Toute l'actualité sur Délai - page 46
"On m'a donné l'espoir que cela pourrait évoluer dans un délai de deux ans"... Après un accident, Jean-François Laurent en selle plus que jamais
Blessé pendant un entraînement, le cycliste amateur est parvenu à remonter sur un vélo et continue à engranger les titres en handisport. Il vise désormais ...
La proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement et allongeant son délai, adoptée en troisième lecture à l'Assemblée Nationale
Ce jeudi 10 février, l'Assemblée Nationale a adopté en troisième et dernière lecture, la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement ...
La proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement et allongeant son délai, adoptée en troisième lecture à l'Assemblée Nationale
Ce jeudi 10 février, l'Assemblée Nationale a adopté en troisième et dernière lecture, la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement ...Délai d'affichage du résultat, bon moment pour se tester... Questions pratiques sur les autotests
Ces dernières semaines, l'autotest est devenu un outil incontournable de la lutte contre le Covid-19. Mais il suscite aussi des interrogations d'ordre ...
Affaire Orpéa : «sans délai», la Ville de Paris va procéder au contrôle de l'ensemble de ses EHPAD
Quelques jours après la sortie du livre-enquête Les Fossoyeurs de Victor Castanet, qui révèle des faits de maltraitance envers des personnes âgées,...Pass vaccinal : délai, dose de rappel et infection... Voici ce qui change à partir du 15 février
Les règles qui encadrent la validité du pass vaccinal évoluent à partir du 15 février, pour toutes les personnes majeures en France. À compter de cette ...
Report de charges : nouveau délai pour les discothèques
Face à la crise, l'exécutif a entre autres mis en place la possibilité de reporter les cotisations sociales, voire d'être exonéré. Les discothèques entre ...
Animaux : Le broyage des poussins mâles interdit, la filière a un délai d'adaptation jusqu'à la fin de l'année
La parade trouvée par la filière : empêcher les mâles de naître grâce à une machine qui détermine leur sexe dans l'Suf
Le broyage des poussins mâles est désormais interdit en France, avec un délai d'adaptation accordé à la filière
Le gouvernement laisse aux couvoirs jusqu'à fin 2022 pour changer leurs pratiques.Le broyage des poussins mâles interdit, un délai d'adaptation accordé à la filière
Le broyage des poussins mâles à la naissance a été interdit par un décret paru ce dimanche au Journal officiel. Le gouvernement laisse aux couvoirs ...Broyage des poussins mâles : un délai d'adaptation accordé avant l'interdiction
L'interdiction du broyage des poussins mâles, réclamée notamment par les associations de défense des animaux, était attendue depuis plusieurs années en ...
Broyage des poussins interdit : la filière obtient un délai d'adaptation
L'élimination des poussins mâles à la naissance dans la filière des poules pondeuses est interdite par le gouvernement, qui a néanmoins décidé de laisser ...
Le broyage des poussins mâles est désormais interdit en France, avec un délai d'adaptation accordé à la filière
Le gouvernement laisse aux couvoirs jusqu'à fin 2022 pour changer leurs pratiques.
"Un soulagement": les anciens malades du cancer saluent la réduction du délai d'obtention du droit à l'oubli
Le délai d'obtention du "droit à l'oubli" va passer de dix à cinq pour les anciens malades du cancer et de l'hépatite C après un vote au Parlement. Une ...Travaux et immobilier : ce délai impératif à respecter pour saisir la justice
Formuler des réserves à la réception d'un immeuble acheté à construire n'allonge pas les délais pour saisir la justice, qui sont parfois courts....Covid-19 : le délai légal d'inhumation rallongé en raison de la pénurie de personnels liée à Omicron
Un décret publié au journal officiel ce jeudi 3 février 2022 révèle que les délais d'inhumation et de crémation vont être rallongés en France.Le ...Covid-19 : le délai légal d'inhumation provisoirement rallongé face au manque de personnels
Un décret publié ce jeudi au Journal officiel annonce l'allongement provisoire des délais légaux d'inhumation et de crémation en France. Cette adaptation ...Covid : le délai légal d'inhumation rallongé à cause de la pénurie de personnels liée à Omicron
Les délais légaux de crémation et d'inhumation vont être rallongés pour les trois prochains mois à cause de la pénurie de personnels liée à Omicron.Isolation et rénovation globale dans le collectif : report du délai des demandes de CEE
Un nouvel arr?t?, publi? le 1er f?vrier, allonge le d?lai de d?p?t des demandes de certificats d'?conomies d'?nergie (CEE) pour les op?rations standardis?es ...
VIDÉO. Covid-19 : quel délai pour la dose de rappel des ados ?
« Ma fille de 14 ans souhaitait faire sa 3e dose ce mois-ci mais elle a été testée positive. Est-ce la même règle pour les ados que pour les adultes, ...
Baisse de la TVA: les fournisseurs d'énergie craignent de ne pouvoir tenir le délai
Les fournisseurs d'énergie craignent de ne pas parvenir à appliquer la baisse de la TVA sur l'électricité d'ici mars. "Cela sera très, très, très ...Autorisations d'urbanisme : la limitation du délai de recours des associations pose question
La disposition l?gislative qui interdit le recours des associations contre les autorisations d'urbanisme si elles ne sont pas constitu?es depuis plus d'un an ...
Dès ce 1er février, les personnes guéries d'un cancer auront le droit à l'oubli de la maladie, avec un délai de 10 ans
Prendre une assurance de revenu garanti, quand vous luttez contre un cancer, c'était presque impossible. Mais dès ce...
Prix de l'énergie: les fournisseurs d'énergie craignent de ne pouvoir tenir le délai
"Cela sera très, très, très difficile": les fournisseurs d'énergie craignent de ne pas parvenir à appliquer la baisse de la TVA sur l'électricité d'ici ...
DIRECT - Covid-19 : Le délai d'expiration après une infection va passer de 6 à 4 mois à partir du 15 février
Alors que la pression hospitalière se stabilise, le gouvernement a dévoilé jeudi 20 janvier le calendrier de l'allègement des mesures de restrictions...• Sources :
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