Toute l'actualité sur Convention - page 50
Grégory Doucet veut une convention citoyenne sur l'immigration
Alors que les débats autour du projet de loi immigration semblent être au point mort, la majorité de circonstance qui souhaite former le parti présidentiel ...Actualités similaires
Convention judiciaire d'intérêt public : des progrès restent à faire
Une douzaine de conventions judiciaires d'intérêt public (CJIP) ont été prises en matière d'environnement depuis janvier 2022. Ce nouvel outil de ...Actualités similaires
Le Maire de Béziers Robert Ménard annonce qu'il va se mettre hors la loi demain en refusant de marier un algérien de 24 ans sous OQTF, malgré la demande du Préfet et la Convention européenne des droits de l'homme - Vidéo
Bien que la loi l'y oblige, le maire de Béziers Robert Ménard a annoncé ce matin sur CNews qu'il allait refuser d'être de marier un Algérien sous OQTF : " ...Actualités similaires
Lombez/Samatan : l'hôpital signe une nouvelle convention avec les VMEH
Une nouvelle convention a été signée entre l'hôpital de Lombez-Samatan et l'association des VMEH, renforçant les actions en cours.Actualités similaires
Albine. Convention territoriale globale : l'essai est transformé
La CTG (Convention territoriale globale) était un pari : celui de réunir la Communauté de communes Thoré Montagne Noire, soit 9 communes (Albine, ...Actualités similaires
Cancon. ALSH travaux, Convention mairie CCBHAP au conseil
Travaux couverture ALSH, participation financière de la commune : étant donné la dégradation de la toiture de l'ALSHS de Cancon et la dangerosité des ...Actualités similaires
Violences urbaines : le maire de La Courneuve plaide pour "une grande convention pour travailler sur les besoins de ces quartiers populaires"
Après une nouvelle nuit de violences urbaines, le maire de La Courneuve Gilles Poux appelle à repenser les politiques publiques menées dans les quartiers ...Actualités similaires
Les parquets et le diocèse de l'Aude signent une convention pour lutter contre les agressions sexuelles
Ce jeudi 29 juin, les parquets de Narbonne et Carcassonne ont signé une convention avec le diocèse de l'Aude. Il s'agit d'une transmission des signalements ...Actualités similaires
La nouvelle convention collective NBA signée
"La Ligue nord-américaine de basketball et les joueurs ont signé mercredi la nouvelle convention collective sur laquelle ils s'étaient mis d'accord en avril ...Actualités similaires
La Région et la SNCF vont signer une nouvelle convention pour l'exploitation du réseau de trains
Les négociations entamées depuis le début de l'année 2023 entre la Région Bourgogne Franche-Comté et la SNCF devraient aboutir à la signature d'une ...Actualités similaires
Signature de la convention-cadre "Petites Villes de Demain" de la Commune de Trois-Bassins
Mardi 27 juin, la ville de Trois-Bassins était à l'honneur avec la signature officielle de la convention-cadre « Petites villes de demain », à l'occasion ...Actualités similaires
Le parc régional de la Narbonnaise et les chasseurs de l'Aude signent une convention de partenariat
Le Parc régional de la Narbonnaise et la fédération départementale des chasseurs de l'Aude ont signé une convention de partenariat de 2023 à 2025 afin de ...Actualités similaires
Le département de la Mayenne et EDF signe une convention pour lutter contre la précarité énergétique
Le département de la Mayenne et EDF ont signé ce lundi une nouvelle convention de trois ans pour lutter contre la précarité énergétique dans le ...Actualités similaires
La CCAVM adopte la convention transport avec la Région
Intercommunalité. Réunis jeudi 22 juin à Prauthoy, les délégués de la communauté de communes Auberive-Vingeanne-Montsaugeonnais (CCAVM) ont délibéré ...Actualités similaires
Técou. Convention de partenariat entre l'agglo et chaque commune
Le conseil de l'agglo a validé une convention de partenariat avec chaque commune. Cette initiative vise à identifier les actions du bloc communal contribuant ...Actualités similaires
Cordes-sur-Ciel. Signatures de la convention Petites Villes de demain
François-Xavier Lauch, préfet du Tarn ; Bernard Andrieu, maire de Cordes-sur-Ciel et président de la communauté de communes du Cordais et du Causse (4C) ; ...Actualités similaires
Une convention entre la Mission locale pour l'emploi du Gers et plusieurs agences d'intérim
Une convention visant à renforcer le partenariat entre les agences d'intérim et la Mission locale pour l'emploi du Gers a été signée le jeudi 22 juin ...Actualités similaires
Charente limousine : la protection de l'eau au coeur d'une convention
Signée une première fois en 2018, cette convention vise à protéger la ressource en eau sur le territoire, en associant la communauté de communes aux ...Actualités similaires
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