La composition de l'USAP, qui défiera le LOU Rugby au Matmut Stadium de Gerland (ce samedi 11 octobre à 16 h 35) pour la 6e journée de Top 14, a été d
Le Conseil d'État suspend l'arrêté autorisant la chasse traditionnelle à l'alouette des champs dans le Sud-Ouest. Une décision saluée par les associat
Protais Zigiranyirazo ne sera pas enterré à Orléans. Le Conseil d'État a confirmé ce lundi la légalité de l'arrêté pris par la mairie d'Orléans, s'opp
L'ASPTT Dijon a convaincu le CNOSF. La FFF va désormais devoir prendre une décision définitive.
Le Conseil d'État avait été saisi par l'association Mousse, de défense des droits des personnes LGBT +, qui dénonçait la pratique de SNCF Connect "qui
Le Conseil d'État a décidé de rejeter la contestation de xHamster et de maintenir l'arrêté gouvernemental. Les plateformes pornographiques devront don
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Sébastien Cauwel a estimé sur BFMTV que des "défaillances humaines" étaient en cause dans la fuite d'un prisonnier de 20 ans, qui s'était caché dans u
Elle faisait l'objet d'une suspension administrative pour avoir accompagné l'accouchement à domicile d'une patiente dont l'utérus était « cicatriciel
Début avril, un enfant de 5 ans était décédé après avoir avait ingéré de la cocaïne. Les faits ont eu lieu au domicile de sa mère à Saint-Brieuc et en
Le 16 juillet 2024, le tribunal judiciaire de Rodez avait rendu son verdict dans l'affaire qui opposait l'élu communautaire Jean-Michel Cosson et Brun
Le match entre Mauguio-Carnon II et Valergues n'est pas allé à son terme le 4 mai dernier. Il a été rejoué le 18 mai par le fait d'une décision contro
Le Conseil d'État a rendu un avis consultatif favorable à la création d'un établissement public du commerce et de l'industrie de la collectivité de Co
Le rassemblement organisé par le collectif de soutien aux migrants du Rhône est prévu devant la préfecture (3e arr.), ce vendredi 21 février à Lyon, à
Le Conseil d'État a jugé jeudi que les fouilles corporelles intégrales des détenus n'avaient pas de caractère systématique à la prison de Saint-Martin
Vers 1h du matin, les sapeurs pompiers ont été appelés par plusieurs habitants du boulevard Henri Sappia pour un feu d'habitation qui s'était déclaré
Vendredi soir, boulevard de la Marquette, un retraité de 65 ans a semé l'émoi en arrivant armé à une table ronde en hommage à l'attentat contre Charli
C'est la fin d'un long feuilleton judiciaire entre l'université Jean Moulin Lyon 3 et une étudiante. En 2019, cette dernière avait échoué à l'épreuve
Selon le Conseil d'État, le directeur de Sciences Po Paris « n'a pas porté une atteinte grave et manifestement illégale à la liberté d'expression et à
Certaines règles de la FIFA encadrant les transferts de joueurs ont été jugées « contraires au droit » de l'UE selon la CJUE, ce qui risque de bouleve
Saisi par la LDH notamment, le Conseil d'État s'est penché jeudi sur l'affaire de l'allumage des bougies de Hanouka à l'Élysée, qui avait suscité une
"Une telle décision de l'Arcom est inédite dans l'histoire de la TNT, depuis sa création en 2005", a justifié C8 dans un communiqué.
Le tribunal administratif de Grenoble a suspendu en référé les mesures de privation de liberté prises à l'encontre d'Axelle, une patiente de l'hôpital
La sénatrice Monique de Marco est en première ligne de la contestation contre l'instauration de groupes de niveau au collège
Jeudi 4 avril, le Conseil d'État étudiera la demande d'annulation définitive des arrêtés autorisant les matôles et les pantes pour la chasse à l'aloue
Le Conseil supérieur de la Justice (CSJ) indique vendredi inviter les 115 candidats qui ont participé à l'examen...