Toute l'actualité sur Contentieux - page 6
Contentieux de l'Etat : Des prouesses ignorées du grand public !
Les collaborateurs de la Direction générale du Contentieux de l'Etat ont répondu présent à la journée organisée par la structure à leur intention. Les ...Actualités similaires
Le 22e tome des aventures de Gaston Lagaffe paraîtra le 22 novembre prochain, au terme d'un contentieux qui a failli empêcher l'album de voir le jour, ont annoncé les éditions Dupuis
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Le nombre de contentieux climatiques dans le monde a plus que doublé en 5 ans, selon l'Onu
Le nombre de contentieux climatiques dans le monde a plus que doublé entre 2017 et 2022, ont rapporté jeudi l'Onu et une...Actualités similaires
10.000 plaintes sur des contentieux de travaux de rénovation énergétique en 2022
Soutenue par l'État, la rénovation énergétique des logement attire des entreprises peu scrupuleuses. Comment éviter les offres frauduleuses, les travaux ...Actualités similaires
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Contentieux sur le marché de carburant de la marie du district au CRD : Oryx-Mali perd pour forclusion face à Vivo Energy !
Le Comité de règlement des différends de l'Autorité de régulation des marchés publics et des délégations de service public (ARMDS), statuant en ...Actualités similaires
Benaouda Abdeddaïm : "Barbie", comédie sur la poupée de Mattel censurée au Vietnam, prolongements d'un contentieux territorial - 04/07
Ce mardi 4 juillet, le Vietnam qui a décidé de censurer la comédie Barbie en raison d'une prise de position géopolitique en faveur de la Chine a été ...Actualités similaires
Le tribunal de commerce a fixé le calendrier du contentieux opposant Cardiff City et le FC Nantes pour les préjudices du décès accidentel d'Emiliano Sala en 2019
Le tribunal de commerce de Nantes a fixé le calendrier du contentieux opposant Cardiff City et le FC Nantes pour les préjudices du décès accidentel ...Actualités similaires
Contentieux entre Technicom SARL et INSTAT : La requérante déboutée pour recours mal fondé
Le CRD ordonne la poursuite de la procédure de passation du marché Le Comité de Règlement des Différends de l'Autorité de Régulation des Marchés publics ...Actualités similaires
21 - Les contentieux historiques
Quel rôle joue(nt) le(s) différend(s) hérité(s) dans la crise ou le conflit ? Quid des litiges territoriaux, rivalités dans la recherche d'hégémonie, ...Actualités similaires
Contentieux de l'urbanisme : attention à la rédaction de votre recours gracieux !
Le titulaire d'une autorisation d'urbanisme est recevable à demander l'annulation d'une ou de plusieurs prescriptions dont celle-ci est assortie. Toutefois, en ...Actualités similaires
Contentieux au sein du RPM : La tendance Bocary Treta déboutée par la Cour Suprême
La Cour Suprême du Mali a rejeté le pourvoi en cassation déposé par les avocats de Bocary Tréta contre l'arrêt de la Cour d'Appel en faveur du ...Actualités similaires
Contentieux autour de la paternité du RPM : Le verdict de la cour suprême attendu
Né des conclusions d'une réunion du Comité central ayant désigné Bokari Treta comme candidat naturel du RPM à la magistrature suprême, le contentieux ...Actualités similaires
Les locaux du journal burkinabè d'investigation "L'Evénement" ont été mis sous scellés par les autorités en raison d'un contentieux fiscal
Les locaux du journal burkinabè d'investigation L'Evénement ont été mis sous scellés par les autorités en raison d'un contentieux fiscal, une décision ...Actualités similaires
RDC: le président de la Cour constitutionnelle rassure l'opinion sur le contentieux électoral
La République démocratique du Congo (RDC) a organisé un colloque international sur le thème : juge constitutionnel et contentieux électoral. D'éminents ...Actualités similaires
Affaire OCLEI contre Djibril Sogoba : La Cour suprême rejette le recours en révision du Contentieux de l'Etat Le capitaine gagne la Der aussi !
Décidément, le Contentieux de l'Etat ne démord pas dans l'affaire qui l'oppose à Djibril Sogoba, gendarme à la retraite domicilié à N'Tomikorobougou et ...Actualités similaires
Bouygues Telecom se décide à verser 308 millions d'euros à Free pour solder un contentieux commercial
L'opérateur du groupe Bouygues a été condamné à une grosse amende dans le cadre d'un contentieux avec Free sur la commercialisation d'anciennes offres ...Actualités similaires
Le contentieux de l'urbanisme au régime sec
Accès contrôlé au juge, effets de l'illégalité d'un document d'urbanisme sur les autorisations ou encore recherche d'une régularisation avant toute ...Actualités similaires
Vallée de l'Orbiel : après un vain recours préalable adressé à Elisabeth Borne, place au contentieux
Quatre associations et une trentaine d'habitants de la vallée demandent à la justice administrative la condamnation de l'Etat au titre des préjudices moral ...Actualités similaires
Benjamin Zeitoun (Cabinet DSA) : Le cabinet DSA délivre des expertises financières lors de contentieux des affaires - 15/04
Ce samedi 15 avril, Benjamin Zeitoun, associé du cabinet DSA, a abordé l'audit et l'expertise comptable pour les dirigeants de PME et PMI avec une ...Actualités similaires
La Chine désormais neutre dans le contentieux russo-japonais relatif aux îles Kouriles
Depuis Mao Zedong, Pékin a toujours considéré que l'archipel des Kouriles appartenait au Japon, en dépit des revendications de Moscou. Or la guerre en ...Actualités similaires
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