Toute l'actualité sur Délai - page 30
Gironde : les salariés de Magna réclament un délai supplémentaire avant de rendre leur avis sur la cession de l'usine
Avant l'audience, le Comité social et économique (CSE) de la société Magna Powertrain Bordeaux avait fait le pari de la mobilisation. Des dizaines de ...Actualités similaires
Rennes : comment trouver un artisan disponible dans un délai raisonnable ?
Capitale administrative de la Bretagne et riche d'un patrimoine historique et culturel labellisé, Rennes est une ville de prédilection de nombreux jeunes ...Actualités similaires
Assurance vie : dernier délai pour transférer votre contrat vers un PER
Jusqu'au 31 décembre 2022, vous pouvez encore transférer votre « vieux » contrat d'assurance vie vers un Plan Epargne Retraite (PER) à des conditions...Actualités similaires
Grande incertitude autour de la transition au Mali : Les signaux du non-respect du délai sont désormais visibles
Après avoir pris l'engagement de rendre le pouvoir aux civils au terme des 24 mois, les autorités de la transition sont dans l'expectative. Elles ont non ...Actualités similaires
Ocean Viking: Plusieurs dizaines de migrants vont être autorisés à quitter Giens librement sans avoir été interrogés par les autorités car le délai maximum de 4 jours est dépassé !
Selon BFMTV , une semaine après leur arrivée à Toulon (Var), plusieurs dizaines de migrants qui étaient sur le navire humanitaire Ocean Viking vont pouvoir ...Actualités similaires
URGENT - Ocean Viking: Plusieurs dizaines de migrants vont être autorisés à quitter Giens librement sans avoir été interrogés par les autorités car le délai maximum de 4 jours est dépassé !
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La Défense capable de mobiliser à bref délai une "compagnie de protection" du territoire
Le ministère de la Défense, tirant les leçons d'événements tragiques, comme les attentats du 22 mars 2016 et les...Actualités similaires
Abidjan et Accra fixent un délai à l'industrie du cacao
La Côte d'Ivoire et le Ghana dénoncent les réticences de l'industrie du cacao à respecter ses engagements librement exprimés à payer le Différentiel de ...Actualités similaires
EN DIRECT - Ocean Viking: La France veut décider "très rapidement" du sort des migrants débarqués ce matin du navire humanitaire, notamment en jaugeant dans un délai de "quarante-huit heures" de la pertinence de leur demande d'asile
13h10: La France veut décider « très rapidement » du sort des migrants débarqués vendredi du navire humanitaire Ocean Viking, notamment en jaugeant dans ...Actualités similaires
Pour la Cour de cassation, un procès ne peut être annulé pour délai déraisonnable d'enquête
Les magistrats ne peuvent annuler un procès même si l'enquête qui l'a précédé a traîné en longueur, a tranché mercredi la Cour de cassation, après ...Actualités similaires
Pour la Cour de cassation, un procès ne peut être annulé pour délai déraisonnable d'enquête
La plus haute juridiction judiciaire a cassé l'annulation du procès dit de "la chaufferie de La Défense", due à un trop long délai de la procédure ...Actualités similaires
Quel est le « délai raisonnable » d'une enquête ? La Cour de cassation tranche ce mercredi
Les juges peuvent-ils annuler un procès si l'enquête qui l'a précédé a traîné en longueur ? Si oui, pourquoi et comment ? La Cour de cassation tranche ...Actualités similaires
Liban : La France appelle à l'élection « sans délai » d'un nouveau président
Le chef de l'Etat Michel Aoun a quitté dimanche le pouvoir à la veille de l'expiration de son mandatActualités similaires
Bonne nouvelle pour les retardataires: délai prolongé jusqu'au 15 novembre pour la prime de chauffage
Les titulaires d'un contrat d'électricité résidentiel qui n'auraient pas reçu automatiquement la prime chauffage de 100 euros via leur facture ...Actualités similaires
Délai prolongé jusqu'au 15 novembre pour la prime chauffage de 100 euros
Les titulaires d'un contrat d'électricité résidentiel qui n'auraient pas reçu automatiquement la prime chauffage de 100 euros via leur facture ...Actualités similaires
Pneus hiver obligatoires en montagne à partir du 1er novembre : un délai supplémentaire accordé avant les sanctions
Pas d'amende, en tout cas pour les prochaines semaines. Le gouvernement a décidé, ce vendredi 28 octobre, d'accorder un délai concernant la mesure sur les ...Actualités similaires
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Pas d'amende, en tout cas pour les prochaines semaines. Le gouvernement a d?cid?, ce vendredi 28 octobre, d'accorder un d?lai concernant la mesure sur les ...Actualités similaires
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Pneus hiver obligatoires en montagne à partir du 1er novembre : un délai supplémentaire accordé
Pas d'amende, en tout cas pour les prochaines semaines. Le gouvernement a décidé, ce vendredi 28 octobre, d'accorder un délai de plusieurs semaines ...Actualités similaires
Pneus d'hiver obligatoires en montagne : un délai supplémentaire pour les automobilistes non équipés
Il n'y aura pas encore d'amende pour les automobilistes qui ne seront pas équipés en pneus neige, comme l'impose la loi à partir du 1er novembre. Le ...Actualités similaires
Généraliste, dentiste, dermato, ophtalmo... Voici le délai moyen pour un rendez-vous en Occitanie
L'attente pour prendre rendez-vous avec un spécialiste peut être de quelques jours à plus d'un an selon la préfecture d'Occitanie dans laquelle vous vous ...Actualités similaires
Maroc : Prorogation jusqu'à fin 2026 du délai de l'exonération de l'IR pour les employés nouvellement recrutés
Le projet de loi de finances (PLF) de lannée 2023 prévoit la prorogation jusquau 31 décembre 2026, du délai de l'exonération de limpôt sur le revenu (IR) ...Actualités similaires
« Il y a un délai d'attente de 160 jours »
Les deux municipalités de Jaunay-Marigny et de Neuville-de-Poitou accueillent depuis le mois d'octobre un nouveau service de délivrance des cartes d'identité ...Actualités similaires
Le délai pour demander la prime de chauffage de 100 euros prolongé jusqu'au 1er novembre
Il sera possible de demander sa prime de chauffage de 100 euros jusqu'au 1er novembre, annoncent vendredi les ministres de l'Économie Pierre-Yves Dermagne et ...Actualités similaires
L'UE accorde un délai à la Hongrie pour réaliser ses réformes anticorruption
L'Union européenne a octroyé un délai à Budapest, mercredi, pour achever ses réformes anticorruption et éviter la suspension de fonds ...Actualités similaires
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