Toute l'actualité sur Délai - page 47
Ligue 1 : le pass vaccinal intégré au protocole, le délai de reprise est raccourci pour les joueurs
La Ligue de football professionnel (LFP) a actualisé ce mercredi 26 janvier son protocole d'organisation des matches, incorporant le pass vaccinal entré en ...Perpignan - Conseil de Prud'hommes : quinze mois de délai par dossier en moyenne
L'audience de rentrée solennelle du Conseil de Prud'hommes de Perpignan s'est tenue ce lundi 24 janvier 2022. Placée sous l'égide du nouveau président de la ...Délai de grâce prolongé : les cours en ligne devront payer une commission à Apple plus tard
Les fournisseurs d'événements en ligne dans les applications iPhone peuvent continuer à facturer eux-mêmes et ne doivent donc pas payer de commission à ...Après les sanctions de la Cédéao contre le Mali : Tractations autour d'un délai consensuel
Après l'appel téléphonique entre le secrétaire général des Nations Unies, Antonio Guterres et le Président Assimi Goita, les lignes semblent bouger entre ...
Application des 35h aux agents communaux: il n'y aura pas de délai, prévient le gouvernement
Mercredi, cinq maires communistes de Seine-Saint-Denis ont sollicité un délai alors que leurs communes ont été assignées par le préfet du département.Pass vaccinal : ces conditions posées par le Conseil constitutionnel pour y mettre fin "sans délai"
Dans sa décision rendue ce vendredi, le conseil constitutionnel a voulu encadrer la fin du dispositif.Un délai pour la verbalisation des véhicules dans la ZFE du Grand Paris
A la fin du mois de décembre 2021, la Ligue de Défense des Conducteurs publiait le communiqué ci-joint qui présentait le report des verbalisations pour les ...
Allongement du délai de l'IVG : le Sénat retoque à nouveau le texte
Le Sénat à majorité de droite a rejeté d'emblée mercredi en deuxième lecture une proposition de loi permettant l'allongement de la durée légale de ...Allongement du délai d'IVG, suppression de la clause de conscience, extension des compétences des sages-femmes : enfin une loi à 360° sur l'accès à l'avortement
Sans grande surprise, le Sénat a rejeté le texte de loi sur l'IVG, via une motion adoptée à 202 voix pour et 138 contre. Sans grande surprise car la ...
Extension du délai de recours à l'IVG : le texte de retour au Sénat ce mercredi
DÉBAT - Déposée en août 2020, la proposition de loi prévoyant l'allongement du délai légal, de 12 à 14 semaines, pour recourir à une interruption ...
Manifestation des enseignants prévue jeudi à Paris : le délai légal de déclaration non respecté
Alors que plusieurs syndicats enseignants ont prévu de se réunir ce jeudi 20 janvier dans les rues de la capitale afin de demander «des réponses...
Avorter en France : allonger le délai légal, au nom des femmes les plus fragiles
Le Sénat examine mercredi, pour la deuxième fois, la proposition de loi visant à élargir l'accès à l'IVG en France. L'une des mesures proposées par le ...IVG La loi sur l'allongement du délai de retour au Sénat
Bis repetita pour ce texte de loi porté par la députée (ex-LaREM) Albane Gaillot et qui vise, entre autres, à prolonger la durée légale de l'interruption ...Sanctions de la CEDEAO et de l'UEMOA infligées au Mali : La MODELE-Mali 22 propose un retour à l'ordre constitutionnel dans un délai raisonnable
Les organisations membres de la Mission d'Observation des Elections au Mali (MODELE-Mali) a animé le jeudi dernier à l'hôtel Maeva Palace, une conférence ...
Régime micro-BIC : délai allongé pour changer de régime
Le régime micro-BIC est un régime fiscal auquel sont soumises les micro-entreprises qui exercent une activité industrielle, artisanale ou commerciale et qui ...Services rendus en ligne : Le rapatriement des rémunérations doit être réalisé dans un délai de 90 jours
Le rapatriement des rémunérations relatives aux services rendus en ligne par des Marocains résidents doit être réalisé dans un délai de 90 jours à ...Pour sortir de cette transition : Modèle Mali propose un délai raisonnable de 6 mois
Pour permettre à notre pays de revenir à l'ordre constitutionnel normal, les Autorité de la Transition ont proposé une prolongation de 5 ans. Les Chefs ...
VIDÉO. Covid-19 : quel est le délai entre deux doses pour la vaccination des 5-11 ans ?
Ma fille de 9 ans a reçu sa première injection contre le Covid-19 . À partir de quand peut-elle recevoir sa deuxième dose ? C'est la question que nous a ...Suite aux sanctions de la CEDEAO et de l'UEMOA infligées au Mali : Des organisations de la société civile exigent un retour à la normalité constitutionnelle dans un délai raisonnable de 6 à 9 mois
Les responsables de la Mission d'observation des élections au Mali (MODELE-Mali) comprenant 43 organisations de la société civile malienne étaient face à ...Pour conjurer les sanctions de la CEDEAO : MODELE-Mali plaide pour un retour à l'ordre constitutionnel dans un délai raisonnable
La mission d'observation des élections au Mali composée d'une quarantaine d'organisation de la société civile a plaidé ce jeudi à Bamako devant la ...Sanctions de la CEDEAO et de l'UEMOA infligées au Mali pour un retour à la normalité constitutionnelle dans un délai raisonnable
La Mission d'observation des élections au Mali (MODELE Mali) a pris acte des sanctions lourdes de la CEDEAO et de l'UEMOA infligées aux autorités de la ...
Un délai pour le centre social d'Orzy à Revin, menacé de liquidation judiciaire
Le tribunal judiciaire de Charleville-Mézières devait trancher ce mercredi sur la liquidation judiciaire du centre social d'Orzy de Revin. Il a finalement ...Pass vaccinal : 15 janvier, 15 février, 3 ou 4 mois... Dates clés et délai de rappel du vaccin, on fait le point
Un délai de trois mois est désormais la règle pour obtenir son rappel vaccinal et conserver son pass, d'ici le 15 janvier. Mais au 15 février, vous pourrez ...
Sibiril Technologies : le délai pour déposer les offres de reprise du chantier de Carantec repoussé
Les candidats à la reprise du chantier Sibiril Technologies de Carantec, placé en redressement judiciaire le 14 décembre, ont plus de temps pour déposer ...
Allongement du délai pour l'IVG : les parlementaires de l'Aube pas sur la même longueur d'onde
Les trois parlementaires auboises ont des positions différentes sur la proposition de loi permettant l'extension du délai légal de 12 à 14 semaines pour ...• Sources :
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