Toute l'actualité sur Directive - page 13
Devoir de vigilance : l'impératif d'une directive européenne ambitieuse
Des associations et syndicats (1) souhaitent que la France, qui s'est dotée d'une loi sur le devoir de vigilance des multinationales en matière sociale, ...Actualités similaires
Publication d'une directive sur la réduction de la pauvreté et la revitalisation rurale
Un livret d'une directive sur la réalisation de la synergie entre la consolidation des résultats de la réduction de la pauvreté et la promotion de la ...Actualités similaires
Le Premier ministre promulgue une directive sur le développement des zones frontalières
Hanoï (VNA) - Le Premier ministre (PM) vient de promulguer la directive 07/CT-TTg sur l'attrait des ressources sociales pour le développement ...Les consignes n'ont aucun poids aujourd'hui : Mélenchon ne donnera pas de directive en 2022
Les consignes n'ont aucun poids aujourd'hui : Mélenchon ne donnera pas de directive en 2022 Stagiaire VA dim 07/03/2021 - 18:34Actualités similaires
La Commission européenne lance l'évaluation de la Directive eau de baignade
La Directive eaux de baignade a-t-elle contribu? ? prot?ger la sant? publique?? Est-il n?cessaire d'am?liorer les r?gles existantes?? Pour le savoir, la ...Actualités similaires
Performance énergétique des bâtiments : l'UE consulte sur la révision de la directive
La Commission europ?enne ouvre jusqu'au 22 mars une consultation publique concernant la r?vision de la directive sur la performance ?nerg?tique des b?timents. ...Actualités similaires
Enseignants déserteurs : Le recteur de Mayotte nous précise la surprenante origine de sa directive
Notre article de ce mercredi 17 février a créé des remous dans les rangs des personnels de l'Education exerçant à Mayotte et qui s'apprêtent à prendre ...Actualités similaires
Enseignants déserteurs : Le recteur de Mayotte nous raconte la surprenante origine de sa directive
Notre article de ce mercredi 17 février a créé des remous dans les rangs des enseignants exerçant à Mayotte et qui s'apprêtent à prendre l'avion. Le ...Actualités similaires
Distanciation sociale dans toute la province de Hai Duong selon la directive No 16 du PM
Hai Duong a décidé de mettre en œuvre, à partir du 16 février à 0h00 dans toute la province, les mesures de distanciation sociale selon la directive No 16 ...Actualités similaires
Hai Duong doit envisager d'appliquer la directive No 16 / CT-TTg à une plus grande échelle
Le ministère de la Santé et le Comité provincial du Parti de Hai Duong ont tenu le 14 février une réunion virtuelle sur le COVID-19, avec la participation ...
Commission spéciale covid: pas de directive de refus d'hospitalisation mais...
Il n'y a pas eu de directive générale de refus d'admission hospitalière durant la première vague mais des refus, au cas par cas dans des hôpitaux.
La Cour constitutionnelle rejette le recours de la FEB contre la directive vie privée
La Cour constitutionnelle a rejeté jeudi le recours introduit par la Fédération des entreprises de Belgique (FEB) contre un article transposant en droit ...Actualités similaires
La nouvelle directive eau potable est publiée au Journal officiel
Impuls?e par une initiative citoyenne, la r?vision de la directive eau potable est publi?e au JO de l'UE. Elle vise l'acc?s ? l'eau potable, sa surveillance, ...Actualités similaires
La nouvelle directive instaure un " droit à l'eau " pour tous
La nouvelle directive européenne " eau potable " vise à garantir un " droit à l'eau " pour tous, tout en renforçant les niveaux de protection. Les nouvelles ...Actualités similaires
Les citoyens inspirent la nouvelle directive sur l'eau potable
Des polluants émergents vont être intégrés dans les normes de qualité de l'eau au robinet et les Etats devront promouvoir sa consommation pour réduire les ...La Directive européenne sur l'eau potable révisée est adoptée
Le Parlement europ?en a adopt? ? son tour en s?ance pl?ni?re, mardi 16 d?cembre, l'accord trouv? sur la r?vision de la Directive relative ? l'eau potable. En ...Actualités similaires
Directive ePrivacy : à mort les chatbots ?
En application de la réglementation européenne, Facebook désactive certaines fonctionnalités de l'API Messenger. En première ligne, la publicité... et les ...Cyberattaques : la cybersécurité américaine publie une directive d'urgence (valable dans le monde entier)
Des agences gouvernementales américaines ne sont pas les seules à être les victimes d'une cyberattaque à la suite de la compromission de mises à jour de la ...Actualités similaires
Directive "nitrates" : le Conseil général en appelle au Ministère
Le Conseil général de l'Aube en appelle au Ministère de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie pour une révision "sensée" de la directive ...Actualités similaires
Directive oiseaux : l'Europe demande à la France de renforcer la protection des tourterelles
La Commission europ?enne a envoy? un avis motiv? ? la France afin qu'elle renforce la protection de la tourterelle des bois (Streptopelia turtur), une esp?ce ...Actualités similaires
Produits non essentiels: le patron du Carrefour Contact de Scey-sur-Saône tourne en dérision la directive
A Scey-sur-Saône, petite commune de 1500 habitants en Haute-Saône, le patron du Carrefour Contact dénonce avec humour le ridicule de la situation en ...
Préservation des vues sur la cathédrale de Chartres : le projet de directive présenté aux habitants d'Eure-et-Loir
Le projet de directive de protection et de mise en valeur des paysages destinée à préserver les vues remarquables proches et lointaines sur la cathédrale de ...Actualités similaires
Révision de la directive eau potable : nouvelle étape vers l'adoption finale
Ce vendredi 23 octobre, le Conseil europ?en a formellement adopt? la r?vision de la directive relative ? l'eau potable, sur la base du compromis trouv? en ...Actualités similaires
L'UE va mettre à jour une directive anti-blanchiment visant notamment les cryptomonnaies
L'UE renforce sa politique contre le blanchiment d'argent sur son territoire. Le cybercrime y était déjà inscrit, mais la liste des sanctions s'est ...Actualités similaires
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