Toute l'actualité sur Directive - page 11
Directive et Indication, quelle différence ? Vidéo SEO Abondance N°220
Lorsque le robot d'un moteur de recherche vient visiter votre site, il va recevoir de votre part des informations qui peuvent être soit des directives, soit ...Devoir de vigilance des entreprises : la Commission européenne dévoile son projet de directive
La Commission europ?enne a publi? sa proposition de directive qui vise ? obliger les grandes entreprises ? veiller ? ce que leurs activit?s respectent les ...Le Cres «à l'origine de la directive de la Cedeao» sur le tabac (officiel)
Le Consortium pour la recherche économique et sociale (Cres) a joué un rôle majeur dans la taxation du tabagisme par la Communauté économique des États de ...L'Union européenne adopte la réforme de la directive Eurovignette
Ce jeudi 17?f?vrier, le Parlement europ?en a d?finitivement adopt? la r?forme de la directive Eurovignette de 1999. Pr?sent?e en 2017 et valid?e par le Conseil ...Santé des sols : le projet de directive européenne entre en consultation
La proc?dure d'?laboration d'une directive europ?enne sur la sant? des sols est lanc?e. Elle a d?but?, ce mercredi 16?f?vrier, par l'ouverture d'un appel public ...Directive européenne sur les jouets : le Parlement demande plus de règles pour la cybersécurité
Le Parlement européen s'est prononcé à une large majorité pour des exigences de sécurité plus strictes pour tous les jouets vendus dans l'UE. Par 688 voix ...
Une directive européenne satisfait les transporteurs de l'Europe de l'Est
Entrée en application, la nouvelle réglementation européenne sur le transport routier permet aux pays membres de l'Europe de l'Est de continuer à proposer ...
Procédures-bâillons: une pétition remise à la Commission, une directive attendue
Des membres de la coalition "CASE", un groupement d'ONG contre les "procédures-bâillons", ont remis mardi à la...Directive-cadre Déchets : la Commission ouvre un appel à contributions
La Commission europ?enne a ouvert, jusqu'au 22 f?vrier?2022, un appel ? contributions dans le cadre de la r?vision de la directive-cadre sur les d?chets. Cette ...Plan d'exécution de la directive du Secrétariat sur la réduction durable de la pauvreté
Le gouvernement a récemment publié un plan de mise en œuvre de la directive n°05-CT/TW du secrétariat du 13e Comité central du Parti, en date du 23 juin ...Les îles françaises face au défi de la directive-cadre sur l'eau
La Guadeloupe, la Martinique, la R?union et Mayotte devront surmonter de nombreux obstacles pour atteindre le bon ?tat de leurs masses d'eau, conform?ment ? la ...Le BSI publie une directive sur les systèmes de transport intelligents sécurisés
L'Office fédéral de la sécurité des technologies de l'information (BSI) a élaboré des directives sur les systèmes de transport intelligents coopératifs ...
Que prévoit la directive sur les lanceurs d'alerte?
La directive européenne sur la protection des lanceurs d'alerte devait être transposée pour le 17 décembre 2021. En substance, celle-ci permet de protéger ...
Foot - L1/L2 - L'UNFP approuve la directive de la DTA mais veut aller plus loin dans le dialogue
L'UNFP approuve la directive de la Direction technique de l'arbitrage consistant à sanctionner plus durement les contestations « collectives » lors des ...Les pratiques commerciales sur internet, les annonces de réductions de prix ou encore les visites de vendeurs à domicile vont être réglementées en France par la transposition d'une directive européenne
Les pratiques commerciales sur internet, les annonces de réductions de prix ou encore les visites de vendeurs à domicile vont être réglementées en France ...Substances CMR : accord sur une modification de la directive sur la protection des travailleurs
La pr?sidence du Conseil et le Parlement europ?en sont parvenus, le 16?d?cembre, ? un accord sur la quatri?me mise ? jour de la directive du 29?avril 2004 ...Actualités similaires
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Peinture de l'A350: nouvelle directive de l'EASA
L'Agence européenne pour la sécurité aérienne (EASA) a proposé une directive de navigabilité demandant aux opérateurs de 13 Airbus A350 des inspections ...Salaire minimum en Europe : que contient la directive en débat ?
A l'échelle européenne, nombreux sont ceux qui souhaiteraient voir émerger un cadre sur le salaire minimum afin d'assurer une convergence, vers le haut, des ...Actualités similaires
"On ne veut pas de poules en prison..." Éleveurs et consommateurs unis contre la nouvelle directive
Une nouvelle réglementation prise pour lutter contre la grippe aviaire exige la claustration des poules pondeuses, poulets de chair et autres canards. ...Actualités similaires
NIS2 : le Parlement européen approuve une directive modifiée sur la sécurité des réseaux et des TI
La commission de l'industrie du Parlement européen a approuvé un texte de compromis pour la relance de la stratégie communautaire en matière de ...Actualités similaires
« Directive nitrates » : lancement d'une concertation citoyenne
En vue de l'élaboration du 7e programme d'actions régional nitrates (PAR 7) 2022-2026, une concertation citoyenne est lancée. Les Bretons sont ainsi invités ...Actualités similaires
Directive européenne pour des alimentations USB-C uniformes
Il a fallu du temps, mais la dernière ligne droite a été atteinte : la Commission européenne a formulé un projet de directive concret pour des chargeurs ...Actualités similaires
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