Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Un projet de loi veut en faire une vraie maladie : quel est ce "Trump derangement syndrome" qui touche les opposants au président américain ? Ce "Trump derangement syndrome" ou TDS altère le discernement de tous les ennemis de Donald Trump, c'est Trump lui-même et ses partisans qui le disent Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar Multimédia Vélos électriques : un projet de loi veut leur imposer une plaque d'immatriculation en Californie Un projet de loi californien propose d'imposer une plaque d'immatriculation aux vélos électriques de Classe 2 et 3, marquant un tournant réglementaire FrAndroid • Voir articles similaires → Similaires →
Multimédia Coronavirus en France : un projet de loi voulait collecter vos données de localisation et de santé FrAndroid
International USA: un projet de loi veut décriminaliser la polygamie en Utah, terre des Mormons Le Vif.be
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04 Feb Une Trump veut prendre en main l'organisation des élections, une menace de plus ou un « effet d'annonce » sans danger ? Lundi, le président américain a fait part de sa volonté de « nationaliser » le vote dans quinze États. Christine Larrazet, enseignante-chercheuse amér 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan International Face à "une situation d'urgence", un projet de loi en Suède veut permettre l'incarcération dès l'âge de 13 ans Une enquête commandée par le gouvernement en 2025 proposait d'abaisser l'âge de la responsabilité pénale à 14 ans, avant que les autorités ne partagen BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Un projet de loi pour interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans dès la rentrée 2026 Le gouvernement a l'intention d'interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans au 1er septembre 2026. Un projet de loi en ce sens va être présenté France 24
Dec 2025 Divers - Actualité générale Budget 2026: Macron veut un budget pour la France en janvier, un projet de loi spéciale adopté en Conseil des Ministres ce lundi Le projet de loi spéciale budgétaire a été adopté par le Conseil des ministres. Il sera soumis au Parlement ce mardi. L'Indépendant
04 Feb Une EN DIRECT Guerre en Ukraine : Trump veut que Poutine « mette fin » au conflit... Suivez avec nous les dernières informations de ce mercredi 4 février 2026 sur le conflit russo-ukrainien 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une EN DIRECT Budget 2026 : Lecornu ne veut pas entendre parler d'un retour du 49.3... Suivez avec nous les informations politiques, en particulier celles concernant la difficile adoption du budget, en ce jeudi 4 décembre 2025 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Actualité générale « Un condensé de propagande et de populisme institutionnel » : comment Georgia Meloni veut bâillonner la contestation avec son projet de loi de sécurité L'humanité
Dec 2025 International "Faire bouillir un crustacé vivant est inacceptable": au Royaume-Uni, un projet de loi veut interdire de plonger les homards dans l'eau bouillante Outre-manche, dans un projet de loi mis en débat début 2026, le gouvernement veut s'attaquer aux méthodes "inacceptables" d'abattage des crustacés et BFMTV
Nov 2025 Divers - Auto moto Fin de la liberté pour les chauffards ? Un projet de loi veut brider automatiquement les véhicules des conducteurs dangereux ! New York veut déclarer la guerre totale aux récidivistes de la vitesse. Et cette fois, la riposte pourrait changer à jamais le rapport entre automobil Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Multimédia Un projet de loi veut interdire le mariage avec l'IA Un élu républicain de l'Ohio a déposé fin septembre un projet de loi visant à interdire toute union entre des humains et des intelligences artificiell Numerama • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Franche-Comté Vous parlez avec l'accent comtois ? Un projet de loi veut interdire la discrimination par les accents, la glottophobie France 3
International Canada : Un projet de loi veut interdire les « thérapies de conversion » pour les personnes LGBT 20 Minutes
International Etats-Unis : Un projet de loi veut décriminaliser la polygamie dans l'Utah 20 Minutes
Sciences et médecine Nasa : un projet de loi veut privilégier l'exploration de Mars Futura-Sciences
Multimédia 20 ans de prison pour les utilisateurs de DeepSeek : un projet de loi américain veut criminaliser l'IA chinoise 01Net
Dec 2025 Une Le Rassemblement national veut déposer un projet de loi pour autoriser la réouverture des maisons closes Jean-Philippe Tanguy, député de la Somme du Rassemblement national, a fait part de sa volonté de déposer un projet de loi pour créer des lieux coopéra Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Puy-de-Dôme : l'auberge de la Fontaine à Olby est un Bistrot de Pays comme ceux que le projet de loi veut développer France Bleu
International Délinquance des mineurs : Attal veut un projet de loi sur la "comparution immédiate" avant la fin de l'année La Provence
Divers Délinquance des mineurs : Attal veut un projet de loi sur la « comparution immédiate » avant la fin de l'année Atlantico
Une Délinquance des mineurs : Attal veut un projet de loi sur la « comparution immédiate » des jeunes dès 16 ans Sud Ouest
17 Feb Economie La CGT argentine lance un appel à la grève générale contre la réforme du travail du président Milei qui veut faciliter les licenciements et fractionner les congés Le principal syndicat en Argentine (la CGT) a décidé de lancer un appel à la grève générale, sans mobilisation dans la rue, contre le projet de loi du BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
15 May Multimédia Stop Killing Games : un projet de loi californien est en bonne voie pour la préservation des jeux en ligne Le projet de loi californien AB 1921, soutenu par la campagne Stop Killing Games et visant à contraindre les éditeurs à maintenir la jouabilité de leu Gamekult
13 May International Israël : la majorité soumet un projet de loi en vue d'élections anticipées La majorité soutenant le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a déposé un projet de loi de dissolution du Parlement ouvrant la voie à des éle La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
13 May International Israël : la majorité soumet un projet de loi en vue d'élections anticipées "La 25e Knesset sera dissoute avant la fin de son mandat. Les élections (en vue de constituer la prochaine assemblée)... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
11 May Une Arrestation d'un Tunisien suspecté de préparer une attaque terroriste contre le Louvre Un Tunisien, soupçonné d'avoir préparé un projet d'attentat visant le Louvre et la communauté juive à Paris, a été mis en examen et écroué lundi 11 ma 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
11 May International - Afrique Madagascar: dernière ligne droite législative pour un projet de loi sur l'information à caractère public À Madagascar, après vingt ans d'attente, le projet de loi sur l'accès à l'information à caractère public arrive enfin devant les députés. Une séance p RFI
11 May Divers - Dernière minute Plus de pouvoir pour la police municipale ? Un projet de loi qui divise Faire évoluer la police de proximité avec de nouvelles prérogatives. Le projet de loi veut permettre aux policiers municipaux de sanctionner 18 infrac Nice-Matin
06 May Une Ouganda : la société civile dénonce un projet de loi sur les fonds provenant de l'étranger En Ouganda, plusieurs organisations de la société civile ont organisé lundi une conférence de presse pour s'opposer à un nouveau projet de loi dit de France 24
06 May Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Je vois des victimes d'infarctus qui n'ont jamais eu de contrôle du cholestérol au cours de leur vie" : un projet de loi pourrait rendre le dépistage obligatoire La Fédération française de cardiologie pousse pour que la prévention des maladies cardio- et neurovasculaires soit inscrite dans la loi. Pour le vice- La Dépêche
06 May Une Ouganda : un projet de loi sur les "agents de l'étranger" suscite l'inquiétude En Ouganda, plusieurs organisations de la société civile (OSC) ont organisé une conférence de presse lundi pour s'opposer à un nouveau projet de loi, France 24
06 May Des Ligériens seront peut-être dans quelques mois à l'origine d'un projet de loi. Deux associations ligériennes sont en train de former une "commission extra-parlementaire", composée d'une trentaine de personnes, dont des Parlementa France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 May Une Guerre en Iran : le projet de loi du régime des mollahs pour rester maître du détroit d'Ormuz Le guide suprême iranien a édicté un projet de loi concernant le contrôle du détroit d'Ormuz. Des restrictions très fermes s'appliqueraient aux navire TF1 News
03 May Une Guerre en Iran : le régime des mollahs dévoile un projet de loi pour rester maître du détroit d'Ormuz Le guide suprême iranien a édicté un projet de loi concernant le contrôle du détroit d'Ormuz. Des restrictions très fermes s'appliqueraient aux navire TF1 News
01 May Une Fête du 1er-Mai : Près de 340 manifestations sont prévues partout en France... le ministre de l'Intérieur « pas plus inquiet que d'habitude » Combien seront-ils dans les rues ? Ce vendredi 1er mai, partout en France se tiennent des manifestations. « 20 Minutes » vous emmène dans les cortèges 20 Minutes
29 Apr Politique Fin de vie: les sénateurs reprennent l'examen de la réforme en commission Après un report de quelques semaines, le Sénat examine une nouvelle fois des textes sur la fin de vie. Une éventuelle adoption de l'aide à mourir est BFMTV
28 Apr France France: le Sénat étudie un projet de loi sur le rapatriement de dépouilles kali'nas à la Guyane En France, le Sénat commence à se pencher avec des auditions ce mardi 28 avril sur une proposition de loi qui doit permettre le rapatriement en Guyane RFI
24 Apr Europe Italie: un projet de loi modifié après la controverse autour d'une prime au rapatriement de migrants Vendredi 24 avril, le gouvernement italien a dû revoir une mesure controversée de son projet de loi sécurité, après une vive polémique lancée par l'op RFI
24 Apr Environnement Un projet de loi pr?voit d'assouplir l'interdiction de louer des passoires thermiques Dans le nouveau projet de loi pour la relance du logement, le Gouvernement veut permettre la location, ? partir de 2028, de logements passoires thermi Actu Environnement
23 Apr Une Logement : Lecornu et Jeanbrun annoncent un projet de loi comprenant l'acte 3 de l'ANRU Réunis à Marseille dans une deuxième édition du comité de pilotage autour de ce qu'ils appellent « l'équipe de France du logement », le Premier minist La Tribune
23 Apr Logement : le Premier ministre annonce un projet de loi qui propose de remettre sur le marché des passoires énergétiques Le Premier ministre, Sébastien Lecornu, a annoncé ce jeudi 23 avril un projet de loi sur le logement qui prévoit de remettre sur le marché locatif des France Bleu
