Jul 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Une procédure accélérée et modernisée : exemple en Eure-et-Loir pour un projet de parc éolien L'an dernier, les procédures d'enquêtes publiques ont évolué dans le cadre de la loi sur l'industrie verte, réduisant les délais d'instruction pour le L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Sciences et médecine Sanofi : la FDA des États-Unis accorde une procédure accélérée au candidat-vaccin contre les infections à Chlamydia MyPharma Editions
Politique Crues: Gérald Darmanin annonce une "procédure accélérée de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle" dans trois départements BFMTV
Sciences et médecine Sanofi : la FDA accorde une procédure accélérée au rilzabrutinib pour le traitement de la thrombocytopénie immune MyPharma Editions
24 Jul Une Soins : Le gouvernement prévoit de nouveaux transferts de remboursements vers les mutuelles Dentistes, transports médicaux... La ministre de Stéphanie Rist a annoncé vendredi de nouveaux transferts de remboursements vers les complémentaires s 20 Minutes
24 Jan Politique Emmanuel Macron annonce engager une procédure accélérée au Parlement pour interdire l'usage des réseaux sociaux aux moins de 15 ans dès "la rentrée prochaine" (document BFMTV) Le président de la République a annoncé vouloir interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans et les téléphones portables dans les lycées. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Tempête Goretti : X. Bertrand plaide pour "une procédure accélérée" pour les communes touchées dans les Hauts-de-France Dans un courrier adressé à la préfecture de région Hauts-de France, le président de la Région Xavier Bertrand appelle à une procédure accélérée pour l France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var "Là, en trois semaines c'est réglé": à La Seyne, des squats évacués selon une procédure accélérée Une opération d'évacuation de logements occupés illégalement s'est déroulée ce vendredi à La Seyne. Les autorités se sont appuyées sur une évolution d Var-Matin
Inondations en Moselle : une procédure accélérée pour enclancher la reconnaissance de catastrophe naturelle France Bleu
International Les USA admettraient une procédure accélérée pour autoriser tout futur vaccin RIA Novosti
France Réforme des retraites : la procédure accélérée est-elle "une procédure normale" comme l'affirme le gouvernement ? France Info
07 Feb Régions - Bretagne Affaire Lucy Connolly : une procédure judiciaire accélérée qui relance le débat sur la liberté d'expression au Royaume-Uni De nouveaux documents internes du Crown Prosecution Service (CPS) britannique jettent une lumière crue sur les conditions dans lesquelles a été poursu Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Une Alzheimer : la Haute autorité de santé refuse une procédure d'approbation accélérée pour le traitement Leqembi La Haute Autorité de Santé émet des réserves sur l'efficacité et la tolérance du Leqembi, un médicament anti-Alzheimer porteur de gros espoirs Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Economie Technicolor souhaite pouvoir demander l'ouverture d'une procédure de sauvegarde accélérée cBanque
25 Jan Une Interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans : qu'est-ce que la "procédure accélérée" lancée par le gouvernement ? L'Assemblée nationale examine à compter de ce lundi 26 janvier la proposition de loi visant à interdire les réseaux sociaux aux mineurs de moins de 15 TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
24 Jan Une Les réseaux sociaux interdits aux moins de 15 ans dès septembre ? Emmanuel Macron lance la procédure accélérée D'après nos informations, la proposition de loi visant à interdire l'utilisation des réseaux sociaux aux moins de 15 ans va être examinée en procédure TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
24 Jan Politique DOCUMENT BFMTV. Interdiction des réseaux sociaux aux mineurs: Emmanuel Macron engage la procédure accélérée pour une loi applicable "dès la rentrée prochaine" Dans une vidéo que BFMTV a pu se procurer, Emmanuel Macron remercie la députée EPR Laure Miller pour son engagement autour de la loi qui mènera à une BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 International Une juge américaine bloque la procédure accélérée d'expulsions de migrants de Donald Trump L'administration de Donald Trump a généralisé depuis janvier la procédure dite "d'"expulsion accélérée" pour les migrants pouvant entraîner des expuls BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Etats-Unis : Une juge stoppe la procédure accélérée d'expulsions de migrants de Trump Donald Trump veut expulser à tout-va, mais une juge fédérale l'a remis à sa place vendredi en rappelant qu'il fallait respecter la Constitution 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
International - Belgique Mons : une conductrice citée en procédure accélérée pour un crachat sur des policiers RTBF
International Une conductrice crache sur des policiers, la voilà citée en procédure accélérée L'Avenir.net
Une En quoi consiste la procédure accélérée de validation des vaccins contre le Covid-19 ? Libération
Régions - La Réunion Procédure de relogement accélérée des résidents d'une pension de Saint-François après un décès Zinfos 974
25 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Une vingtaine de caravanes de gens du voyage installées sur un parking de la Cité de l'espace à Toulouse, une procédure d'expulsion engagée Depuis plusieurs jours, des gens du voyage occupent sans autorisation le parking P3 de la Cité de l'espace, à Toulouse. La Métropole a engagé une proc La Dépêche
23 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Les Forges de Tarbes demandent l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Les Forges de Tarbes demandent l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire auprès du tribunal de commerce de Tarbes. Une illustration des d La Dépêche
22 Oct Sport - Football Ligue des champions : l'UEFA ouvre une procédure contre le RC Lens après les jets de fumigènes intervenus dans la tribune des visiteurs So Foot
22 Oct Multimédia DON'T NOD au bord du gouffre : 85 emplois menacés et une procédure de sauvegarde d'urgence Le studio français Don't Nod a annoncé ce mardi 20 octobre 2026 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde par le Tribunal des activités économiques de Gamekult
22 Oct Culture Une procédure de sauvegarde pour la librairie-café Mille Vies et 1KF À Aix-en-Provence, la librairie-café Mille Vies et 1KF , spécialisée dans la romance et ses déclinaisons, bénéficie désormais d'une procédure de sauve Actualitté
21 Oct La Ville de Poitiers va porter plainte après des menaces de mort et messages à caractère raciste visant des élus La Ville de Poitiers annonce ce mercredi 21 octobre 2026 engager une procédure pour déposer plainte après des menaces de mort et des messages à caract France Bleu
21 Oct La Ville de Poitiers va porter plainte après des messages à caractère raciste visant des élus La Ville de Poitiers annonce ce mercredi 21 octobre 2026 engager une procédure pour déposer plainte après des menaces de mort et des messages à caract France Bleu
21 Oct Une Une procédure de reprise de concessions en état d'abandon engagée à Surin La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
19 Oct Economie "Socialement, la crise s'accentue chez les salariés": la direction de Gifi va réunir les syndicats mardi et pourrait annoncer une procédure judiciaire Une réunion est prévue mardi entre la direction et les syndicats, autour d'une "éventuelle procédure" mise à l'ordre du jour. L'enseigne traverse une BFMTV
19 Oct Divers - Actualité générale Au chômage, il part en vacances à l'étranger et perd ses allocations : la justice dénonce une procédure irrégulière, l'organisme condamné à le rembourser Un demandeur d'emploi espagnol a obtenu gain de cause contre le SEPE, qui avait supprimé rétroactivement son allocation chômage pour des séjours à l'é L'Indépendant
14 Oct International - Belgique Le couperet est tombé chez GSK : 1217 cadres et employés sont concernés par une procédure Renault Ce matin un seul mot trottait dans la tête du personnel de GSK : combien ? Combien d'emplois passeront à la trappe?... RTBF
13 Oct Une Au cimetière de Vatan, une procédure de reprise des concessions à l'état visuel d'abandon La Nouvelle Republique
11 Oct Une Extrême droite : une procédure de dissolution engagée contre Égalité et Réconciliation, l'association d'Alain Soral Une procédure a été engagée en vue de la dissolution d'Égalité et Réconciliation, l'association de la figure d'extrême droite Alain Soral, a annoncé d TF1 News
11 Oct Politique Le ministère de l'Intérieur a engagé une procédure de dissolution contre "Égalité&Réconciliation", l'association d'Alain Soral Le ministère de l'Intérieur a confirmé à BFMTV ce dimanche 11 octobre qu'une "mesure de dissolution est envisagée" à l'encontre de l'association Égali BFMTV
10 Oct Une La Fédération portugaise de football ouvre une procédure disciplinaire contre Ronaldo Une procédure disciplinaire a été ouverte contre Cristiano Ronaldo après son départ d'un rassemblement de l'équipe nationale le 30 septembre, a annonc France 24
10 Oct Divers - Actualité générale Polémique Cristiano Ronaldo : l'attaquant "suspendu provisoirement" par la fédération portugaise de foot, une procédure disciplinaire ouverte à son encontre La fédération portugaise de football a ouvert une procédure disciplinaire contre Cristiano Ronaldo après son départ précipité du rassemblement de l'éq L'Indépendant
10 Oct Sport Football: Cristiano Ronaldo suspendu et visé par une procédure disciplinaire de la Fédération portugaise Une procédure disciplinaire a été ouverte contre la superstar portugaise Cristiano Ronaldo, qui a quitté un rassemblement de l'équipe nationale après RFI • Voir articles similaires → Similaires →
10 Oct Sport Football : ouverture d'une procédure disciplinaire contre Cristiano Ronaldo qui est "suspendu provisoirement" Une procédure disciplinaire a été ouverte contre la superstar portugaise Cristiano Ronaldo, qui a quitté un rassemblement de l'équipe nationale après La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
10 Oct International Le Portugal ouvre une procédure contre Cristiano Ronaldo La fédération portugaise annonce avoir ouvert une procédure disciplinaire contre Cristiano Ronaldo. Le Matin
10 Oct Régions - Languedoc-Roussillon Équipe nationale du Portugal : ouverture d'une procédure disciplinaire contre Cristiano Ronaldo après son départ précipité Cristiano Ronaldo suspendu après un conflit avec son sélectionneur le 30 septembre dernier. Une procédure disciplinaire vient d'être ouverte. Midi Libre
06 Oct Une Bonne nouvelle, la France devrait compter 30 % de médecins en plus avant quinze ans Selon des projections de la direction de la statistique (Drees) publiées ce mardi, la France pourrait enregistrer une hausse de 30 % du nombre de méde 20 Minutes
01 Oct Divers - Transport aérien Volotea ouvre une procédure préventive en Espagne pour restructurer sa dette La compagnie espagnole Volotea a signalé à un tribunal de Barcelone l'ouverture de négociations avec ses créanciers. Cette démarche, distincte d'une m Air Journal
29 Sep Une L'enseigne emblématique de chaussures André placée en liquidation judiciaire après 130 ans d'existence Lancée en 1896, l'enseigne de chaussure André qui avait fêté en 1983 son 500e magasin est placée en liquidation judiciaire 20 Minutes
24 Sep Abattoir de Perpignan : L214 lance une procédure contre l'État après les révélations sur les conditions d'abattage L'association de défense des animaux L214 lance ce mercredi une procédure contre l'État, un mois après la publication de son enquête dénonçant des act France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
22 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Crèche du CHU de Rangueil : photos, vidéos, propos "inadaptés", la CGT déclenche une procédure de danger grave et imminent après la suspension de six agentes Après la suspension à titre conservatoire de six agentes de la section "Les Oisillons" de la crèche du CHU de Rangueil, à Toulouse, la CGT annonce ce La Dépêche
21 Sep Une Immeuble effondré place de Strasbourg : la Ville de Niort s'engage dans une procédure d'expropriation La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
19 Sep Une Je conserve des mails et des SMS compromettants : ces supports électroniques peuvent-ils servir de preuve dans une procédure judiciaire ? En justice, si vous invoquez un fait ou l'existence d'un droit, vous devez en apporter la preuve. Elle permet de justifier la demande d'une partie ou TF1 News
18 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Messe polémique à Carcassonne : "Calmez-vous les gauchistes", le ministère des Armées engage une procédure disciplinaire contre l'aumônier militaire Un aumônier du 3e RPIMa est visé par une procédure disciplinaire après la diffusion d'une vidéo le montrant tenir des propos à caractère politique lor La Dépêche
18 Sep Divers - Actualité générale "Calmez-vous les gauchistes" : après la diffusion de la vidéo d'une homélie très politique à Carcassonne, l'aumônier militaire visé par une procédure disciplinaire Le ministère des Armées a jugé "inappropriés" les propos politiques tenus par l'aumônier militaire Romain Ghandour lors d'une messe en octobre 2025 à L'Indépendant
18 Sep France Un aumônier militaire appelle "les gauchistes" à se calmer lors d'une messe filmée à Carcassonne, le ministère des Armées annonce une procédure disciplinaire Un aumônier militaire, attaché au 3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine basé à Carcassonne, a appelé "les gauchistes" à se calmer lors d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
17 Sep Divers - Auto moto Vol de carburant en pleine nuit : il siphonne des bus, remplit 8 bidons de 20 litres... et repart avec une procédure judiciaire à gérer À Montpellier, une opération nocturne de vol de carburant a pris une tournure inattendue lundi matin : un homme de 47 ans a été surpris alors qu'il ré Autonews.fr
14 Sep Une Accident mortel de bus en Suisse : une procédure pour "homicides par négligence" ouverte contre le chauffeur La procédure pénale a été ouverte pour "homicides par négligence et lésions corporelles par négligence". Le 10 septembre dernier, cinq personnes sont TF1 News
08 Sep Régions - Bourgogne Les deux mineurs pris en charge au CH de Sens ont été placés, une procédure ouverte pour délaissement d'enfants Le parquet de Sens a confirmé ce mardi 8 septembre le placement de deux enfants mineurs de moins de quinze ans qui s'étaient présentés seuls et mal en Le Journal du Centre
