Toute l'actualité sur Directive - page 15
YouTube doit-il révéler l'adresse IP des « pirates » aux ayants droit, sur la base de la directive IPRED ?
C'est le 9 juillet prochain que la Cour de justice de l'Union européenne rendra son arrêt dans l'affaire dite « Constantin Film Verleih ». L'enjeu ...Actualités similaires
Nouvelle directive pour promouvoir la coordination maritime dans la zone de la Grande Baie Guangdong-Hong Kong-Macao
Le ministère des Transports a publié une nouvelle directive pour promouvoir la coordination maritime dans la zone de la Grande Baie Guangdong-Hong Kong-Macao.Actualités similaires
Recours collectifs dans l'UE : "Une directive extrêmement importante pour les procès transnationaux", estime l'UFC-Que Choisir
La possibilté, à terme, d'opérer des recours en justice collectifs pour les consommateurs au sein de l'UE est une avancée explique Alain Bazot.Directive du Politburo sur la direction des élections à l'AN et aux Conseils populaires
Le secrétaire général du Parti communiste du Vietnam Nguyen Phu Trong a publié le 20 juin la directive N ° 45-CT/TW du Bureau politique sur la direction ...Actualités similaires
Directive européenne sur les boues d'épuration : la Commission lance une consultation
Dans le cadre de l'?valuation de la Directive europ?enne?86/278 sur les boues d'?puration, la Commission europ?enne lance une consultation sur la feuille de ...Actualités similaires
Aulnay-sous-Bois : « Accueillir en priorité les garçons décrocheurs »... La « directive sexiste » du principal d'un collège fait bondir les enseignants
La direction académique a indiqué qu'il s'agissait d'une « maladresse ». Les profs du collège restent sur le qui-viveActualités similaires
Priorité aux garçons décrocheurs : colère après une directive "sexiste" dans un collège
Le principal de cet établissement aurait demandé d'accueillir en priorité les garçons décrocheurs, au détriment des filles. L'Académie reconnaît une ...Actualités similaires
Aulnay-sous-Bois: des professeurs refusent d'appliquer une directive jugée sexiste
Le directeur du collège Victor-Hugo avait donné pour consigne à ses équipes de privilégier le retour des garçons de 4e et de 3e décrocheurs avant celui ...
L'Allemagne exonère le Nord Stream de la directive européenne sur le gaz
Pour les 20 prochaines années, la partie du gazoduc Nord Stream qui se trouve sur le territoire allemand est désormais exonérée des règles de la directive ...Actualités similaires
Directive sur les eaux urbaines résiduaires : la Commission européenne tacle la France
Le 14 mai, la Commission europ?enne a adress? un avis motiv? ? la France pour manquements des r?gles de la directive sur le traitement des eaux r?siduaires ...Actualités similaires
Le Laos publie une directive temporaire sur l'entrée et la sortie
Vientiane (VNA) - Le ministère des Affaires étrangères du Laos a récemment publié la directive N° 1.342 sur l'entrée et la sortie pendant la pandémie de ...Actualités similaires
La commerçante boulonnaise Constance Dehaynin prépare sa réouverture: «on n'a aucune directive!»
Bien connue à Boulogne-sur-Mer, Constance Dehaynin avait notamment participé l'an dernier à l'émission Les Reines du Shopping sur M6. Une excellente ...
Les ambulanciers inquiets par une nouvelle directive sur les masques N95
Une nouvelle directive du ministère de la Santé et des Services sociaux stipulant que le port du masque N95 n'est plus nécessaire pour les ambulanciers qui ...Actualités similaires
5e directive anti-blanchiment : l'identification à distance fait un pas de géant
La 5e directive anti-blanchiment représente une véritable reconnaissance de l'identité numérique substantielle. Sa transposition en droit français va ...
Football - Etranger - Coronavirus : La Fédé anglaise s'engage à finir la saison... sauf directive gouvernementale
La Fédération anglaise de football, par son président Greg Clarke, a annoncé s'engager à terminer la saison de Premier League. Seule une...Actualités similaires
NetzDG : l'Allemagne adapte sa loi contre la haine avec la directive Service de médias audiovisuels
Dans un texte notifié à la Commission européenne, nos voisins d'outre-Rhin préparent l'inclusion de la directive Service de médias audiovisuels. Cette mise ...Actualités similaires
(COVID-19) La FDA américaine publie une nouvelle directive pour les blouses, vêtements et gants médicaux face à l'épidémie de COVID-19
La Food and Drug Administration (FDA) des Etats-Unis a publié lundi une directive qui prend effet immédiatement pour aider à accroître la disponibilité en ...Actualités similaires
Brexit : Le Royaume-Uni n'appliquera pas la directive de l'Union Européenne sur le droit d'auteur
Pour ceux qui l'ignorent, le Royaume-Uni a actuellement pour projet de sortir de l'Union européenne, c'est ce projet que l'on qualifie de « Brexit » qui ...Actualités similaires
Lieux de culte: Legault rappelle sa directive
Malgré l'appel du premier ministre de fermer tous les lieux de culte, certaines communautés religieuses tardent toujours à mettre en application sa ...Actualités similaires
Les ATS dénoncent «une directive injuste»
Bien que le président de la République ait ordonné la fermeture des universités comme mesure préventive contre la propagation du coronavirus, ...Actualités similaires
Vente d'alcools, vins et spiritueux: «Pas de directive spécifique»
Les commerces spécialisés dans la vente d'alcool - vins et spiritueux - restent ouverts en semaine. Mais qu'en est-il du week-end? À ce stade, le flou ...Actualités similaires
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