21 Jan International Une procédure lancée contre les Clinton pour entrave au Congrès Une commission du Congrès américain a voté pour lancer une procédure contre Bill et Hillary Clinton, qui ont refusé de se présenter à une audition sur Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Une États-Unis : une nouvelle procédure en destitution contre Biden lancée par les républicains Sud Ouest
22 Jan International - Amériques Affaire Epstein: une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès Une commission de la Chambre des représentants a recommandé une procédure d'entrave au Congrès contre Bill et Hillary Clinton. La commission leur repr RFI • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan International Une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès dans le cadre de l'affaire Epstein Une commission du Congrès américain a voté mercredi pour formellement lancer une procédure contre Bill et Hillary Clinton, accusés d'entrave au Congrè 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan International Affaire Epstein: une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès "Aucun témoin, qu'il soit ancien président ou simple citoyen, ne peut délibérément mépriser une assignation à comparaître proprement émise par le Cong La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Politique Affaire Epstein : une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès Une commission du Congrès américain a voté mercredi 21 janvier pour lancer une procédure contre Bill et Hillary Clinton, accusés d'entrave au Congrès La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
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21 Jan Régions - Bourgogne Affaire Epstein : une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès Une commission du Congrès américain a voté mercredi pour lancer une procédure contre Bill et Hillary Clinton, accusés d'entrave au Congrès pour avoir Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
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Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Immeuble de "Lulu la Nantaise" : une nouvelle procédure lancée contre la mairie de Montauban La Dépêche
International Etats-Unis : Une procédure de destitution lancée contre un ministre de Biden 20 Minutes
13 Mar Economie "L'objectif principal (sinon le seul) est de harceler Jerome Powell": un juge annule une procédure lancée par l'administration Trump contre le patron de la Fed, le ministère de la Justice annonce faire appel Pour le juge, cette procédure a pour but de pousser le président de la Fed à la démission. La procureure fédérale de Washington a dénoncé cette décisi BFMTV
Jul 2025 Une procédure de dissolution va être lancée contre un groupe de supporters du Stade Brestois Le sous-préfet de Brest va lancer dans les prochains jours une procédure administrative de dissolution des Ultra Brestois 90, suite au guet-apens tend France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Médias et people Une procédure en dommages-intérêts lancée contre l'État par d'anciennes porteuses du dispositif contraceptif Essure, responsable selon elles de multiples pathologies Jean-Marc Morandini.com
Régions - Rhône-Alpes - Haute-Savoie L'eau d'évian mal protégée : une procédure judiciaire contre l'État lancée Le Dauphiné Libéré
15 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Fibre Excellence en cessation de paiement : une procédure lancée, négociations toujours en cours et aucun repreneur en vue Le groupe papetier Fibre Excellence a officiellement déclaré sa cessation de paiement ce 15 avril. Une étape juridique décisive, qui ouvre une séquenc La Dépêche
07 Apr Une Fénery : une procédure lancée pour récupérer un bien sans maître La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Une procédure lancée par L214 pour faire condamner l'État après l'enquête sur l'abattoir de Cosne-sur-Loire Au lendemain de la publication de son enquête, l'association L214 annonce avoir lancé une procédure de recours auprès du tribunal administratif de Dij L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
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Divers - Actualité générale Avec un "déficit excessif record" : la France visée par une procédure lancée par l'Union européenne, six autres pays concernés L'Indépendant
12 Jun Sport - Football Foot Amateur : un stade occupé par des gens du voyage, une procédure d'expulsion lancée Près de Toulouse, des gens du voyage ont pénétré illégalement sur un terrain de football afin de s'y installer. La Mairie a lancé une procédure d'expu Foot National
14 Mar Divers - Actualité générale Municipales à Nice : près d'un quart des bulletins de vote dégradés par la pluie, une procédure d'urgence lancée pour réimprimer Des bulletins de vote détrempés perturbent les élections municipales à Nice. Environ 25/% des exemplaires ont été abîmés, mais une réimpression expres L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Dans le Tarn, une procédure d'expulsion lancée par un bailleur à l'encontre d'un locataire condamné deux fois pour trafic de drogue La Dépêche
Médias et people Procès de Stéphane Plaza : nouveau coup dur pour l'animateur, une nouvelle procédure lancée melty
Divers - Actualité générale Petite fille de 3 ans frappée par sa maîtresse : l'enseignante "expérimentée" travaillait depuis 10 ans dans l'école, une procédure disciplinaire lancée L'Indépendant
Régions - Ile-de-France - Paris Val-d'Oise : Un artiste biélorusse célèbre Van Gogh en creusant autour de sa tombe, une procédure d'expulsion est lancée 20 Minutes
01 May Opinions et humeurs Naufrage dans la Manche: une procédure judiciaire inédite lancée par le fils d'un disparu Pour la première fois, un exilé, survivant d'un naufrage dans la Manche, interpelle la justice pour faire la lumière sur les défaillances du processus Mediapart
23 Feb Patria Albiges : une procédure de dissolution lancée par le ministère de l'intérieur Le groupuscule d'ultradroite d'Albi est visé par une procédure de dissolution lancée par le ministère de l'Intérieur. Plusieurs de ses membres ont déj France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon Scandale des crèches People & Baby : une procédure de sauvegarde lancée par le groupe privé Midi Libre
France Une procédure d'expulsion lancée par la France pour l'artiste biélorusse qui a creusé autour de la tombe de Van Gogh Francetv info
30 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne Contrôle policier à Narbonne : une employée non déclarée découverte dans un restaurant, une procédure pour travail dissimulé lancée Suite à un contrôle mené par la police de Narbonne, le restaurant Darna situé sur le boulevard Joffre est sous le coup d'une procédure de travail diss L'Indépendant
28 Mar Divers - Auto moto Les gendarmes stoppent une Audi RS6 lancée à 295 km/h sur une route ouverte en pleine nuit : le permis retiré, une procédure pénale engagée En pleine nuit, une Audi RS6 surgissant à une vitesse vertigineuse a été interceptée par les gendarmes, stupéfaits devant une telle prise de risque. U Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Une procédure de "suspension" de la plateforme Shein lancée en France La plateforme Shein est visée par "une procédure de suspension" en France, annonce le Premier ministre Sébastien Lecornu. Elle était sous le feu des c TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Travaux au Carré Saillet : une procédure d'indemnisation des commerces riverains est lancée Le Dauphiné Libéré
25 Jan Une Interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans : qu'est-ce que la "procédure accélérée" lancée par le gouvernement ? L'Assemblée nationale examine à compter de ce lundi 26 janvier la proposition de loi visant à interdire les réseaux sociaux aux mineurs de moins de 15 TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Shein : 3 questions sur la "procédure de suspension" lancée par la France Le géant asiatique Shein se retrouve sous la menace d'une suspension en France. En cause ? L'ouverture d'une enquête pour la vente de poupées sexuelle TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Une Centrale nucléaire de Fessenheim : la procédure d'arrêt du réacteur n°1 est lancée La Voix du Nord
06 Aug Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Les gendarmes découvrent 67 pieds de cannabis au domicile d'un particulier en Lot-et-Garonne : ouverture d'une procédure judiciaire Un quinquagénaire résidant à Tayrac en Lot-et-Garonne a été placé en garde à vue après la découverte, sur sa propriété, d'une soixantaine de pieds de La Dépêche
30 Jul Sport - Football La Fédération espagnole de football ouvre une procédure après une plainte de l'Atletico Madrid concernant les méthodes du FC Barcelone pour recruter Julián Alvarez Coup de pression sur les Culés. Sur tous les fronts pour convaincre l’Atlético de Madrid de lâcher Julián Alvarez, le... So Foot
30 Jul Sport Mondial 2026: la Fifa engage une procédure disciplinaire contre l'Argentine et Leandro Paredes La Fifa a annoncé mercredi 29 juillet l'ouverture d'une procédure disciplinaire visant la Fédération argentine (Afa) au coeur de plusieurs polémiques RFI
30 Jul International La FIFA lance une procédure disciplinaire contre l'Argentine Plusieurs infractions possibles vont être analysées. Leandro Paredes est spécialement ciblé pour son comportement après la finale. Le Matin
29 Jul Sport - Football Mondial 2026 - Malouines, bagarre... L'Argentine dans le viseur de la FIFA, qui ouvre une procédure disciplinaire So Foot
29 Jul Une Coupe du monde 2026 : la Fifa lance une procédure disciplinaire contre l'Argentine et plusieurs joueurs, dont Paredes Une procédure disciplinaire a été ouverte par la Fifa, ce mercredi, à l'encontre de la Fédération de football argentine. Les joueurs Leandro Paredes, TF1 News
29 Jul Une Coupe du monde 2026 : Une procédure disciplinaire ouverte contre l'Argentine et Paredes par la Fifa La Fifa a ouvert deux procédures disciplinaires contre l'Argentine après les polémiques de la Coupe du monde 2026, visant à la fois la Fédération arge 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jul Divers - Actualité générale Coupe du monde de football : la Fifa lance une procédure disciplinaire contre l'Argentine et Paredes La Fifa a ouvert une procédure disciplinaire contre la Fédération argentine et trois joueurs, dont Leandro Paredes, pour des incidents survenus après L'Indépendant
28 Jul Divers - Actualité générale Murmures de la Cité : l'extrême droite attaque ENCORE l'Huma dans une procédure bâillon Après une première procédure déclarée nulle en juin, l'association présidée par le militant catholique identitaire Guillaume Senet, concepteur du spec L'humanité
27 Jul Divers - Actualité générale Murmures de la Cité : l'extrême droite radicale attaque à nouveau « l'Humanité » dans une procédure bâillon Après une première procédure déclarée nulle en juin, l'association présidée par le militant catholique identitaire Guillaume Senet, concepteur du spec L'humanité
26 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Incendies : une procédure d'alerte à la pollution atmosphérique déclenchée en Lot-et-Garonne à cause de la fumée des feux en Gironde et dans les Landes Les feux de forêt qui ravagent les départements voisins entraînent une forte dégradation de la qualité de l'air dans toute la région. La préfecture du La Dépêche
22 Jul Economie "Porter atteinte aux intérêts vitaux des consommateurs français": la Chine menace la France de représailles après sa "loi anti-Shein" La Chine menace la France de mesures de rétorsion après l'adoption de sa loi anti-ultra fast fashion visant Shein, Temu et AliExpress, qu'elle juge di BFMTV
22 Jul À Bastia, des enseignants soutiennent leur collègue Marc Savelli et dénoncent une procédure "disproportionnée" Devant le palais de justice de Bastia, plusieurs dizaines d'enseignants se sont rassemblés mercredi 22 juillet pour soutenir leur collègue Marc Savell France Bleu
21 Jul Multimédia La Chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine déclenche une procédure inédite pour déficit excessif du département de la Gironde La juridiction financière place la Gironde sous surveillance renforcée après avoir jugé son déficit budgétaire "excessif", une situation inédite pour JDN
