Jul 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Une procédure accélérée et modernisée : exemple en Eure-et-Loir pour un projet de parc éolien L'an dernier, les procédures d'enquêtes publiques ont évolué dans le cadre de la loi sur l'industrie verte, réduisant les délais d'instruction pour le L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Sciences et médecine Sanofi : la FDA des États-Unis accorde une procédure accélérée au candidat-vaccin contre les infections à Chlamydia MyPharma Editions
Politique Crues: Gérald Darmanin annonce une "procédure accélérée de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle" dans trois départements BFMTV
Sciences et médecine Sanofi : la FDA accorde une procédure accélérée au rilzabrutinib pour le traitement de la thrombocytopénie immune MyPharma Editions
24 Jul Une Soins : Le gouvernement prévoit de nouveaux transferts de remboursements vers les mutuelles Dentistes, transports médicaux... La ministre de Stéphanie Rist a annoncé vendredi de nouveaux transferts de remboursements vers les complémentaires s 20 Minutes
24 Jan Politique Emmanuel Macron annonce engager une procédure accélérée au Parlement pour interdire l'usage des réseaux sociaux aux moins de 15 ans dès "la rentrée prochaine" (document BFMTV) Le président de la République a annoncé vouloir interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans et les téléphones portables dans les lycées. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Tempête Goretti : X. Bertrand plaide pour "une procédure accélérée" pour les communes touchées dans les Hauts-de-France Dans un courrier adressé à la préfecture de région Hauts-de France, le président de la Région Xavier Bertrand appelle à une procédure accélérée pour l France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var "Là, en trois semaines c'est réglé": à La Seyne, des squats évacués selon une procédure accélérée Une opération d'évacuation de logements occupés illégalement s'est déroulée ce vendredi à La Seyne. Les autorités se sont appuyées sur une évolution d Var-Matin
Inondations en Moselle : une procédure accélérée pour enclancher la reconnaissance de catastrophe naturelle France Bleu
International Les USA admettraient une procédure accélérée pour autoriser tout futur vaccin RIA Novosti
France Réforme des retraites : la procédure accélérée est-elle "une procédure normale" comme l'affirme le gouvernement ? France Info
07 Feb Régions - Bretagne Affaire Lucy Connolly : une procédure judiciaire accélérée qui relance le débat sur la liberté d'expression au Royaume-Uni De nouveaux documents internes du Crown Prosecution Service (CPS) britannique jettent une lumière crue sur les conditions dans lesquelles a été poursu Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Une Alzheimer : la Haute autorité de santé refuse une procédure d'approbation accélérée pour le traitement Leqembi La Haute Autorité de Santé émet des réserves sur l'efficacité et la tolérance du Leqembi, un médicament anti-Alzheimer porteur de gros espoirs Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Economie Technicolor souhaite pouvoir demander l'ouverture d'une procédure de sauvegarde accélérée cBanque
25 Jan Une Interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans : qu'est-ce que la "procédure accélérée" lancée par le gouvernement ? L'Assemblée nationale examine à compter de ce lundi 26 janvier la proposition de loi visant à interdire les réseaux sociaux aux mineurs de moins de 15 TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
24 Jan Une Les réseaux sociaux interdits aux moins de 15 ans dès septembre ? Emmanuel Macron lance la procédure accélérée D'après nos informations, la proposition de loi visant à interdire l'utilisation des réseaux sociaux aux moins de 15 ans va être examinée en procédure TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
24 Jan Politique DOCUMENT BFMTV. Interdiction des réseaux sociaux aux mineurs: Emmanuel Macron engage la procédure accélérée pour une loi applicable "dès la rentrée prochaine" Dans une vidéo que BFMTV a pu se procurer, Emmanuel Macron remercie la députée EPR Laure Miller pour son engagement autour de la loi qui mènera à une BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 International Une juge américaine bloque la procédure accélérée d'expulsions de migrants de Donald Trump L'administration de Donald Trump a généralisé depuis janvier la procédure dite "d'"expulsion accélérée" pour les migrants pouvant entraîner des expuls BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Etats-Unis : Une juge stoppe la procédure accélérée d'expulsions de migrants de Trump Donald Trump veut expulser à tout-va, mais une juge fédérale l'a remis à sa place vendredi en rappelant qu'il fallait respecter la Constitution 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
International - Belgique Mons : une conductrice citée en procédure accélérée pour un crachat sur des policiers RTBF
International Une conductrice crache sur des policiers, la voilà citée en procédure accélérée L'Avenir.net
Une En quoi consiste la procédure accélérée de validation des vaccins contre le Covid-19 ? Libération
Régions - La Réunion Procédure de relogement accélérée des résidents d'une pension de Saint-François après un décès Zinfos 974
Auj. Divers - Actualité générale Murmures de la Cité : l'extrême droite radicale attaque à nouveau « l'Humanité » dans une procédure bâillon Après une première procédure déclarée nulle en juin, l'association présidée par le militant catholique identitaire Guillaume Senet, concepteur du spec L'humanité
Hier Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Incendies : une procédure d'alerte à la pollution atmosphérique déclenchée en Lot-et-Garonne à cause de la fumée des feux en Gironde et dans les Landes Les feux de forêt qui ravagent les départements voisins entraînent une forte dégradation de la qualité de l'air dans toute la région. La préfecture du La Dépêche
22 Jul Economie "Porter atteinte aux intérêts vitaux des consommateurs français": la Chine menace la France de représailles après sa "loi anti-Shein" La Chine menace la France de mesures de rétorsion après l'adoption de sa loi anti-ultra fast fashion visant Shein, Temu et AliExpress, qu'elle juge di BFMTV
22 Jul À Bastia, des enseignants soutiennent leur collègue Marc Savelli et dénoncent une procédure "disproportionnée" Devant le palais de justice de Bastia, plusieurs dizaines d'enseignants se sont rassemblés mercredi 22 juillet pour soutenir leur collègue Marc Savell France Bleu
21 Jul Multimédia La Chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine déclenche une procédure inédite pour déficit excessif du département de la Gironde La juridiction financière place la Gironde sous surveillance renforcée après avoir jugé son déficit budgétaire "excessif", une situation inédite pour JDN
21 Jul Haute-Saône : la gendarmerie lance un appel à témoignages dans une procédure visant un psychothérapeute de Vesoul La gendarmerie de Haute-Saône lance un appel à témoignages sur sa page Facebook. Les enquêteurs cherchent des éléments concernant un psychothérapeute France Bleu
20 Jul Une « Quand j'ai raccroché, j'ai apprécié ne plus avoir à subir ces conneries »... Quand l'antidopage pousse à bout Le contrôle anti-dopage nocturne des coureurs cyclistes du Tour de France Tadej Poga ar et Jonas Vingegaard a ravivé les interrogations sur le contrôl 20 Minutes
19 Jul Des gens du voyage s'installent sur le parc communal de Jonquières-Saint-Vincent, la mairie engage une procédure Des membres de la communauté des gens du voyage se sont installés sur le parc communal de Jonquières-Saint-Vincent ce 19 juillet. La municipalité déno France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
17 Jul PFAS : 163 foyers des Ardennes portent plainte contre X, une procédure "inédite" selon leur avocate 163 foyers des Ardennes, c'est-à-dire 400 habitants de six communes du département, ont porté plainte contre X ce vendredi 17 juillet pour mise en dan France Bleu
15 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Autoroute A69 : l'État régularise les emprises illégales du chantier mais une procédure pénale reste ouverte... "L'autorisation aurait dû être obtenue avant" Sept mois après la découverte de dizaines de dépassements d'emprises sur le chantier de l'A69, les préfets du Tarn et de la Haute-Garonne viennent de La Dépêche
10 Jul Opinions et humeurs Plainte pour viol à l'hôpital pédiatrique: les errances d'une procédure «fantôme» «Mediapart» révèle qu'une plainte déposée en 2023 pour des faits qui auraient été commis au CHU de Tours n'a pas été enregistrée par la justice avant Mediapart
09 Jul Divers - Actualité générale Opération Sirli : Ariane Lavrilleux et les journalistes de Disclose dénoncent une procédure bâillon après la décision de rouvrir l'enquête La chambre d'instruction de la cour d'appel de Paris a ordonné la reprise de l'instruction dans l'affaire Disclose, afin de déterminer quelles sources L'humanité
03 Jul Sport - Football Coupe du monde 2026. "Ils se sont fait entuber", "il faudrait une procédure d'appel", quand le secrétaire d'État des États-Unis donne son avis sur l'expulsion de Balogun Le chef de la diplomatie des États-Unis, Marco Rubio, a contesté jeudi 2 juillet le carton rouge reçu la veille par l'attaquant de Team USA face à la Midi Libre
25 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Gers Mort de Lyhanna : la substitut du parquet d'Auch visée par une procédure disciplinaire est en arrêt maladie, elle a le soutien de ses confrères Au coeur des critiques après la publication du rapport d'inspection sur la mort de la petite Lyhanna, une substitut du parquet d'Auch est aujourd'hui La Dépêche
24 Jun International - Belgique La Ville de Charleroi prête à lancer une procédure d'expropriation visant le groupe Riva Le bourgmestre de Charleroi Thomas Dermine a indiqué mercredi après-midi que la Ville de Charleroi était prête à lancer une procédure d'expropriation 7sur7
24 Jun PFAS : 163 foyers des Ardennes vont porter plainte contre X, une procédure "inédite" selon leur avocate 163 foyers des Ardennes, c'est-à-dire 400 habitants de six communes du département, vont porter plainte contre X pour mise en danger de la vie d'autru France Bleu
22 Jun Affaire Lyhanna : la plainte d'août 2025 n'a "pas été traitée comme une procédure prioritaire" dans le Gers La plainte pour viols sur mineure déposée en août 2025 contre Jérôme Barella n'a "pas été traitée comme une procédure prioritaire", a déclaré lundi le France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jun Affaire Lyhanna : la mission d'inspection pointe des "défaillances", "une perte de temps" et "une absence de suivi" La plainte pour viols sur mineure déposée en août 2025 contre Jérôme Barella n'a "pas été traitée comme une procédure prioritaire", a déclaré lundi le France Bleu
22 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Gers Mort de Lyhanna : la plainte pour viols posée par la maman de la jeune Rosa en août 2025 n'a "pas été traitée comme une procédure prioritaire" dans le Gers La plainte pour viol visant le suspect du meurtre de Lyhanna n'a "pas été traitée comme prioritaire", révèle la mission d'inspection. Rendu public ce La Dépêche
22 Jun Divers - Actualité générale « La procédure criminelle a été traitée comme une procédure ordinaire » « La procédure criminelle a été traitée comme une procédure ordinaire. Ou à tout le moins, n'a pas été traitée comme une procédure prioritaire, tant d L'humanité
19 Jun Divers - Actualité générale Mort de Nahel : à l'issue de son enquête, la défenseure des droits demande une procédure disciplinaire contre les policiers La Défenseure des droits livre ce vendredi 19 juin les conclusions de son travail d'enquête sur la mort du jeune Nahel, tué au volant de la voiture qu L'humanité
19 Jun Une Mort de Nahel Merzouk : la Défenseure des droits demande une procédure disciplinaire contre les policiers La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Non-lieu général pour Christian Téin et 13 militants kanak : à Montpellier, la défense dénonce une "procédure bâillon" Avocat à Montpellier de Christian Téin, le leader du FLNKS, qui a été incarcéré un an en métropole, Me Florian Medico se félicite de la décision rendu Midi Libre
15 Jun Multimédia Don't Nod au bord du gouffre ? Une procédure d'alerte engagée par les commissaires aux comptes Si les difficultés du studio Don't Nod sont connues de tous, ne serait-ce que par la publication de ses résultats financiers ou les nombreux licenciem Gamekult
14 Jun Divers - Dernière minute Une centaine de caravanes s'installent à la Crau et provoquent d'importants bouchons, la Ville va engager une procédure d'expulsion Le convoi de caravanes a provoqué d'importants bouchons sur les routes de La Crau ce dimanche 14 juin 2026, avant de s'installer près du cimetière de Nice-Matin
12 Jun Sport - Football Foot Amateur : un stade occupé par des gens du voyage, une procédure d'expulsion lancée Près de Toulouse, des gens du voyage ont pénétré illégalement sur un terrain de football afin de s'y installer. La Mairie a lancé une procédure d'expu Foot National
11 Jun Politique Promise à une fermeture cet été, cette plage privée azuréenne va finalement rouvrir grâce à une procédure d'urgence de la municipalité Fermé depuis la liquidation judiciaire de son exploitant, l'ex plage Cala Mia ouvrira finalement cet été grâce à une procédure d'urgence validée lors Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Fonsorbes. Gens du voyage implantés illégalement: le maire lance une procédure Dimanche 7 juin, aux alentours de 18 heures, treize caravanes de gens du voyage de la communauté évangéliste se sont installées illégalement sur le te La Dépêche
08 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Ce n'est pas aux habitants de payer" : des caravanes s'installent illégalement sur un terrain de foot près de Toulouse, le maire lance une procédure d'expulsion L'occupation illégale du terrain de football par des gens du voyage met la commune sous tension. Le maire a engagé une procédure d'expulsion, craignan La Dépêche
05 Jun Actualité générale La station spatiale (ISS) et Sophie Adenot en danger : la NASA lance une procédure pour évacuation possible Les quatre astronautes présents à bord de la Station spatiale internationale (ISS), dont Sophie Adenot, ont reçu l'ordre par la Nasa de se mettre en s L'Internaute
02 Jun International - Afrique Vente de Bolloré Logistics en Afrique: cinq banques visées par une procédure judiciaire Nouveau volet dans les procédures judiciaires lancées en 2025 par le collectif Restitution pour l'Afrique (RAF) contre le groupe Bolloré. RAF vient de RFI
02 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Disparition inquiétante de Lyhanna, 11 ans : alors agent territorial dans un lycée, le suspect avait fait l'objet d'une procédure disciplinaire en 2021 Un suspect de 41 ans a été mis en examen et placé en détention provisoire dans l'affaire de la disparition de Lyhanna. En 2021, le quadragénaire avait Centre Presse Aveyron
