Une procédure accélérée et modernisée : exemple en Eure-et-Loir pour un projet de parc éolien

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L'an dernier, les procédures d'enquêtes publiques ont évolué dans le cadre de la loi sur l'industrie verte, réduisant les délais d'instruction pour le

Sanofi : la FDA des États-Unis accorde une procédure accélérée au candidat-vaccin contre les infections à Chlamydia

Crues: Gérald Darmanin annonce une "procédure accélérée de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle" dans trois départements

Sanofi : la FDA accorde une procédure accélérée au rilzabrutinib pour le traitement de la thrombocytopénie immune

Soins : Le gouvernement prévoit de nouveaux transferts de remboursements vers les mutuelles

Dentistes, transports médicaux... La ministre de Stéphanie Rist a annoncé vendredi de nouveaux transferts de remboursements vers les complémentaires s

Emmanuel Macron annonce engager une procédure accélérée au Parlement pour interdire l'usage des réseaux sociaux aux moins de 15 ans dès "la rentrée prochaine" (document BFMTV)

Le président de la République a annoncé vouloir interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans et les téléphones portables dans les lycées.

Tempête Goretti : X. Bertrand plaide pour "une procédure accélérée" pour les communes touchées dans les Hauts-de-France

Dans un courrier adressé à la préfecture de région Hauts-de France, le président de la Région Xavier Bertrand appelle à une procédure accélérée pour l

"Là, en trois semaines c'est réglé": à La Seyne, des squats évacués selon une procédure accélérée

Une opération d'évacuation de logements occupés illégalement s'est déroulée ce vendredi à La Seyne. Les autorités se sont appuyées sur une évolution d

Inondations en Moselle : une procédure accélérée pour enclancher la reconnaissance de catastrophe naturelle

Les USA admettraient une procédure accélérée pour autoriser tout futur vaccin

Réforme des retraites : la procédure accélérée est-elle "une procédure normale" comme l'affirme le gouvernement ?

Affaire Lucy Connolly : une procédure judiciaire accélérée qui relance le débat sur la liberté d'expression au Royaume-Uni

De nouveaux documents internes du Crown Prosecution Service (CPS) britannique jettent une lumière crue sur les conditions dans lesquelles a été poursu

Alzheimer : la Haute autorité de santé refuse une procédure d'approbation accélérée pour le traitement Leqembi

La Haute Autorité de Santé émet des réserves sur l'efficacité et la tolérance du Leqembi, un médicament anti-Alzheimer porteur de gros espoirs

Technicolor souhaite pouvoir demander l'ouverture d'une procédure de sauvegarde accélérée

Interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans : qu'est-ce que la "procédure accélérée" lancée par le gouvernement ?

L'Assemblée nationale examine à compter de ce lundi 26 janvier la proposition de loi visant à interdire les réseaux sociaux aux mineurs de moins de 15

Les réseaux sociaux interdits aux moins de 15 ans dès septembre ? Emmanuel Macron lance la procédure accélérée

D'après nos informations, la proposition de loi visant à interdire l'utilisation des réseaux sociaux aux moins de 15 ans va être examinée en procédure

DOCUMENT BFMTV. Interdiction des réseaux sociaux aux mineurs: Emmanuel Macron engage la procédure accélérée pour une loi applicable "dès la rentrée prochaine"

Dans une vidéo que BFMTV a pu se procurer, Emmanuel Macron remercie la députée EPR Laure Miller pour son engagement autour de la loi qui mènera à une

Une juge américaine bloque la procédure accélérée d'expulsions de migrants de Donald Trump

L'administration de Donald Trump a généralisé depuis janvier la procédure dite "d'"expulsion accélérée" pour les migrants pouvant entraîner des expuls

Etats-Unis : Une juge stoppe la procédure accélérée d'expulsions de migrants de Trump

Donald Trump veut expulser à tout-va, mais une juge fédérale l'a remis à sa place vendredi en rappelant qu'il fallait respecter la Constitution

Mons : une conductrice citée en procédure accélérée pour un crachat sur des policiers

Une conductrice crache sur des policiers, la voilà citée en procédure accélérée

En quoi consiste la procédure accélérée de validation des vaccins contre le Covid-19 ?

SFR s'apprête à entrer en procédure de sauvegarde accélérée

Atos placé en procédure de sauvegarde accélérée : la fin d'une longue saga ?

Atos : le tribunal de commerce ouvre la procédure de sauvegarde accélérée

Procédure de relogement accélérée des résidents d'une pension de Saint-François après un décès

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Le parquet de Sens a confirmé ce mardi 8 septembre le placement de deux enfants mineurs de moins de quinze ans qui s'étaient présentés seuls et mal en

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« C'est un coup de massue » : la commission départementale refuse d'ouvrir une procédure de sortie de la prostitution pour deux femmes à Poitiers

À Tours, le Canon Français poursuit deux élues de La France Insoumise qui dénoncent une "procédure bâillon"

Les fondateurs tourangeaux du Canon Français, une société qui organise des banquets, attaquaient pour diffamation deux élues bretonnes de La France In

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Lyon-Fenerbahçe : l'UEFA ouvre une procédure disciplinaire contre Guendouzi et Greenwood

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