Toute l'actualité sur Adoption - page 11
Tchad: adoption d'un projet de loi électorale sur l'organisation du référendum constitutionnel
Au Tchad, un projet de loi électorale spécifique relative à l'organisation du référendum constitutionnel a été adopté lors d'un Conseil des ministres ...Actualités similaires
Cinq podcasts autour du mariage pour tous, dix ans après son adoption par le Parlement
Un combat parlementaire farouche, un jeune homosexuel rescapé de la Manif pour tous, des parcours de PMA et d'adoption... Notre sélection de podcasts sur ...Actualités similaires
INFOGRAPHIES. 10 ans après son adoption, le mariage pour tous et pour toujours
Demain, cela fera dix ans. Dix années que l'Assemblée nationale a adopté la loi Taubira sur le mariage pour tous, promulguée le 17 mai, journée mondiale ...Actualités similaires
Mariage pour tous : nombre d'unions, âge des mariés, adoption, où en est-on dix ans après ?
Le 23 avril 2013, l'Assemblée nationale à majorité socialiste adoptait la loi sur le mariage pour tous, autorisant les couples de même sexe à se marier. ...Actualités similaires
Chips Act : vers une adoption à périmètre élargi
Parlement et Conseil ont concilié leurs positions sur le Chips Act. Il en ressort une définition élargie des « installations pionnières ».Actualités similaires
Corruption au Parlement européen : Adoption d'un «nouveau code de conduite» non-contraignant
Deux mois après avoir adopté une résolution interdisant l'accès des représentants du Maroc au Parlement européen, les eurodéputés établissent un ...Actualités similaires
St-Joseph : Adoption d'une motion contre l'augmentation des impôts locaux décidée par la CASUD
Une motion a été présentée par David Lebon pour le groupe majoritaire Saint-Joseph uni lors du conseil municipal de ce vendredi. Cette motion fait suite à ...Actualités similaires
Adoption, séparation... L'exercice de l'autorité parentale
Alors qu'une proposition de loi visant à retirer l'autorité parentale en cas de féminicide, de violences graves sur la mère et de viol ou d'agression ...Actualités similaires
Adoption d'un projet de décret relatif à l'aide directe aux veuves en situation de précarité
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n° 2.22.632 portant sur ...Actualités similaires
Gers : opération adoption pour 6000 poules pondeuses sauvées de l'abattoir
Et si vous adoptiez des poules ? C'est ce que propose l'association gersoise "Champs libre aux poules" qui en sauve des milliers chaque année. En ce mois ...Actualités similaires
Adoption ou pas du projet de nouvelle Constitution : La « bataille » entre Haidara, le Cherif de Nioro, Mahmoud Dicko, Limama aura bien lieu
Outre les hommes politiques, la société civile, les religieux dont certains sont opposés, auront leur mot à dire dans l'adoption ou non du projet de ...Actualités similaires
Adoption de la nouvelle constitution : Le président Assimi Goïta mise sur le plaidoyer des autorités et légitimités traditionnelles
Présenter le projet de Constitution aux autorités et légitimités traditionnelles en leur expliquant surtout les grandes innovations contenues dans ce ...Actualités similaires
Adoption finale en vue ce mercredi pour la loi renforçant les industriels face aux supermarchés
La proposition de loi renforçant les industriels dans leurs négociations tendues avec la grande distribution devrait être définitivement adoptée mercredi ...Actualités similaires
Loi renforçant les industriels face aux supermarchés : une adoption définitive attendue ce mercredi
Le Parlement devrait adopter, ce mercredi, la proposition de loi renforçant les industriels dans leurs négociations tendues avec la grande distribution. La ...Actualités similaires
Consommation : adoption finale en vue pour la loi renforçant les industriels face aux supermarchés
Les députés vont voter une loi pour renforcer les industriels dans leurs négociations avec la grande distribution, au grand dam des enseignes qui assurent ...Actualités similaires
Adoption finale en vue ce mecredi pour la loi renforçant les industriels face aux supermarchés
La proposition de loi renforçant les industriels dans leurs négociations tendues avec la grande distribution devrait être définitivement adoptée mercredi ...Actualités similaires
Ouganda : Adoption d'une loi prévoyant de lourdes peines contre les homosexuels
L'homosexualité est illégale en Ouganda. La semaine dernière, le président du pays a qualifié les homosexuels de « déviants »Actualités similaires
Chambre des conseillers : adoption en commission du projet de loi sur les sociétés régionales multi-services
La commission de l'intérieur, des collectivités territoriales et des infrastructures de base de la chambre des conseillers a adopté, mardi à l'unanimité, ...Actualités similaires
Adoption de la réforme des retraites : toutes les réactions en Lorraine
Au lendemain du rejet des deux motions de censure à l'Assemblée nationale, les politiques et les syndicats réagissent en Lorraine. Y compris à la majorité, ...Actualités similaires
Adoption d'une nouvelle constitution : Assimi va-t-il réussir son pari ?
« Notre espoir commun d'une démocratie rénovée, ainsi que d'un État mieux organisé et à la hauteur des défis nationaux et internationaux, repose sur ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : des milliers d'enfants envoyés en Russie pour « adoption » ou considérés comme « butin de guerre »
Le rapport de la Cour pénale internationale dont le mandat d'arrêt vise Vladimir Poutine, pointe le transfert systématique des enfants et adolescents vers la ...Actualités similaires
Réforme des retraites : adoption, 49.3, rejet du texte, dissolution de l'Assemblée... Les différents scénarios de la journée
Alors que le Sénat a adopté ce jeudi 16 mars le texte de compromis sur la réforme des retraites, le vote du projet de loi du gouvernement à l'...Actualités similaires
Adoption, rejet, 49.3... Les 3 scénarios possibles de cette journée cruciale pour la réforme des retraites
La réforme des retraites arrive en fin de parcours ce jeudi. Elle doit être votée dans les deux chambres du Parlement. À moins qu'Élisabeth Borne ne ...Actualités similaires
Réforme des retraites : adoption, 49.3 ou rejet... Trois scénarios pour une journée décisive
Après des semaines de débats acharnés et de tractations sous haute tension, la réforme des retraites extrêmement impopulaire d'Emmanuel Macron devrait ...Actualités similaires
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