Toute l'actualité sur Décret - page 23
Rugby à XIII : ce décret de Vichy qui interdit le XIII
Pour cette troisième étape, remontons "à la sombre histoire", au mois d'octobre 1940 et au décret de Vichy (19 décembre 1941) signé par le Maréchal ...Actualités similaires
Argentine: la justice déclare inconstitutionnel le chapitre «Travail» du décret du président Milei
En Argentine, c'est un nouveau revers pour Javier Milei. Alors que le président argentin peine à réunir une majorité pour faire approuver son vaste train de ...Actualités similaires
90 ans du rugby à XIII : le décret de Vichy qui interdit le XIII
L'année 2024 marque les 90 ans du Rugby à XIII en France. La Fédération organisera plusieurs événements, dont des rencontres à Marseille (demi-finales de ...Actualités similaires
La simplification par décret, l'environnement le grand perdant
Simplification des curages d'eau agricole, la fin du régime d'exception sur les délais de recours contre les projets agricoles, ou encore la réduction des ...Actualités similaires
Poutine a-t-il signé un décret déclarant la vente « illégale » de l'Alaska aux Etats-Unis ? Faux !
La rumeur s'est répandue comme une traînée de poudre sur TikTok et X, à tel point que le ministère des Affaires étrangères américain a été questionné ...Actualités similaires
Production alimentaire : un décret encadre la réutilisation des eaux usées
Un décret, publié jeudi 25 janvier au Journal officiel, définit les conditions requises pour la production et l'usage d'eaux réutilisées dans ...Actualités similaires
Alimentation : un décret autorise la réutilisation des eaux usées par les industriels de l'agro-alimentaire
Le gouvernement a publié jeudi un décret, attendu par les industriels de l'alimentation, mettant en place une procédure d'autorisation pour la réutilisation ...Actualités similaires
Le Parlement flamand approuve le décret azote: Il sera balayé dans quelques mois
Le Parlement flamand a approuvé mercredi soir le décret azote revisité. Le décret a été approuvé majorité contre opposition, avec quelques abstentions ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte un texte contre l'habitat indigne mais conserve un décret problématique
Le projet de loi sur les copropriétés dégradées a été adopté mardi 23 janvier. Le gouvernement a en revanche refusé de récrire le décret passé cet ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : quel est ce décret signé par Volodymyr Zelensky qui provoque la colère de Moscou ?
Le président ukrainien a appelé au respect des droits des citoyens dans des régions occupées par la Russie et "historiquement" habitées par des Ukrainiens.Actualités similaires
Zelensky signe un décret sur l'aide aux régions ukrainiennes de Russie
Le président ukrainien a annoncé l'intention de son gouvernement de tout faire pour soutenir les territoires historiquement peuplés d'Ukrainiens en ...Actualités similaires
Votre texte, c'est du pipi de chat : le décret wallon sur la qualité de l'air intérieur vivement critiqué
La commission Environnement du parlement wallon a adopté, mardi, le projet de décret relatif à la qualité de l'air intérieur. Modifiant un texte de 2019, ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : le décret signé par Vladimir Poutine qui propose d'enrôler des étrangers pour leur donner la nationalité russe
Le président Vladimir Poutine a signé un décret pour accorder la nationalité russe aux étrangers signant un contrat d'un an de service militaire. Ce texte ...Actualités similaires
Argentine : « Les gens ne savent pas où ils vont habiter le lendemain » suite au méga-décret de Javier Milei
Les premières mesures prises par le président argentin Javier Milei semblent avoir accentuées la crise du logementActualités similaires
Le décret inscriptions n'a pas rempli l'un de ses objectifs majeurs
Alors qu'approche la période durant laquelle les parents d'élèves en fin de primaire devront remettre le formulaire unique d'inscription (FUI) de leur ...Actualités similaires
Etudes de santé: Le gouvernement devra revoir d'ici juin une partie des modalités de sélection des étudiants car le décret paru en 2019 est imprécis et donne trop de marge de manoeuvre à chaque université
Le gouvernement devra revoir d'ici juin une partie des modalités de sélection des étudiants admis en deuxième année d'études de santé car le décret paru ...Actualités similaires
Ibrahim Traoré signe un décret sur la création d'une Brigade spéciale d'intervention rapide
Cette nouvelle unité interarmées burkinabé "a pour principale mission de lutter contre le terrorisme sur toute l'étendue du territoire national par des ...Actualités similaires
Un Gardois nommé au grade de chevalier de la Légion d'honneur par décret présidentiel
Promu chevalier de l'ordre national du mérite en 2021, Michel Picon accède ainsi au grade de chevalier de la Légion d'honneur.Actualités similaires
Argentine : le décret que veut faire passer Milei "va toucher tous les secteurs de l'économie"
Fin de certaines aides sociales, facilitation de privatisation des entreprises, limite du droit de grève et de manifestations dans les rues... Le ...Actualités similaires
Pourquoi l'Argentine manifeste contre le « mega-décret » de son nouveau président ?
Les Argentins sont dans la rue : ils protestent contre les mesures annoncées par Javier Milei. Fin décembre, le nouveau président a publié un « DNU », ...Actualités similaires
Les Argentins manifestent en masse contre le «méga-décret» qui dérégularise le droit du travail
En Argentine, le « méga-décret », comme l'appelle la presse locale, entre en vigueur vendredi 29 décembre. Parmi les quelque 300 modifications de ...Actualités similaires
Argentine : recours et manifestation contre le "méga-décret" du président Javier Milei
Plusieurs milliers de personnes ont manifesté mercredi à Buenos Aires, donnant lieu à des bousculades avec la police et interpellations, lors du troisième ...Actualités similaires
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