comtat

L'ancien maire d'Argenteuil condamné à un an de prison avec sursis pour détournement de fonds publics

"Je ne me souviens de rien" : un rugbyman de l'US Dax condamné à un an de prison avec sursis pour agressions sexuelles

Accident de chasse dans le Cantal : Un an de prison avec sursis pour la jeune femme qui avait tué une randonneuse