La Gazette des Communes
Conseil national des villes : " Osons une politique réaliste de l'hospitalité ! "
Dans une tribune adressée le 8 décembre à La Gazette des communes et signée à l'unanimité de ses membres, le Conseil national des villes, qui réunit sous ...Actualités similaires
Un guide sur la publicité extérieure et l'intercommunalité
Fin novembre, Intercommunalité de France a publié une note juridique consacrée à la publicité extérieure. Une piqure de rappel bienvenue alors qu'à ...Actualités similaires
Faut-il revoir le statut des écoles supérieures d'art territoriales ?
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a auditionné le 6 décembre Pierre Oudart, auteur d'un récent rapport sur les ...Actualités similaires
« La décentralisation du logement est une question de choix politique »
Alice Fuchs-Cessot, maîtresse de conférences en droit à l'université Paris 8, revient sur les enjeux du futur projet de loi de décentralisation du ...Actualités similaires
La hausse des taux pousse les collectivités à revenir à la « trésorerie zéro »
Depuis la remontée des taux, plusieurs collectivités ont revu leur stratégie en matière de gestion de la trésorerie, notamment pour tendre à nouveau vers ...Actualités similaires
COP28 : " les maires devraient être à la table des négociations "
Le nouveau maire socialiste d'Athènes, Haris Doukas, a été élu en octobre sur un programme résolument écologique et social. A la veille de sa prise de ...Actualités similaires
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 11 décembre 2023
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.Actualités similaires
Contrôles d'identité : ce qu'il faut retenir du rapport de la Cour des comptes
Dans son rapport publié ce mercredi 6 décembre, la Cour des comptes passe au crible la procédure policière de contrôle d'identité dont elle épingle le ...Actualités similaires
Insidieuse mélodie
Il y a des semaines où les verdicts des cours de justice renforcent la croyance collective dans notre système judiciaire et dans l'éthique de nos ...Actualités similaires
Transition énergétique : l'immense défi en plus pour les établissements médicosociaux
Les centaines d'établissements et de structures du secteur médico-social, qu'ils accompagnent des personnes ou hébergent des personnes en difficulté ou ...Actualités similaires
Veille juridique : ce qu'il ne fallait pas manquer la semaine du 4 décembre 2023
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 4 au 8 décembre. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ...Actualités similaires
Les contraventions commises par les conducteurs d'engins de déplacements personnels motorisés
Le décret n°2023-848 du 31 août 2023 relatif à la réglementation des engins de déplacement personnel motorisés met en oeuvre deux mesures du Plan ...Actualités similaires
" Les champs de la médiation administrative sont illimités "
A la faveur du développement des modes alternatifs au contentieux, la médiation administrative prend une place de plus en plus importante. Focus sur la toute ...Actualités similaires
Les tontes de pelouse bannies des déchetteries de Rennes
A partir de janvier, dans la métropole de Rennes, les tontes de pelouse ne seront plus acceptées en déchetterie. La collecte des végétaux en porte à ...Actualités similaires
Calendrier des vacances scolaires : l'industrie touristique avance ses pions
Alors que la commission sur le calendrier scolaire auditionne les différentes parties prenantes, un consensus se dessine sur le passage de trois à deux zones ...Actualités similaires
Y a-t-il une vie après l'industrie ?
La fermeture, depuis une grosse cinquantaine d'années, des complexes industriels signe la fin des grandes concentrations ouvrières. Elle redessine en ...Actualités similaires
Le recyclage des voitures au Sénat
Adoptée à l'unanimité en commission, une proposition de loi visant à donner aux autorités organisatrices de la mobilité des véhicules promis à la casse ...Actualités similaires
Loi SRU : encore beaucoup de mauvaises élèves
La Fondation Abbé Pierre a présenté le 6 décembre son "palmarès" des mauvaises élèves de la loi SRU, fondé sur le dernier bilan triennal pour la ...Actualités similaires
Départements, dotations, PSC : les amendements votés par le Sénat concernant les collectivités
Ce 6 décembre, la mission "Relations avec les collectivités territoriales" était examinée au Sénat dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances ...Actualités similaires
Y a-t-il une vie après l'industrie ? Lens et le Louvre, un mariage réussi
Devant son histoire à une aventure industrielle tournée vers la richesse du sous-sol, le Bassin minier a été profondément marqué à la fermeture des ...Actualités similaires
Cars Express : l'Ile-de-France fait des émules
Ile-de-France Mobilité va lancer de 45 lignes de cars rapides après les Jeux Olympiques. Un nouveau réseau pour les oubliés des transports en grande ...Actualités similaires
Nouvelle photographie des métiers en tension dans la FPT
À partir d'une enquête menée auprès de plus de 4 000 collectivités, le CNFPT dresse un panorama à 360° des problématiques de recrutement. Des données ...Actualités similaires
Bercy veut s'attaquer au coût du millefeuille territorial et des normes
Après Emmanuel Macron, c'est au tour de Bercy de s'attaquer au millefeuille territorial. Thomas Cazenave, le ministre délégué chargé des Comptes publics, ...Actualités similaires
Médiation sociale : le gouvernement veut réformer le statut des adultes-relais
Les acteurs de la médiation sociale attendaient cela depuis longtemps : Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'Etat à la ville, lance un groupe de travail et ...Actualités similaires
Mobilités solidaires : le recyclage des voitures discuté au Sénat
Adoptée à l'unanimité en commission, une proposition de loi visant à donner aux autorités organisatrices de mobilités des véhicules promis à la casse ...Actualités similaires
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