La circulaire du 6 mai 2020 relative aux mesures d'adaptation des règles d'exécution des subventions publiques (Gouvernement) rappelle les mesures applicables ...
Actualités similaires
Articles similaires à Une circulaire sur les modalités d'attribution des subventions publiques aux associations pendant l'état d'urgence de crise sanitaire
Deux parlementaires appellent à repenser les subventions versées à la presse et à une "transparence accrue", parmi diverses recommandations d'un document ...
À l'heure où semble se dessiner un retour vers une vie plus normale et moins contrainte, notamment grâce à la vaccination de masse, il est nécessaire de ...
Actualités similaires
Les élections régionales vont-elles se tenir les 13 et 20 juin comme cela était initialement prévu ? Rien n'est moins sûr, d'après plusieurs médias qui ...
Actualités similaires
La majorité n'a pas fait le plein et le projet de loi de prorogation a été validé par 278 votes pour, 193 contre et 13 abstentions.
Actualités similaires
La majorité n'a pas fait le plein et le projet de loi de prorogation a été validé par 278 votes pour, 193 contre et 13 abstentions.
Actualités similaires
Les sénateurs se sont prononcés pour cette prolongation jusqu'au mois de mai, et non juin comme le souhaitait l'exécutif, dans la soirée de mercredi.
Actualités similaires
Les sénateurs ont donné un avis favorable en commission à une prolongation raccourcie de l'état d'urgence sanitaire, ce mardi 26 janvier. Ils ont ramené la ...
Actualités similaires
Les sénateurs ont donné un premier feu vert mardi 26 janvier en commission à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie ...
Actualités similaires
Selon le président du Sénat, Gérard Larcher, le Sénat doit se prononcer pour une prolongation de l'état d'urgence sanitaire jusqu'à fin avril, a-t-il ...
Actualités similaires
Le Sénat, à majorité de droite, devrait se prononcer pour ramener la prolongation de l'état d'urgence sanitaire à fin avril, et non début juin comme voté ...
Actualités similaires
Le texte sera au menu du Sénat en première lecture mercredi 27 janvier, en vue d'une adoption définitive avant le 16 février, date actuelle de fin ...
Actualités similaires
Le texte sera au menu du Sénat en première lecture mercredi 27 janvier, en vue d'une adoption définitive avant le 16 février, date actuelle de fin ...
Actualités similaires
Le projet de loi prorogeant à nouveau ce dispositif d'exception doit être présenté ce mercredi en Conseil des ministres, suscitant de vives critiques parmi ...
Actualités similaires
Un projet de loi sera présenté la semaine prochaine en conseil des ministres, incluant une prolongation de l'état d'urgence sanitaire jusqu'au 1er juin et du ...
Actualités similaires
Ce mardi, on apprend que trois cas positif à la Covid-19, et probablement 32 « cas contact » ont été détectés au lycée Edouard Branly de ...
Actualités similaires
Tennis club de Wimereux: «On a des adhérents très tolérants» Au Tennis club de Wimereux, les activités n'ont pas attendu le reconfinement pour être mises ...
Actualités similaires
Pas d'alarmisme dans les associations d'aide alimentaire des Alpes-Maritimes qui ne constatent pas, pour l'instant, une explosion des demandes. Mais elles ne ...
Actualités similaires
Le confinement "aggrave des difficultés préexistantes et met en péril des budgets 'sur le fil'", explique l'Union nationale des associations familiales ...
Actualités similaires
La circulaire du 6 mai 2020 relative aux mesures d'adaptation des règles d'exécution des subventions publiques (Gouvernement) rappelle les mesures applicables ...
Actualités similaires
Les associations sont impactées par la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19. Pour y remédier, le gouvernement a pris des mesures dans une ...
Actualités similaires