Dec 2025 Multimédia Une loi qui a couté 100 millions d'euros aux Français ? De quoi se plaint vraiment Amazon ? Deux ans après la loi sur les frais de port obligatoires sur les livres, Amazon publie ce lundi 8 décembre 2025 une tribune, dans laquelle il déplore 01Net • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Pourquoi le RN crie à un "déni démocratique" alors que c'est une loi qui a été votée par les députés eux-mêmes ? BFMTV répond à vos questions BFMTV
Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Anna Morel : « Une loi qui a 53 ans et qui n'est toujours pas respectée » Le Journal de la Haute-Marne
International Japon : la cour suprême juge inconstitutionnelle une loi qui a conduit à la stérilisation forcée RTBF
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Cambrai Congé de deuil parental: les péripéties d'une loi qui a fait flancher la majorité La Voix du Nord
International - Mali Crise scolaire : ' La grève des enseignants est légitime. C'est une loi qui a été votée et qui peine à être appliquée par la mauvaise volonté...'' Fulmine le Préside MaliWeb.net
Dec 2025 Politique Budget pour la France: "La loi spéciale qui a été votée aujourd'hui, n'a qu'un seul but: c'est une loi transitoire", explique Philippe Juvin, député (LR) et rapporteur général du Budget Les députés ont adopté, mardi 23 décembre, la "loi spéciale" présentée lundi en Conseil des ministres. L'intégralité des 496 députés présents dans l'h BFMTV
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine 20 ans de la loi handicap : à Bordeaux, « on ne peut pas fêter l'anniversaire d'une loi qui n'a pas abouti » Sud Ouest
04 Feb Une Trump veut prendre en main l'organisation des élections, une menace de plus ou un « effet d'annonce » sans danger ? Lundi, le président américain a fait part de sa volonté de « nationaliser » le vote dans quinze États. Christine Larrazet, enseignante-chercheuse amér 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers Belgique : une nouvelle loi qui vise à frapper les gangs qui enrôlent des mineurs Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Mayotte : le maire de Mamoudzou dénonce une "loi d'urgence qui n'a eu d'urgence que le nom" La Provence
Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Une loi raciste qui vise à exclure les femmes voilées", le texte visant à interdire les signes religieux dans le sport fait débat à Montpellier Midi Libre
16 May Régions - Midi-Pyrénées - Gers Une loi qui fait exploser les coûts : jusqu'à 1 000/¬ pour régulariser les sans-papiers, les associations gersoises crient à "la double peine" La régularisation des sans-papiers devient un parcours d'obstacles pour les principaux concernés. Entre taxes portées à 300/euros, examens payants et La Dépêche
18 Mar Economie Sous pression face à la hausse des prix à la pompe, Donald Trump suspend une loi qui empêche le transport de carburant par des bateaux non américains Le président américain a suspendu temporairement une loi de 1920 empêchant le transport de carburant par des bateaux non américains afin d'essayer de BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Une En colère, ces médecins nucléaires ferment leur centre à Blois pour dénoncer une loi qui menace les soins de proximité La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sciences et médecine Brésil: la Cour suprême invalide une loi qui restreint le droit à la terre des indigènes La Cour suprême du Brésil a jugé jeudi inconstitutionnelle une loi qui impose des restrictions aux droits des peuples indigènes à occuper leurs terres Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Brésil: la Cour suprême invalide une loi qui restreint le droit à la terre des indigènes De nombreux scientifiques estiment que les réserves indigènes, protégées par l'Etat, jouent un rôle essentiel dans le combat contre le réchauffement c La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 France Loi narcotrafic: "C'est une loi qui pose des objectifs qui sont intéressants, mais il n'y a pas de moyens", observe Clotilde Champeyrache, spécialiste des organisations criminelles Le chef du gouvernement estime ce mardi que la lutte contre le narcotrafic est "un énorme défi de société", partageant au passage son "émotion" et sa BFMTV
Nov 2025 Sciences et médecine Si à 17 ans, encore 1 jeune sur 6 fume aujourd'hui, c'est peut-être à cause d'une loi qui est peu respectée en France Interdiction stricte, affiches obligatoires, contrôle d'identité systématique : sur le papier, tout semble en place pour empêcher les mineurs d'achete Futura-Sciences
Jul 2025 Divers Pétition contre une « loi votée sans vrai débat parlementaire » : mais au fait, QUI a détraqué la démocratie représentative française ? Quoi qu’on pense du sujet de fond, le succès de la pétition contre la loi Duplomb montre une perte de confiance dans les processus démocratiques franç Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Dossier Spécial 60 ans de la loi du 13 juillet 1965 : la loi qui a changé la vie des Françaises L'Express
France "Il était temps, puisqu'il y a une loi qui n'est pas appliquée": l'ancienne actrice X Céline Tran réagit à la suspension de Pornhub et Youporn BFMTV
Sciences et médecine Franceinfo- SantéEn Italie, la Sicile adopte une loi qui oblige les hôpitaux à embaucher des médecins pratiquant l'IVG Francetv info
Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Saint-Gaudens. Aide à mourir : une loi qui pose question La Dépêche
Politique Texte sur la fin de vie: "C'est une loi qui va nous obliger à trier les demandes, les souffrances, les vies", estime Claire Fourcade (Société française d'accompagnement et de soins palliatifs) BFMTV
Divers - Actualité générale Fin de vie : après l'acquittement de Bernard Pallot qui a tué sa femme "par amour", enfin une loi ? L'Indépendant
Culture À Cannes, le cinéma d'Algérie s'inquiète d'une loi qui fige et assigne les cinéastes à une pensée unique Télérama
Divers La Suède adopte une loi qui autorise les transitions de genre à partir de 16 ans MademoiZelle.com
"Une vision colonialiste" : un collectif hip-hop en Isère s'opposent à une loi qui prévoit un diplôme pour l'enseigner France Bleu
Une L'actuelle ministre de la Santé a-t-elle tenté d'empêcher la promulgation d'"une loi qui protégeait l'IVG" en 2017 ? TF1 News
International Russie : Vladimir Poutine signe une loi qui offrira aux anciens présidents une immunité à vie 20 Minutes
14 Apr Une Etats-Unis : Le médecin retire le foie à la place de la rate, le patient en meurt Aux Etats-Unis, un chirurgien est inculpé pour homicide involontaire après avoir retiré le foie au lieu de la rate lors d'une opération en août 2024, 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
03 Apr Politique Antisémitisme : la proposition de loi qui hystérise déjà l'Assemblée nationale Les mails tombent en rafales sur la boîte d'Alexandra Martin. La députée (NE) cannoise qui fait partie des 120 signataires de la proposition de loi de La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Allocution de Sébastien Lecornu, une loi spéciale qui coûterait "7 milliards d'euros" à la France... ce qu'il faut retenir de cette folle journée L'Assemblée nationale a adopté, ce mardi 23 décembre, un projet de loi spéciale assurant le financement provisoire de l'État, après l'échec de la comm Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sciences et médecine Un Français a découvert une loi universelle qui explique comment tout se brise Quand un vase tombe au sol, c'est le chaos. Des morceaux de toutes les tailles se dispersent sur le carrelage. Mais un physicien assure aujourd'hui qu Futura-Sciences
Sep 2025 Une Congé « enfant malade » : que dit la loi, qui y a droit et selon quelles modalités ? Alors que les épidémies hivernales approchent, quelles sont les dispositions en vigueur pour les salariés contraints de s'absenter pour rester auprès Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Pétition contre la loi Duplomb : Qui est Eléonore Pattery, l'étudiante qui a lancé le mouvement ? Elle est derrière la pétition contre la loi Duplomb, qui a franchi le million de signatures en quelques jours. Mais Eléonore Pattery, 23 ans, refuse l 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn "Une loi mortifère qui ne respecte pas les vivants". Des agriculteurs se mobilisent à Albi contre la loi Duplomb Hostile à la loi Duplomb, qu'elle considère pro-pesticides, la Confédération paysanne s'est mobilisée à Albi, ce lundi 30 juin. La Dépêche
Divers - Actualité générale La Grande-Bretagne met fin à une loi injuste qui punissait les femmes pour avoir avorté hors délais L'humanité
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Locations type Airbnb : une loi à venir qui ne satisfait pas Charentes Tourisme Sud Ouest
Une Conflits de voisinage à la campagne : ce que prévoit la nouvelle loi qui vise à protéger les agriculteurs TF1 News
Agriculteurs : "on a besoin d'une loi Egalim qui soit appliquée", selon le patron des JA de Meurthe-et-Moselle France Bleu
International Plus d'un million d'Européens exigent une loi contre la vente de produits qui participent à la déforestation RTBF
Une Lutte contre la haine en ligne : « C'est l'essence même de la loi Avia qui a été retoquée » 20 Minutes
26 May Europe Adoption d'une loi pour saisir les biens des russes émigrés qui s'opposent à la politique de la Russie Être exilé et critiquer le pouvoir depuis l'étranger pourrait désormais entraîner la confiscation de ses biens sur le sol russe. La Douma, la chambre RFI
Sep 2025 Economie Le compte à rebours est relancé: le futur gouvernement aura un mois pour élaborer un budget pour 2026 (qui pourrait être à nouveau une loi spéciale comme fin 2024) Le prochain gouvernement, qui succédera à celui mené par François Bayrou, devra déposer le projet de loi budgétaire pour 2026 d'ici la mi-octobre. BFMTV
Aug 2025 Une Crise politique : ces textes de loi qui pourraient être à l'arrêt en cas de chute du gouvernement En cas de chute du gouvernement Bayrou le 8 septembre lors du vote de confiance, l'activité parlementaire serait fortement perturbée. Audiovisuel publ TF1 News
Régions - Languedoc-Roussillon "Honte à ceux qui l'ont voté" : quelques jours après son départ, Elon Musk s'en prend violemment à une loi budgétaire de Donald Trump Midi Libre
Une Aide à mourir : Une proposition de loi adoptée en ordre dispersé par les députés, qui a voté quoi ? 20 Minutes
Divers - Actualité générale "Nous tenons la promesse qui a été faite après les émeutes de 2023" : les députés adoptent une proposition de loi durcissant la justice des mineurs L'Indépendant
L'Assemblée nationale adopte une proposition de loi qui durcit les conditions du droit du sol à Mayotte France Bleu
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pourquoi le barreau de Carcassonne s'oppose à une proposition de loi qui concerne les juristes L'Indépendant