27 Mar Actualité générale Au tribunal, le show de Ritchy Thibault jugé pour des menaces sur Macron Le militant devait comparaître ce jeudi à Paris pour avoir lancé, en 2024, à Emmanuel Macron « n'oublie jamais que nous sommes le pays de la Révolutio Tizr 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Politique « Notre démarche n'est pas un affrontement politique » : la liste perdante dépose un recours au tribunal administratif après le premier tour des élections municipales à Saint-Paul-de-Vence La liste « Saint-Paul à coeur », menée par Jean-Paul Faure, réclame une expertise sur le nombre d'électeurs inscrits à Saint-Paul-de-Vence. Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Au tribunal : jugé pour le vol de deux barquettes de viande, le procureur dénonce un casier judiciaire "colossal" Non seulement, l'homme est entré dans un magasin dont l'accès lui était interdit mais il a frappé le gérant qui tentait de l'empêcher de voler. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Bourgogne Jugé "illégal et fautif", un arrêté préfectoral contre une manifestation pacifique du PCF de la Nièvre annulé par le tribunal administratif Le parti communiste de la Nièvre s'était vu annuler une manifestation pour la paix au lendemain des attaques terroristes du 7 octobre 2023. Le préfet Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Un homme jugé par le tribunal correctionnel de Béthune pour avoir organisé des combats de coqs illégaux Ce lundi 24 novembre, un homme a comparu devant le tribunal correctionnel de Béthune, pour avoir organisé illégalement des combats de coqs dans la com France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers SHEIN, le directeur du BHV scandalisé mais pas trop, l'ICE sème le chaos à Chicago, le 49.3 pourrait faire un retour fracassant, du ciment pour des corans : Lafarge passe au tribunal, et les arrêts de travails menacés à l'assemblée... SHEIN, le directeur du BHV scandalisé mais pas trop, l'ICE sème le chaos à Chicago, le 49.3 pourrait faire un retour fracassant, du ciment pour des co Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Marché des pays de l'Aveyron : "Un événement d'envergure pour le 12e arrondissement et pour Paris", venez prendre un grand bol d'air aveyronnais du 10 au 12 octobre La 25e édition du marché des pays de l'Aveyron va battre son plein, à Bercy, du vendredi 10 au dimanche 12 octobre, avec toujours Philippe Picou comme Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pourquoi l'État, tout en reconnaissant un "indéniable préjudice écologique", fait appel de sa condamnation dans le dossier de la pollution de la vallée de l'Orbiel La préfecture de l'Aude a annoncé sa décision de faire appel de la décision du tribunal administratif de Montpellier du 22 juillet 2025. L'instance av L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Ce qui passe avant tout, c'est la santé des gens" : pourquoi une douzaine de riverains de la vallée de l'Orbiel font appel de la décision qui impose au préfet de l'Aude de "réparer le préjudice écologique" Deux mois après la décision du tribunal administratif de Montpellier, qui enjoignait au préfet de l'Aude de prendre des mesures afin de réparer le pré L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Une femme enceinte dénonce des coups au visage de son compagnon, il dépose plainte pour des gifles, le couple sera jugé au tribunal Une femme enceinte dépose plainte pour des coups au visage, le suspect dénonce lui aussi des gifles de la plaignante : la justice devra trancher une a La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pourquoi la condamnation de l'État à "réparer le préjudice écologique" en vallée de l'Orbiel n'empêchera pas de nouvelles batailles judiciaires La réaction de la préfecture de l'Aude à la décision du tribunal administratif de Montpellier, rendue le 22 juillet, n'a guère convaincu deux des asso L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers - Actualité générale Pollution : l'État condamné pour le « préjudice écologique constaté » dans un ancien bassin minier de l'Aude Ce 22 juillet, l'État a été condamné par le tribunal administratif de Montpellier pour la pollution de l'ancien bassin minier de Salsigne. En plus des L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Vallée de l'Orbiel : le tribunal administratif enjoint un État jugé fautif de prendre des mesures pour "réparer le préjudice écologique" lié au passé minier Le tribunal administratif de Montpellier, saisi par quatre associations et 14 particuliers, a rendu ce mardi 22 juillet son délibéré sur la demande de L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Vallée de l'Orbiel : entre injonction à l'État de faire cesser la pollution et rejet des requêtes indemnitaires des riverains, la rapporteure publique souffle le chaud et le froid au tribunal administratif de Montpellier Ce mardi 1er juillet, le tribunal administratif de Montpellier examinait la requête engagée par quatre associations et une trentaine d'habitants de la L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Jugé pour violences sur sa compagne et sur des gendarmes, le mis en cause se fait sortir du box au tribunal de Nîmes à cause de son comportement L'homme, âgé d'une trentaine d'années, est jugé pour des faits de violences, à la fois sur sa compagne mais également sur des gendarmes. Des faits qui Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Divers - Dernière minute "Un danger pour la santé publique", le plan antipollution de la préfecture des Alpes-Maritimes attaqué au tribunal administratif par un collectif citoyen de Nice Ce mercredi 14 mai 2025, le tribunal administratif de Nice examinait le recours d'un collectif contestant le Plan de protection de l'atmosphère de la Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine « On s'oppose à un droit à polluer » : le dossier des eaux usées du bassin d'Arcachon au tribunal administratif de Bordeaux Quatrième recours contre les arrêtés préfectoraux modifiant le système d'assainissement sur le bassin d'Arcachon, celui de l'association Sepanso a été Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2024 France Affaire Pierre Palmade : peine encourue, état des victimes... Cinq questions sur le procès de l'humoriste, jugé pour "blessures involontaires" après un grave accident de la route Vingt-et-un mois après avoir percuté une voiture de plein fouet et sous l'emprise de drogues, l'acteur et auteur comparaît mercredi devant le tribunal Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2024 Régions - Bourgogne "Ce n'est pas quelqu'un de dangereux ni de violent" : un homme jugé par le tribunal de Nevers pour avoir volé des plaquettes de beurre Violences conjugales, outrages, en ce mercredi 30 octobre, le programme de la matinée d'audience du tribunal correctionnel de Nevers s'annonce chargé. Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Onet-le-Château. "Au bonheur des dames" : un atelier pour prendre soin de soi Ce vendredi avait lieu une soirée intitulée "Au bonheur des dames" proposée par l'association Averroès à l'annexe MJC des Costes-Rouges. Après la prem La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Gers "En Gironde, mon client ne serait pas au tribunal !" : un homme jugé pour avoir loué de la main-d'oeuvre à des domaines viticoles dans le Gers Il louait les services de son équipe à des domaines viticoles près d'Eauze, mais pas selon les règles, estiment l'inspection du travail et la MSA. L'a La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2024 Divers - Actualité générale Jugé pour la quatrième fois pour des violences par conjoint, un Narbonnais est condamné à trois ans de prison par le tribunal de Carcassonne Ce jeudi 5 septembre 2024, un Narbonnais de 35 ans a été jugé en comparution immédiate, pour répondre de faits de "violence par conjoint en récidive", L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Gers "Le monde agricole est attaqué par des associations extrémistes": un agriculteur gersois devant le tribunal de police pour atteinte au Code de l'environnement Un agriculteur gersois comparaissait devant le tribunal de police d'Auch ce vendredi 21 juin après la plainte d'une association de protection de l'env La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
May 2024 Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Menaces d'attentats contre des établissements scolaires : un Périgourdin sera jugé par le tribunal pour enfants de Paris Le jeune homme est soupçonné d'avoir participé en réseau au piratage des Espaces numériques de travail (ENT) de l'Éducation nationale, fin mars 2024 Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 International Incident lié au voile : un homme jugé pour menaces de mort sur le proviseur du lycée Ravel à Paris Après la démission du proviseur, place au procès. Le prévenu, qui est jugé ce mardi 23 avril, est le frère d'une autre élève de ce lycée, a précisé à La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2024 Une Incident lié au voile dans un lycée de Paris : le proviseur menacé de mort dit avoir quitté ses fonctions pour des « raisons de sécurité » Menacé de mort après avoir demandé à une élève de retirer son voile, le proviseur du lycée Maurice-Ravel dans le 20e arrondissement de Paris, a quitté Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2024 International - Viêt Nam La Thaïlande va prendre des mesures fortes pour lutter contre l'alcool au volant pendant le festival de Songkran Le gouvernement thaïlandais envisage de lutter contre l'alcool au volant pendant le festival de Songkran. Vietnam+ • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Il fait demi-tour pour éviter un contrôle des douaniers au Perthus : intercepté, le conducteur en état de récidive rentrait avec plus de 230 kilos de tabac Le conducteur récidiviste a été condamné à six mois de prison ferme et à une lourde amende de 146 336 ¬. Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2024 Régions - Bourgogne Embauché pour de simples retouches, un peintre inspiré par le travail des juges offre un bas-relief au tribunal de Nevers Impressionné par l'intensité émotionnelle des procès tout autour de lui quand il maniait le pinceau, Vage Barsegian a sculpté, nuit après nuit, une dé Le Journal du Centre
Nov 2023 International Burkina : le tribunal administratif refuse de suspendre des réquisitions pour aller au front Au Burkina Faso, les leaders d'organisations de la société civile et de syndicats réquisitionnés devront pour l'heure se rendre au front. Le tribunal VOA News • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2023 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Photos d'arme de guerre, appels au meurtre... Un jeune internaute condamné par le tribunal pour des propos inquiétants sur les réseaux sociaux Un internaute originaire de Haute-Garonne a appelé à tuer des membres de diverses communautés sur les réseaux sociaux. Son comportement dangereux a ét La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2023 Médias et people Le militant de Reconquête Damien Rieu, qui était jugé pour diffamation après un tweet comparant Karim Benzema à des jihadistes, relaxé par le tribunal correctionnel de Lyon Ce mardi, Damien Rieu a été relaxé par le tribunal correctionnel de Lyon, suite au procès l'opposant à Karim Benzema, indique CNews . Le militant de R Jean-Marc Morandini.com • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2023 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Ils ont laissé pour mort un homme au coeur de Toulouse : des étudiants condamnés par le tribunal Après avoir lynché un homme le 1er août au coeur de Toulouse, trois jeunes ont été jugés ce jeudi par le tribunal correctionnel. Ces étudiants et lycé La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
May 2023 France Climat : le Conseil d'Etat demande au gouvernement de prendre des mesures «supplémentaires» pour réduire les émissions Le Conseil d'État exige du gouvernement, ce mercredi 10 mai, qu'il prenne de nouvelles mesures d'ici au 30 juin 2024, et qu'il transmette, dès le 31 d Europe 1 • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2023 Médias et people Le nom de Pierre Palmade cité au Tribunal, il y a 10 jours, dans une affaire impliquant un escort à qui il avait confié sa carte de crédit "pour acheter des sextoys et de la drogue" (Le Figaro) Le Figaro révèle, ce soir, une affaire dans laquelle le nom de Pierre Palmade a été cité, moins de 10 jours avant le terrible drame de vendredi dernie Jean-Marc Morandini.com • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2022 Médias et people Le footballeur Neymar devant un tribunal de Barcelone pour s'expliquer sur des malversations présumées dans le cadre de son transfert en 2013 au Barça Au lendemain du classique contre l'OM en Ligue 1 où il a brillé, et un mois avant le coup d'envoi du Mondial au Qatar, Neymar a rendez-vous avec son p Jean-Marc Morandini.com • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2022 Médias et people Ancien capitaine de l'équipe de France, Patrice Evra sera jugé lundi par le tribunal de Paris pour injure homophobe après un match de Ligue des champions entre le PSG et Manchester United Ancien défenseur et capitaine de l'équipe de France, Patrice Evra sera jugé, lundi, par le tribunal de Paris pour «injure» homophobe en référence à de Jean-Marc Morandini.com • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2022 Médias et people L'ancien capitaine de l'équipe de France de football et ancien Olympien Patrice Evra sera jugé pour "injure" homophobe lundi prochain au tribunal de police à Paris, et encourt une amende pour des propos visant le PSG L'ancien capitaine de l'équipe de France de football et ancien Olympien Patrice Evra sera jugé pour "injure" homophobe lundi au tribunal de police à P Jean-Marc Morandini.com
Sep 2022 Sciences et médecine Temps de travail des internes en médecine : "La seule solution, c'est le recours au tribunal administratif", prévient un syndicat Le temps de travail des internes en médecine est normalement fixé à 48 heures, mais la règle n'est que très rarement respectée. Nejm Si Mohamed, secré Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2022 Médias et people Un adolescent, âgé de 14 ans au moment des faits, sera jugé à partir de mercredi pour le meurtre d'un collégien du même âge, poignardé à la tempe après un différend Un adolescent, âgé de 14 ans au moment des faits, est jugé à partir de mercredi par le tribunal pour enfant de Reims pour le meurtre en juin 2021 d'El Jean-Marc Morandini.com • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2022 Médias et people Charente-Maritime: Le chauffeur de camion qui avait renversé puis passé à tabac un cycliste jugé au tribunal correctionnel de Saintes - VIDEO Un chauffeur de camion qui renverse délibérément puis passe à tabac un cycliste lui ayant fait signe de se serrer sur une petite route de campagne: le Jean-Marc Morandini.com • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2022 Médias et people Spotify va prendre des mesures pour combattre la désinformation sur le Covid-19 sur sa plateforme, après un mouvement de boycott lancé par la légende du folk-rock Neil Young Spotify va prendre des mesures pour combattre la désinformation sur le Covid-19 sur sa plateforme, a annoncé dimanche le géant suédois de la musique e Jean-Marc Morandini.com • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2021 Divers - Actualité générale Covid-19 - L'agence européenne des médicaments recommande l'ajout d'un effet secondaire pour le vaccin de Johnson & Johnson, un effet indésirable lié au sérum de Moderna en cours d'évaluation L'agence européenne des médicaments (EMA) a recommandé jeudi l'ajout d'un type rare d'inflammation de la colonne vertébrale dans la liste des effets s L'Indépendant
Feb 2021 International Le gouvernement britannique refuse de fixer un "objectif arbitraire" pour lever le confinemen lié au COVID-19, selon le ministre des Affaires étrangères Le gouvernement britannique se refuse à définir un "objectif arbitraire" à atteindre pour alléger le confinement mis en place pour lutter contre le co Xinhua • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2021 Médias et people Mediapart se défend de toute diffamation devant le tribunal judiciaire de Paris, où le journal en ligne est jugé pour un des articles ayant poussé l'ex-ministre François de Rugy à la démission "Tout est vrai". Mediapart s'est défendu de toute diffamation devant le tribunal judiciaire de Paris, où le journal en ligne était jugé pour un des ar Jean-Marc Morandini.com
Dec 2020 Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Saint-Omer Tribunal de Saint-Omer : un député jugé pour avoir injurié le président des chasseurs Willy Schraen Les propos publics de l'Audomarois Willy Schraen, patron des chasseurs, sur le piégeage des chats le 4 mai continuent de faire couler beaucoup d'encre La Voix du Nord • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2020 L'État condamné par le tribunal administratif de Lyon, pour un tir de LBD sur une manifestante "gilet jaune" Cela n'était jamais arrivé en France. L'Etat a été condamné pour avoir causé des blessures à une manifestante lors du mouvement des "gilets jaunes". M France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2020 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Tribunal de Perpignan : Un an ferme pour le conjoint violent au procès des mensonges Malgré les associations venant en aide aux victimes et l'exemplarité des peines, les violences conjugales ne diminuent pas. Une fois de plus, une jeun L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2020 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Tribunal de Perpignan : le conducteur sera jugé mercredi pour avoir percuté un policier au Boulou Le jeune adjoint de sécurité a été grièvement blessé. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2020 Médias et people Sondage - Près d'un Français sur deux pense que le gouvernement ne prend "pas assez de précautions" pour limiter la propagation du Covid-19 au vu des mesures prises Près d'un Français sur deux (47%) pense que le gouvernement ne prend "pas assez de précautions" pour limiter la propagation du coronavirus au vu des m Jean-Marc Morandini.com
Jul 2020 France Pollution de l'air : le Conseil d'État ordonne au gouvernement de prendre des mesures, sous peine d'une astreinte record de 10 millions d'euros par semestre de retard Cette astreinte, 54 000 euros par jour, est le montant le plus élevé jamais imposé pour contraindre l'État à exécuter une décision prise par le juge a France Info
Jun 2020 Régions - Nord-Pas-de-Calais Les trois infos régionales du jour : ce que les mesures de confinement ont changé pour la pollution, une nouvelle recrue au RC Lens et un nouvel éclairage sur le passé du suspect du meurtre de Laura Nord et Pas-de-Calais. Le réseau Atmo de contrôle et de surveillance de la qualité de l'air a voulu savoir si les mesures de confinement et de déconfi La Voix du Nord • Voir articles similaires → Similaires →
May 2020 Régions - Bretagne Le Collectif Justice Covid19 dépose plainte pour abstention volontaire de prendre des mesures visant à combattre un sinistre Le Collectif Justice Covid19 dépose plainte pour abstention volontaire de prendre des mesures visant à combattre un sinistre et saisit le Fonds de Gar Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2020 International - Mali Pour faire face au nouveau coronavirus : Le Premier ministre annonce des mesures sociales à hauteur de 400 milliards Fcfa L'Apbef apporte un chèque de 670 500 000 Fcfa au fonds 670 500 000 Fcfa ! C'est le montant de la contribution apportée par l'Association des professionnelles des banques et établissements financiers du Mal MaliWeb.net
Apr 2020 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'AzurCoronavirus: un nouveau recours devant le tribunal administratif de Marseille pour constituer des stocks de chloroquine Deux syndicats de soignants ont saisi quatre tribunaux administratifs, dont celui de Marseille, afin d'obliger les autorités sanitaires à commander de France 3
Feb 2020 Régions - Nord-Pas-de-Calais Grève des avocats: «Au moins un an» pour combler le retard au tribunal judiciaire de Cambrai « C'est un mouvement national d'une ampleur inédite: tous les barreaux votent la grève illimitée pendant plusieurs semaines. Cela fait vingt ans que j La Voix du Nord • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2020 Régions - Lorraine Virus de la tomate : pour le président de Légumes de France, un Marnais, "il faut prendre des mesures très rapidement" Une exploitation produisant des tomates en serre, dans le Finistère, est touchée par un virus qui pourrait avoir de graves conséquences pour la filièr France 3 • Voir articles similaires → Similaires →
