Toute l'actualité sur Décision - page 49
Après la fuite de données, Free prend une décision radicale « pour des raisons de cybersécurité »
Suite à la cyberattaque d'octobre, Free a mis fin au télétravail pour les salariés de ses centres d'appels. Pour les syndicats, la fuite de données n'est ...Actualités similaires
Justice : en Argentine, l'heure de la décision sur un non-lieu pour les rugbymen français inculpés de viol
La décision, mise en délibéré fin novembre, de la juge Eleonora Arenas doit être rendue ce mardi lors d'une audience à huis clos, programmée à partir de ...Actualités similaires
Après sa condamnation à une amende 50 millions d'euros pas la Cnil, Orange annonce exercer "un recours contre cette décision devant le Conseil d'Etat"
Des encarts publicitaires aux airs de courriels : assimilées à de l'envoi de publicité sans consentement, les annonces du service de messagerie d'Orange ont ...Actualités similaires
Sénégal: déchu de son mandat parlementaire, le maire de Dakar a «pris la décision de déposer un recours»
Au Sénégal, le maire de Dakar, déchu de son mandat parlementaire en raison d'une condamnation pour homicide prononcée en 2017 - confirmée en appel et ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : vers un éventuel non-lieu pour les deux rugbymen français ? La décision de justice est attendue ce mardi
Après cinq mois de procédure, la justice argentine se prononce, ce mardi 10 décembre, sur un éventuel non-lieu, c'est-à-dire l'abandon des poursuites ...Actualités similaires
Argentine: l'heure de la décision sur un non-lieu pour les rugbymen français inculpés de viol
La décision, mise en délibéré fin novembre, de la juge Eleonora Arenas doit être rendue lors d'une audience à huis clos, programmée à partir de 9H00 ...Actualités similaires
L'heure de la décision sur un non-lieu pour Hugo Auradou et Oscar Jegou, les rugbymen français inculpés de viol en Argentine
Après cinq mois de procédure, la justice argentine se prononce mardi sur un éventuel non-lieu, c'est-à-dire l'abandon des poursuites contre Hugo Auradou et ...Actualités similaires
L'heure de la décision sur un non-lieu pour Hugo Auradou et Oscar Jegou, les rugbymen français inculpés de viol en Argentine
Après cinq mois de procédure, la justice argentine se prononce mardi sur un éventuel non-lieu, c'est-à-dire l'abandon des poursuites contre Hugo Auradou et ...Actualités similaires
A69 Toulouse- Castres : les opposants déroutés par la "non-décision" de la justice administrative
Après la décision du tribunal administratif de Toulouse de rouvrir l'instruction sur la légalité des autorisations environnementales pour l'A69, les ...Actualités similaires
Meurtre de Victorine en Isère : Ludovic Bertin, condamné à perpétuité, fait appel de la décision
Condamné à la réclusion criminelle à perpétuité, vendredi dernier, pour le meurtre de Victorine en Isère, Ludovic Bertin a décidé de faire appel de la ...Actualités similaires
Autoroute A69 : La justice reporte sa décision sur l'arrêt du chantier, les opposants furieux
Sur la foi de notes en délibéré, transmises après l'audience du 25 novembre, le tribunal administratif de Toulouse a décidé de reporter sa décision sur ...Actualités similaires
En France, la justice retarde sa décision concernant l'autoroute A69, ouvrant la porte à la poursuite du chantier
Alors que sa décision était très attendue sur la poursuite ou pas du chantier de l'autoroute Castres-Toulouse, le...Actualités similaires
Chantier de l'autoroute A69 Toulouse-Castres: la justice reporte sa décision, les travaux continuent
Le tribunal administratif de Toulouse a décidé de repousser l'annulation ou la poursuite des autorisations du chantier de l'A69. Très attendue des mouvements ...Actualités similaires
Autoroute A69: la justice retarde sa décision, colère des opposants
Alors que sa décision était très attendue sur la poursuite ou pas du chantier de l'autoroute Castres-Toulouse, le tribunal administratif de Toulouse a choisi ...Actualités similaires
Autoroute A69: la justice retarde sa décision, colère des opposants
Dans un communiqué, l'instance administrative a annoncé qu'"une nouvelle audience en vue de se prononcer sur la légalité des autorisations ...Actualités similaires
A69 entre Toulouse et Castres : la justice retarde sa décision sur le chantier, « scandaleux » jugent les opposants
Le tribunal devait se prononcer ce lundi sur la suspension ou la poursuite du chantier de l'autoroute A69 qui doit relier à terme Toulouse à Castres. La ...Actualités similaires
Laurent Suau aussi salue la décision de changement du niveau de protection du loup en Europe
Le président du conseil départemental de la Lozère salue cette décision de faire passer le loup d'espèce "strictement protégée" à "protégée".Actualités similaires
Autoroute A69 : pas de décision ce lundi, le tribunal administration rouvre l'instruction et scandalise les opposants au chantier
Le tribunal administratif de Toulouse a annoncé lundi rouvrir l'instruction du dossier de l'autoroute A69, alors qu'une décision était attendue lundi sur la ...Actualités similaires
La décision d'accorder l'asile à Assad et à sa famille a été prise par Poutine porte-parole du Kremlin
Dmitri Peskov a toutefois noté qu'aucune déclaration officielle n'avait été faite à ce sujet. MOSCOU, 9 décembre (TASS). La décision d'accorder l'asile ...Actualités similaires
Chantier de l'A69 : pas de décision ce lundi, le tribunal administratif rouvre l'instruction
Nouvel épisode dans ce projet de portion d'autoroute de 53 km pour relier Castres à Toulouse.Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : le tribunal administratif ne rendra finalement sa décision que dans plusieurs mois, le chantier se poursuit
Ce lundi, le tribunal administratif a annoncé que l'instruction du dossier autour de l'A69 était rouverte. Une nouvelle audience est prévue dans les ...Actualités similaires
Retraitée décapitée à Agde : la cour d'assises de l'Hérault a rendu sa décision sur la demande de huis clos de la partie civile
Jean-Michel Moulun, un ancien boxeur, comparaît pour l'assassinat d'Evelyne, 77 ans, décapitée dans sa villa d'Agde le 13 octobre 2021. La famille de la ...Actualités similaires
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