21 Jan International Une procédure lancée contre les Clinton pour entrave au Congrès Une commission du Congrès américain a voté pour lancer une procédure contre Bill et Hillary Clinton, qui ont refusé de se présenter à une audition sur Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Une États-Unis : une nouvelle procédure en destitution contre Biden lancée par les républicains Sud Ouest
22 Jan International - Amériques Affaire Epstein: une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès Une commission de la Chambre des représentants a recommandé une procédure d'entrave au Congrès contre Bill et Hillary Clinton. La commission leur repr RFI • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan International Une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès dans le cadre de l'affaire Epstein Une commission du Congrès américain a voté mercredi pour formellement lancer une procédure contre Bill et Hillary Clinton, accusés d'entrave au Congrè 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan International Affaire Epstein: une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès "Aucun témoin, qu'il soit ancien président ou simple citoyen, ne peut délibérément mépriser une assignation à comparaître proprement émise par le Cong La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Politique Affaire Epstein : une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès Une commission du Congrès américain a voté mercredi 21 janvier pour lancer une procédure contre Bill et Hillary Clinton, accusés d'entrave au Congrès La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
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21 Jan Régions - Bourgogne Affaire Epstein : une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès Une commission du Congrès américain a voté mercredi pour lancer une procédure contre Bill et Hillary Clinton, accusés d'entrave au Congrès pour avoir Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Affaire Epstein : une procédure lancée contre Bill et Hillary Clinton pour entrave au Congrès Une commission du Congrès américain a voté mercredi pour lancer une procédure contre Bill et Hillary Clinton, accusés d'entrave au Congrès pour avoir L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Immeuble de "Lulu la Nantaise" : une nouvelle procédure lancée contre la mairie de Montauban La Dépêche
International Etats-Unis : Une procédure de destitution lancée contre un ministre de Biden 20 Minutes
13 Mar Economie "L'objectif principal (sinon le seul) est de harceler Jerome Powell": un juge annule une procédure lancée par l'administration Trump contre le patron de la Fed, le ministère de la Justice annonce faire appel Pour le juge, cette procédure a pour but de pousser le président de la Fed à la démission. La procureure fédérale de Washington a dénoncé cette décisi BFMTV
Jul 2025 Une procédure de dissolution va être lancée contre un groupe de supporters du Stade Brestois Le sous-préfet de Brest va lancer dans les prochains jours une procédure administrative de dissolution des Ultra Brestois 90, suite au guet-apens tend France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Médias et people Une procédure en dommages-intérêts lancée contre l'État par d'anciennes porteuses du dispositif contraceptif Essure, responsable selon elles de multiples pathologies Jean-Marc Morandini.com
Régions - Rhône-Alpes - Haute-Savoie L'eau d'évian mal protégée : une procédure judiciaire contre l'État lancée Le Dauphiné Libéré
15 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Fibre Excellence en cessation de paiement : une procédure lancée, négociations toujours en cours et aucun repreneur en vue Le groupe papetier Fibre Excellence a officiellement déclaré sa cessation de paiement ce 15 avril. Une étape juridique décisive, qui ouvre une séquenc La Dépêche
07 Apr Une Fénery : une procédure lancée pour récupérer un bien sans maître La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Une procédure lancée par L214 pour faire condamner l'État après l'enquête sur l'abattoir de Cosne-sur-Loire Au lendemain de la publication de son enquête, l'association L214 annonce avoir lancé une procédure de recours auprès du tribunal administratif de Dij L'écho Républicain
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Divers - Actualité générale Avec un "déficit excessif record" : la France visée par une procédure lancée par l'Union européenne, six autres pays concernés L'Indépendant
14 Mar Divers - Actualité générale Municipales à Nice : près d'un quart des bulletins de vote dégradés par la pluie, une procédure d'urgence lancée pour réimprimer Des bulletins de vote détrempés perturbent les élections municipales à Nice. Environ 25/% des exemplaires ont été abîmés, mais une réimpression expres L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Dans le Tarn, une procédure d'expulsion lancée par un bailleur à l'encontre d'un locataire condamné deux fois pour trafic de drogue La Dépêche
Médias et people Procès de Stéphane Plaza : nouveau coup dur pour l'animateur, une nouvelle procédure lancée melty
Divers - Actualité générale Petite fille de 3 ans frappée par sa maîtresse : l'enseignante "expérimentée" travaillait depuis 10 ans dans l'école, une procédure disciplinaire lancée L'Indépendant
Régions - Ile-de-France - Paris Val-d'Oise : Un artiste biélorusse célèbre Van Gogh en creusant autour de sa tombe, une procédure d'expulsion est lancée 20 Minutes
23 Feb Patria Albiges : une procédure de dissolution lancée par le ministère de l'intérieur Le groupuscule d'ultradroite d'Albi est visé par une procédure de dissolution lancée par le ministère de l'Intérieur. Plusieurs de ses membres ont déj France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon Scandale des crèches People & Baby : une procédure de sauvegarde lancée par le groupe privé Midi Libre
France Une procédure d'expulsion lancée par la France pour l'artiste biélorusse qui a creusé autour de la tombe de Van Gogh Francetv info
28 Mar Divers - Auto moto Les gendarmes stoppent une Audi RS6 lancée à 295 km/h sur une route ouverte en pleine nuit : le permis retiré, une procédure pénale engagée En pleine nuit, une Audi RS6 surgissant à une vitesse vertigineuse a été interceptée par les gendarmes, stupéfaits devant une telle prise de risque. U Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Une procédure de "suspension" de la plateforme Shein lancée en France La plateforme Shein est visée par "une procédure de suspension" en France, annonce le Premier ministre Sébastien Lecornu. Elle était sous le feu des c TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Travaux au Carré Saillet : une procédure d'indemnisation des commerces riverains est lancée Le Dauphiné Libéré
25 Jan Une Interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans : qu'est-ce que la "procédure accélérée" lancée par le gouvernement ? L'Assemblée nationale examine à compter de ce lundi 26 janvier la proposition de loi visant à interdire les réseaux sociaux aux mineurs de moins de 15 TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Shein : 3 questions sur la "procédure de suspension" lancée par la France Le géant asiatique Shein se retrouve sous la menace d'une suspension en France. En cause ? L'ouverture d'une enquête pour la vente de poupées sexuelle TF1 News
Une Centrale nucléaire de Fessenheim : la procédure d'arrêt du réacteur n°1 est lancée La Voix du Nord
25 Apr Une Affaire Le Scouarnec : Deux responsables de l'Ordre des médecins visés par une procédure disciplinaire L'actuel et l'ancien président de l'Ordre des médecins du Finistère sont visés par une procédure pour des possibles « manquements graves » dans la ges 20 Minutes
25 Apr Une Affaire Le Scouarnec : deux responsables de l'Ordre des médecins du Finistère visés par une procédure disciplinaire La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
25 Apr Une Affaire Le Scouarnec : deux responsables de l'Ordre des médecins du Finistère visés par une procédure disciplinaire Selon l'AFP, deux responsables de l'Ordre des médecins du Finistère sont visés par une procédure disciplinaire pour de possibles manquements dans l'af Le Télégramme
25 Apr Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Le Scouarnec : accusés de "totale inertie", deux responsables de l'Ordre des médecins visés par une procédure disciplinaire Le Conseil national de l'Ordre des médecins a renvoyé, le 23 avril 2026, l'actuel et l'ancien président de l'Ordre du Finistère devant la chambre disc Midi Libre
25 Apr Le Scouarnec : une procédure disciplinaire pour l'ancien et l'actuel président de l'Ordre des médecins du Finistère Selon un document que franceinfo a pu consulter ce samedi, l'actuel et l'ancien président de l'Ordre des médecins du Finistère sont renvoyés devant la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
25 Apr Affaire Le Scouarnec : deux responsables de l'Ordre des médecins du Finistère visés par une procédure disciplinaire Selon un document que franceinfo a pu consulter ce samedi, l'actuel et l'ancien président de l'Ordre des médecins du Finistère sont renvoyés devant la France Bleu
24 Apr Mode Clotilde Courau : Emmanuel-Philibert de Savoie annonce « entamer une procédure de divorce » Si l'histoire d'amour entre Emmanuel-Philibert de Savoie et Clotilde Courau fait partie du passé depuis bientôt cinq ans, le duo entame une nouvelle é Elle
23 Apr Divers - Actualité générale L'Humanité visée par une procédure bâillon de l'extrême droite : soutenez-nous ! Chères lectrices, chers lecteurs,Il y a des moments où un journal mesure pleinement ce qui le relie à celles et ceux qui le lisent. Entre vous et nous L'humanité
22 Apr International Double assassinat du Formule 1 : 4 avocats sous la menace d'une procédure déontologique pour des incidents d'audience Le procureur général d'Aix-en-Provence a annoncé, dans la soirée de ce mercredi 22 avril, avoir demandé une enquête déontologique à l'encontre de 4 av La Provence
17 Apr Sport - Football L'UEFA ouvre une procédure : Des photographes blessés lors de Bayern-Real Madrid Petite focale. L’UEFA a ouvert une procédure disciplinaire contre le Bayern Munich après que des photographes ont été blessés lors... So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
13 Apr 2 200 foyers privés d'électricité à cause d'un nid de cigognes à Boron : Enedis intervient en urgence 2 200 maisons brièvement coupées d'électricité ce lundi 13 avril dans le secteur de Goron à cause d'un couple de cigognes entrain d'installer leur nid France Bleu
11 Apr International - Asie-Pacifique Thaïlande: poursuivis par un influent politicien, deux journalistes dénoncent une procédure-bâillon En Thaïlande, deux journalistes sont poursuivis pour diffamation par l'influent politicien Suchart Chomklin. Ce vice-Premier ministre, à la réputation RFI
10 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne Projet solaire sur un ancien site pétrolier pollué : une association dénonce "l'opacité" d'une procédure jugée confuse Une centrale photovoltaïque de 11 MW sur près de 10 hectares est censée "verdir" l'ancien site pétrolier très pollué de Dyneff (DPPLN). S'il se concré L'Indépendant
08 Apr Une Guerre en Iran : Pourquoi Donald Trump ne fait-il pas l'objet d'une procédure de destitution malgré ses outrances ? Alors que des démocrates appellent à destituer Donald Trump après ses menaces sur l'Iran, la procédure a-t-elle des chances d'être enclenchée ? « 20 M 20 Minutes
07 Apr Sport - Football La FIFA ouvre une procédure disciplinaire après les chants racistes lors d'Espagne-Égypte La réaction de la FIFA se faisait attendre. Elle est arrivée ce mardi 7 avril. L’instance dirigeante du football mondiale... So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Régions - Centre - Eure-et-Loir Prêtre médiatique, Alban Denis visé par une procédure pour des sollicitations sexuelles faites à une femme mariée à Limoges Un procès est instruit contre le prêtre traditionaliste Alban Denis, connu pour ses chroniques dans Valeurs actuelles, devant le tribunal pénal canoni L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
