Toute l'actualité sur Dossiers - page 55
Castelnaudary. Les dossiers du conseil communautaire
Le dernier conseil communautaire de l'année 2022 s'est réuni à Fendeille. Tarif des services intercommunautaires.Actualités similaires
Paloma, la carrière, la villa Éphrussi: on fait le point sur ces trois dossiers qui font parler à Saint-Jean-Cap-Ferrat
Le maire, Jean-François Dieterich, fait le point sur ces trois dossiers dont certains courent depuis des années et font jaser dans la presqu'île des ...Actualités similaires
Le Passage. Les dossiers du conseil
Le conseil municipal se réunira ce mardi 13 décembre à 18 h 30, à l'Hôtel de Ville - salle du conseil municipal. Après les décisions du maire ci-après ...Actualités similaires
Villemagne. Au fil des dossiers du conseil municipal
Lundi 5 décembre, à 20h 30, s'est tenu un conseil municipal pour une décision modificative budgétaire ayant pour but de déplacer 11 000 ¬ d'une ligne à ...Actualités similaires
EID-2022 ce samedi au CICB : 334 dossiers reçus dont28 retenus pour lecture !
La particularité de la 26e édition de l'Espace d'interpellation démocratique (EID) réside dans le choix des neuf membres du jury qui sont toutes des ...Actualités similaires
Le président de la cour suprême, Fatogoma Théra à la rentrée judiciaire : En 2022, le parquet général de la Cour Suprême a reçu 664 dossiers, dont 102 affaires en matière pénale et 562 affaires en matière civile, commerciale et sociale
La section judiciaire a rendu 466 arrêts, dont 260 arrêts en matière civile, 34 arrêts en matière commerciale, 73 arrêts en matière sociale et 99 ...Actualités similaires
Affaire Jubillar : depuis Landru, d'autres dossiers criminels où les corps n'ont pas été retrouvés
« Arthur, où t'as mis le corps [...] ça a une certaine importance. » Tout aussi légère soit-elle, cette chanson de Serge Reggiani n'en illustre pas ...Actualités similaires
GrandAngoulême : les dossiers qui ont marqué les débats
Comme ceux d'Angoulême la veille, les élus de GrandAngoulême ont procédé, ce jeudi, à la révision des tarifs pour faire face à la flambée des coûts de ...Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la Justice a bouclé 364 dossiers de plaintes en 2021
Le Conseil supérieur de la Justice (CSJ) a clôturé 364 dossiers de plaintes en 2021, pour un total de 639 griefs,...Actualités similaires
Paris 2024 : débordé, le tribunal de Bobigny prévient ne pas être en mesure de gérer le surplus prévisible de dossiers en lien avec les JO
Alors que le système judiciaire est débordé et réclame des moyens, le tribunal de Bobigny a indiqué ne pas être en mesure de pouvoir se saisir des ...Actualités similaires
Armes illégales à Bruxelles: le nombre de dossiers traités par le parquet a triplé
En quelques années, le nombre de dossiers liés à la circulation illégale d'armes traité par le parquet a triplé, ressort-il d'une récente réponse du ...Actualités similaires
Nîmes : cinq grands dossiers pour le Conseil de développement de Nîmes métropole
Cette structure composée de membres issus de la société civile, présidée par l'entrepreneur David Tebib, tient ce mardi 6 décembre en soirée son ...Actualités similaires
Le défenseur des enfants saisi en Haute-Garonne pour des dizaines de dossiers
Sur 3000 à 3500 dossiers reçus chaque année en France par le défenseur des enfants, plusieurs dizaines proviennent de Haute-Garonne. Eric Delemar répond ...Actualités similaires
Dennis O'Brien poursuit le régulateur pour avoir soutenu le refus d'une entreprise de relations publiques de remettre des dossiers - News 24
L'homme d'affaires Dennis O'Brien a intenté une action en Cour suprême contre le régulateur de...Actualités similaires
Objectif neutralité carbone : l'Union européenne finalise quatre grands dossiers de son Green Deal
Parlement, Conseil et Commission avancent dans leurs ambitions de neutralité carbone. Quatre réunions, nommées trilogues, vont s'enchaîner à partir de ...Actualités similaires
«Il y aura 1,7 million de dossiers fiscaux en plus à traiter»
La réforme de l'imposition des couples mariés va bon train. Le Conseil fédéral met un projet de loi en consultation et avance quelques chiffres.Actualités similaires
Le président du Conseil européen évoque tous les dossiers avec la Chine
Charles Michel demande à la Chine de s'impliquer dans le jeu diplomatique pour arrêter la guerre en Ukraine. Il a aussi évoqué la question des droits de ...Actualités similaires
Pour les pirates, l'affaire des dossiers médicaux est «classée»
Les pirates informatiques ont diffusé jeudi sur le dark web un dernier lot de dossiers médicaux volés et ont semblé renoncer à leur tentative d'extorsion ...Actualités similaires
Ces dossiers chauds au centre de la rencontre Macron-Biden
Ce mardi soir, Emmanuel Macron s'envole pour les Etats-Unis. Jusqu'à vendredi, le président de la République est reçu pour une visite d'Etat lors de ...Actualités similaires
Réduction de 45% des documents requis pour traiter les dossiers d'investissement
Le nombre des documents requis pour le traitement des dossiers d'investissement sera réduit de 45 %, à partir de l'année prochaine, a souligné, lundi à ...Actualités similaires
Prix de l'énergie, concurrence américaine et politique de défense : les 3 dossiers sur lesquels l'Union européenne joue sa survie
Les dossiers s'accumulent, les réunions s'éternisent et l'Union européenne ne parvient pas à renforcer ses mécanismes de solidarité. Le seul facteur qui ...Actualités similaires
Bombe à retardement : des millions de dossiers .git exposés publiquement par erreur
Une étude de CyberNews révèle l'existence de millions de dépôts git censés être privés, pourtant accessibles à tous. Cela peut notamment permettre à ...Actualités similaires
Brie : 12 dossiers à l'ordre du jour du conseil municipal
Proposition d'une motion de l'AFM sur les finances locales. Les élus ont voté à l'unanimité la proposition de motion de l'AFM (Association des maires de ...Actualités similaires
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