Toute l'actualité sur Directive - page 14
Coronavirus à Bruxelles : "Il n'y a pas eu de directive pour le transport depuis les maisons de repos" déclare le directeur du SIAMU
Le Service de l'Incendie et de l'Aide Médicale Urgente (SIAMU) de la capitale disposait d'un certain stock d'équipements de protection et n'en a donc jamais ...Actualités similaires
Commission spéciale «Covid» à Bruxelles: «Pas de directive» pour le transport depuis les maisons de repos
Il n'y a reçu aucune directive de refus de transport de patients en provenance des Maisons de repos et apparentées vers les hôpitaux, a affirmé ce jeudi le ...Actualités similaires
Directive cadre sur l'eau : une question préjudicielle posée à la Cour de justice de l'UE
Par une d?cision du 14 octobre 2020, le Conseil d'?tat a transmis une question pr?judicielle ? la Cour de justice de l'Union europ?enne (CJUE) portant sur ...Actualités similaires
La France insatisfaite de la directive sur le droit d'auteur, pas assez protectrice selon elle
Les dérogations que souhaitent faire appliquer la Commission européenne sur les filtres de contenus dérangent la France, pour qui le texte serait alors moins ...Actualités similaires
UE: La France déplore un assouplissement de la directive sur le droit d'auteur
BRUXELLES (Reuters) - La France a critiqué l'approche de la Commission européenne concernant l'application de la directive sur le droit d'auteur, estimant ...Actualités similaires
La Commission européenne lance les travaux de révision de la directive IED
L'ex?cutif europ?en proposera en 2021 une r?vision de la directive sur les ?missions industrielles, dite ??directive IED??. Ce texte, adopt? en 2010, r?glemente ...Actualités similaires
Tennis - Roland-Garros - Pour Wilson, il n'y a eu «aucune directive de la FFT pour rendre la balle plus lourde»
Les nouvelles balles de Roland-Garros font débat. Bertrand Blanc, le directeur commercial Global Wilson nous fait une mise au point.Actualités similaires
Accès des malvoyants aux sites internet des services publics : la directive européenne entre en vigueur
Depuis ce 23 septembre 2020, pour se conformer à une directive européenne, les sites internet des services publics (administrations, provinces, ...Directive sur le traitement des eaux urbaines résiduaires : un suivi en évolution
Le 10e rapport sur la mise en oeuvre de la Directive sur le traitement des eaux urbaines montre que 308 agglom?rations ?taient non conformes en France? en 2016. ...Actualités similaires
Covid-19: une directive publiée par l'administration Trump contre l'avis des scientifiques
Aux États-Unis, l'administration Trump aurait forcé la principale agence fédérale de santé publique à publier fin août une directive sur le coronavirus ...Actualités similaires
États-Unis : l'administration Trump a imposé une directive sur le Covid-19 contre l'avis des scientifiques
Une recommandation déconseillant de dépister les personnes exposées au virus mais ne présentant aucun symptôme a été rédigée par les équipes du ...Actualités similaires
Port du masque généralisé à Lyon : Grégory Doucet veut une directive "claire"
L'Etat a fait appel des décisions des tribunaux administratifs de Strasbourg et Lyon demandant aux préfets du Rhône et du Bas-Rhin de modifier leurs ...Actualités similaires
La Chine publie une directive sur l'amélioration du système d'aide sociale
La direction générale du Comité central du Parti communiste chinois et celle du Conseil des Affaires d'Etat ont publié récemment une directive sur la ...Actualités similaires
Rentrée scolaire : "Aucune directive, aucune consigne", déplore Hervé Morin
INVITÉ RTL - Face au risque de reprise de l'épidémie, le président de la région Normandie s'interroge sur les conditions d'accueil des élèves en ...Actualités similaires
Monde - Boeing. La FAA propose une directive en vue d'une remise en service du 737 MAX
Plus d'un an après les deux accidents meurtriers des Boeing 737 MAX, l'administration américaine de l'aviation n'est toujours pas satisfaite des réglages ...Actualités similaires
La directive révisée sur les travailleurs détachés est entrée en vigueur dans l'Union européenne
La nouvelle directive sur les travailleurs détachés devrait permettre d'encadrer plus efficacement le recours à ce régime particulier. A tâche ...Actualités similaires
La première directive européenne cybersécurité remise sur le métier, un effet fort du Covid-19
OPINION. La directive européenne NIS (Network Information Security) va faire l'objet d'une consultation préalable, a décidé la Commission européenne. ...Actualités similaires
![[Revue de presse] Dumping social : la directive révisée sur les travailleurs détachés entre en vigueur](https://www.touteleurope.eu/fileadmin/_TLEv3/2020-s2/travailleurs-detaches.jpg)
[Revue de presse] Dumping social : la directive révisée sur les travailleurs détachés entre en vigueur
Jeudi 30 juillet, la directive européenne révisée sur les travailleurs détachés entre en vigueur sur le territoire européen. A tâche équivalente, ce ...Actualités similaires
Le statut de l'hébergeur, avant et après la nouvelle directive sur le droit d'auteur
L'arrêt relatif à ces deux affaires transmises par l'Allemagne à la Cour de justice de l'Union européenne sera rendu dans quelques mois. Aussitôt rendu, ...Actualités similaires
Pétition des syndicats contre une directive des HUG à Genève
Le Cartel intersyndical de la fonction publique a remis une pétition signée par 2200 personnes au Gouvernement genevois. L'objet : demander le retrait ...Actualités similaires
Four Things to Know after ICE Withdraws Directive on International Students
ICE's decision settled a lawsuit initiated by Harvard University and Massachusetts Institute of Technology and preempted similar suits filed by other schools ...Actualités similaires
La directive 40-CT/TW contribue à la réduction de la pauvreté
Hanoï (VNA) - Une vidéoconférence nationale a eu lieu le 15 juillet à Hanoi pour faire le bilan quinquennal de la directive 40-CT/TW sur le renforcement du ...Actualités similaires
Aux États-Unis, la nouvelle directive sur les visas inquiète les étudiants kényans
Les étudiants étrangers dont les cours universitaires se déroulent désormais uniquement sur internet en raison du coronavirus sont priés de quitter les ...Actualités similaires
Legal Experts Say ICE's Foreign Student Directive Is Enforceable
Immigration attorney Gina Polo tells VOA the rule is enforceable against both the students and the schools they attendActualités similaires
Directive SMA : l'état d'urgence
Alors qu'on attend la nomination du 3ème ministre de la culture d'Emmanuel Macron (le 6ème depuis 2012), la transposition de la Directive Européenne SMA ...Actualités similaires
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