Toute l'actualité sur Condamnations - page 11
Lourdes condamnations pour trafic de stupéfiants dans un quartier de Toulon
Seize prévenus ont été condamnés récemment par le tribunal correctionnel de Toulon pour leur implication dans un trafic d'ampleur quartier Guynemer à ...Actualités similaires
France: treize condamnations lors du procès du gang nigérian des «Arrow Baga» à Marseille
À Marseille, le procès des « Arrow Baga» vient de se terminer après trois semaines. Un « cult » nigérian, en fait un gang criminel au fonctionnement ...Actualités similaires
Condamnations à géométrie variable
/ Israël, Russie, Conflit, Relations internationales, Géopolitique, Ukraine, Palestine (Gaza) - Relations internationales / Israël , Russie , Conflit , ...Actualités similaires
"Il y avait une homophobie d'État": Michel Chomarat revient sur les condamnations pour homosexualité avant 1982
Alors que le Sénat vient de voter un texte qui reconnaît la responsabilité de la France dans les condamnations pour homosexualité, Michel Chomarat nous ...Actualités similaires
Condamnations pour homosexualité : le Sénat ouvre la voie à une réhabilitation
Le Sénat a adopté mercredi une proposition de loi visant à reconnaître la "responsabilité" de l'État français dans les condamnations de personnes pour ...Actualités similaires
Condamnations pour homosexualité : que contient la proposition de loi adoptée par le Sénat ?
Les Sages ouvrent la voie à une réhabilitation des personnes condamnées pour homosexualité. Le Sénat a adopté mercredi 22 novembre une proposition de loi ...Actualités similaires
Condamnations pour homosexualité: le Sénat ouvre la voie à une réhabilitation
Une loi mémorielle en gestation pour réhabiliter les personnes condamnées pour homosexualité en France: soutenu par le gouvernement, le Sénat a ouvert la ...Actualités similaires
Condamnations pour homosexualité : le Sénat adopte un texte pour reconnaître la « responsabilité » de la France
Le texte voté au Sénat établit que « la République française reconnaît sa responsabilité » dans l'application de lois ayant constitué « une ...Actualités similaires
Condamnations pour homosexualité: le Sénat ouvre la voie à une réhabilitation
"Comment a-t-on pu attendre aussi longtemps ?" Le président du groupe socialiste à la chambre haute, Patrick Kanner, a défendu une proposition de loi de son ...Actualités similaires
Condamnations pour homosexualité : un texte pour reconnaître la "responsabilité" de la France adopté au Sénat
Le Sénat a adopté ce mercredi une proposition de loi visant à reconnaître la "responsabilité" de l'État français dans les condamnations de personnes pour ...Actualités similaires
Condamnations pour homosexualité : le Sénat adopte un texte pour reconnaître la "responsabilité" de la France
Ce texte du groupe socialiste, dont le "principe" a été soutenu par le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti, a été adopté à l'unanimité par la ...Actualités similaires
Pollution aux PFAS dans le Rhône : quelles condamnations pour Arkema et Daïkin ?
Lundi 30 octobre, une plainte contre X pour le compte de 32 communes et d'une communauté de communes du Rhône, de 6 fédérations de protection du milieu ...Actualités similaires
"Le nombre de condamnations pour viol ont augmenté de 40% entre 2017 et 2021", affirme Bérangère Couillard (ministre de l'égalité Femmes-Hommes)
Chaque mardi, le gouvernement répond aux questions des députés à l'Assemblée nationale.Actualités similaires
Fusillade de la tour d'Assas à Montpellier : condamnations de 4 à 7 ans de prison ferme
Trois ans après la fusillade de la tour d'Assas à Montpellier, le tribunal correctionnel a condamné, ce mardi, les cinq prévenus à des peines allant de 4 ...Actualités similaires
Violences intrafamiliales : les députés adoptent le retrait de l'autorité parentale après certaines condamnations
« Grâce à votre texte, beaucoup d'enfants qui avaient peur vont pouvoir trouver une certaine sérénité. » C'est par ces mots que la secrétaire d'État ...Actualités similaires
Justice : l'Assemblée toujours unanime pour retirer l'autorité parentale après certaines condamnations
Pour protéger les mineurs, les députés ont adopté à l'unanimité un texte pour retirer à un parent l'autorité parentale en cas de condamnation pour ...Actualités similaires
Actes antisémites : 330 enquêtes ouvertes en France et une vingtaine de condamnations
La semaine passée, Gérald Darmanin avait indiqué que près de 1 300 incidents antisémites avaient été recensés en France depuis le début de la guerre ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : "J'ai arrêté la violence". "Oui, une pause d'un an entre deux condamnations".
Depuis ce qu'il est convenu de nommer "l'affaire Palmade" le concept d'accident en matière de délit routier a fortement évolué. En voici un exemple ...Actualités similaires
Guerre Hamas-Israël : l'Afrique divisée entre condamnations et realpolitik
Sur le continent, les réactions au conflit sont contrastées : beaucoup d'États africains affichent un non-alignement, six pays se sont dits solidaires ...Actualités similaires
Jordan Bardella considère ce soir que "les condamnations de Jean-Marie Le Pen, notamment pour antisémitisme, sont un fait qu'on ne peut pas réfuter"
Dans une interview accordée ce soir au Journal du Dimanche, Jordan Bardella considère que «les condamnations de Jean-Marie Le Pen», notamment pour ...Actualités similaires
Antisémitisme: Bardella assure "ne pas réfuter" les condamnations de Jean-Marie Le Pen
Le président du Rassemblement national Jordan Bardella a reconnu ce mercredi 8 novembre que "les condamnations de Jean-Marie Le Pen", notamment pour ...Actualités similaires
Le Tampon : Malgré ses 24 condamnations, il propose du cannabis sur Facebook
Un Tamponnais a été condamné pour avoir consommé et cédé du tabac chimique. Déjà incarcéré pour des affaires de stupéfiants, il voit son séjour ...Actualités similaires
Match OM-OL annulé: De premières condamnations prononcées après les incidents de dimanche à Marseille
Alors que trois enquêtes ont été ouvertes suite aux incidents qui ont entraîné l'annulation du match OM-Lyon de ce dimanche, la justice a déjà prononcé ...Actualités similaires
Match OM-OL reporté : la classe politique et sportive promet des condamnations de taille
Le monde du football est une nouvelle fois confronté aux incivilités des supporters. Ce dimanche soir, le bus des joueurs de l'Olympique lyonnais était ...Actualités similaires
Vingt-six ans, 20 condamnations
Au volant sans permis, sans assurance et après avoir consommé du cannabis, il avait fui des voitures de police et de gendarmerie dans Chaumont, causé un ...Actualités similaires
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