Toute l'actualité sur Amende - page 39
Eurodisney écope d'une amende de 400 000 euros pour « pratiques commerciales trompeuses »
Des « quotas » restreignaient l'accès au parc pour les détenteurs de pass annuels, pourtant censés permettre d'accéder aux attractions chaque jour de ...Actualités similaires
VIDÉO. Euro 2024 - il a "porté le discrédit sur le football": pourquoi l'Albanie a écopé d'une lourde amende et sera privé d'un de ses joueurs pour les prochains matchs
L'UEFA a sanctionné l'Albanie après qu'un joueur de l'équipe nationale, qui participe à la coupe d'Europe en Allemagne, a chanté des chants nationalistes ...Actualités similaires
Apple : la Commission européenne pourrait infliger une très grosse amende à la firme américaine
La Commission européenne a estimé, lundi, à titre préliminaire, que la boutique d'applications App Store du géant Apple ne respecte pas les nouvelles ...Actualités similaires
L'Europe accuse Apple de ne pas respecter le DMA : bientôt une amende de 40 milliards ?
Trois jours après l'annonce d'Apple sur la non-disponibilité de plusieurs nouveautés majeures en Europe, par crainte du Digital Markets Act, la Commission ...Actualités similaires
Concurrence : vers une amende record de l'Union européenne pour Apple ?
Apple pourrait être contraint de payer une amende de plusieurs dizaines de milliards de dollars à cause de sa boutique d'applications qui ne respecterait pas ...Actualités similaires
Euro 2024 : l'Albanie écope d'une lourde amende, un de ses joueurs suspendus
La fédération albanaise devra verser 47.500 euros à l'UEFA en raison du comportement de ses supporteurs en Allemagne. Une décision notamment prise à la ...Actualités similaires
L'UE estime que l'App Store d'Apple viole ses règles de concurrence : vers une amende géante
Apple est de nouveau dans le viseur de la Commission européenne, en particulier à cause de sa boutique d'applications, jugée contraire aux règles de ...Actualités similaires
Une lourde amende pour ceux qui conduisent en arrêt maladie : jusqu'à 4500 euros
Une lourde amende peut vous être attribuée si vous êtes contrôlés au volant pendant un arrêt maladie. Il est essentiel de la connaître.Actualités similaires
Même pour la fête de la musique, avec trop de son une amende de 135 ¬ vous attend !
Beaucoup de conducteurs apprécient monter le volume de la musique en voiture pour se détendre ou s'amuser. Cependant, écouter de la musique trop fort peut ...Actualités similaires
Prison avec sursis, forte amende et 5 ans d'inéligibilité à l'encontre de Bernard Perez, président du comité régional des pêches
Le tribunal correctionnel de Narbonne a rendu son délibéré ce jeudi 20 juin dans l'affaire impliquant Bernard Perez, armateur du chalutier de Port-La ...Actualités similaires
Les familles de victimes du 737 MAX réclament une amende impressionnante aux dirigeants de Boeing
Les familles des victimes du crash du Boeing 737 MAX ont envoyé une lettre au ministère de la Justice américain (DoJ) demandant une amende de 24 milliards ...Actualités similaires
Des familles de victimes de Boeing réclament une amende de près de 25 milliards de dollars
Des familles de victimes de crashes du Boeing 737 MAX ont demandé mercredi au ministère de la Justice américain que le constructeur soit sanctionné d'une ...Actualités similaires
Boeing : des familles de victimes réclament une amende de près de 25 milliards de dollars
Alors que le patron de Boeing a reconnu mardi la « gravité » de la situation suite aux nombreux crashes des avions du constructeur, des familles de ...Actualités similaires
Des familles de victimes de Boeing réclament une amende de près de 25 milliards de dollars
Des familles de victimes de crashes du Boeing 737 MAX ont demandé mercredi au ministère de la Justice américain que le constructeur soit sanctionné d'une ...Actualités similaires
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Des familles de victimes de crashes du Boeing 737 MAX ont demandé ce mercredi au ministère de la Justice américain que le constructeur soit sanctionné d'une ...Actualités similaires
"Le crime le plus mortel de l'histoire des Etats-Unis": Les victimes de Boeing réclament une amende de 25 milliards de dollars
Dans une lettre de 32 pages, les familles des victimes des crashs des Boeing 737 MAX 8 qui ont fait 346 morts au total détaillent les calculs effectués pour ...Actualités similaires
Carrefour face à une amende colossale de 200 millions
Bercy a décidé de prendre des mesures drastiques à l'encontre de Carrefour, accusé de pratiques abusives envers ses franchisés. Le ministère de ...Actualités similaires
1 500 euros, une amende salée pour les gens garés sur les plages
Après plusieurs mois de polémique sur l'accès en voiture aux plages naturelles, la préfecture de l'Aude autorise exceptionnellement, du 15 juin au 15 ...Actualités similaires
Espoir pour le taux du LEP, nouvelle amende du fisc ... Les 3 infos du jour pour votre argent
Une nouvelle amende pour les propriétaires qui ne déclarent pas leurs biens immobiliers, l'espoir d'une bonne nouvelle pour les taux du LEP, les...Actualités similaires
170 franchisés s'attaquent au géant de la grande distribution : pourquoi Carrefour risque une amende record de 200 millions d'euros
170 franchisés dénoncent certaines clauses du contrat les liant à Carrefour.Actualités similaires
Déclaration des biens immobiliers : une nouvelle amende de 150 euros pour les propriétaires
En 2023, plusieurs millions de propriétaires n'ont pas rempli la nouvelle déclaration pour leurs biens immobiliers. Le fisc va sévir. Voici ce que...Actualités similaires
Un Marseillais de 25 ans reçoit une amende à Monaco pour la présence de trois armes dans son véhicule
Le 1er février à 1h35 du matin, un Marseillais de 25 ans et entrepreneur dans le bâtiment était contrôlé sur l'avenue d'Ostende après avoir roulé à ...Actualités similaires
Des parents condamnés à payer une amende, leur fille avait consommé du cannabis caché dans un Kinder Surprise
Les parents de cette petite fille de deux ans étaient convoqués au tribunal de Pau ce lundi 17 mai 2024. En mars dernier, leur enfant a passé quelques jours ...Actualités similaires
La grosse amende reçue par cette influenceuse qui s'est fait « griller » sur une plage interdite
L'île de Budelli (Italie) est connue pour sa plage de sable rose fermée aux visiteurs depuis les années 1990. Rogeria Guia, une influenceuse brésilienne ...Actualités similaires
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