Toute l'actualité sur Foncier - page 16
Istres : nouvelle hausse de l'impôt foncier
L'ordre du jour du conseil municipal s'annonçait chargé hier matin avec le débat d'orientations budgétaires. Si les élus ont réglé leurs comptes et ...Actualités similaires
Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l'or
La baisse de 50 % de l'artifi-cialisation des sols en dix ans, posée par la loi " climat et résilience ", porte le risque d'une inflation des coûts du ...Actualités similaires
Litige foncier entre deux opérateurs économiques autour d'une parcelle en commune I : Le rapport des experts du Tribunal administratif favorable à Mme Simpara Saran Traoré !
San Zou, qui a déjà investi sur le terrain, risque de tout perdre Le rapport d'expertise du Tribunal administratif de Bamako portant sur le litige foncier qui ...
AOC Moselle : la famille des viticulteurs s'agrandit grâce au nouveau groupement foncier
Un Groupement Foncier Viticole voit le jour en Moselle pour faciliter l'achat de nouvelles terres pour planter du raisin et les mettre à disposition des ...
AOC Moselle : la familles viticulteurs s'agrandit grâce au nouveau groupement foncier
Un Groupement Foncier Viticole voit le jour en Moselle pour faciliter l'achat de nouvelles terres pour planter du raisin et les mettre à disposition des ...
Un parking et une école en projet à Callian mais aussi une possible augmentation de la taxe du foncier bâti
Le conseil municipal a abordé les grandes orientations budgétaires. La commune envisage l'augmentation de la taxe du foncier bâti.
Foncier viticole : le Pic Saint Loup décolle, les prix s'envolent
SERIE (1/2) - Appellation chérie des Montpelliérains, le Pic Saint Loup attire les investisseurs du cru, souvent extérieurs au vin. Une dynamique favorable ...
Immobilier d'entreprise en Ille-et-Vilaine : un rebond du marché mais la crainte d'une pénurie de foncier
Après la crise, le marché de l'immobilier d'entreprise a retrouvé des couleurs dans le département en 2021, mais le manque de terrains inquiète les ...Pas de hausse de la fiscalité sur le foncier
L'ordre du jour du conseil municipal de Saint-Benoît du lundi 7 mars a été majoritairement consacré au rapport d'orientation budgétaire et au vote du ...
Changement climatique : quel impact sur le foncier ?
Organisée par le ministère du logement, la 5e Rencontre des acteurs publics du foncier s'est déroulé ce 7 mars à Paris. Le thème : " Comment le changement ...L'Agglomération Royan Atlantique donne un coup de frein sur la vente de foncier à vocation économique
La Communauté d'agglomération Royan Atlantique (Cara) a fait ses calculs : « Depuis 2004, sur le territoire communautaire, 2 hectares de foncier ...A Saint-Laurent du Maroni, le combat politique passe par le foncier
Depuis les berges du fleuve Maroni, dans l'ouest de la Guyane, l'élection présidentielle paraît bien loin. Pourtant les batailles à mener ne manquent pas, ...
Qualité, densité, foncier : les architectes se mêlent de l'élection présidentielle
Alors que le logement brille par son absence dans une campagne électorale sous cloche, les architectes néo-aquitains veulent se faire entendre en vue de ...Affaire du titre foncier attribué à TOGUNA-SA : Le ministère de l'Urbanisme nous écrit
V/Référence : Lettre sans numéro du 18 novembre 2021 Objet : Investigation sur le titre foncier attribué à TOGUNA-SA dans la zone aéroportuaire de ...Bassin d'Arcachon : le Nord-Bassin cherche du foncier pour les logements sociaux et les entreprises
Le mardi 8 février dernier, lors du conseil de la Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Nord (Coban) à Andernos-les-Bains, il s'est passé ...
Madagascar: la société civile dénonce des violations de droits de l'homme dans un litige foncier
À Madagascar, une trentaine d'organisations de la société civile alertent sur des violations de droits de l'homme dans un litige foncier qui oppose les ...Budget: une deuxième année de hausse pour le foncier bâti
J e vous remercie pour ce débat de bonne tenue. C'est avec ces mots que le maire de Chauvigny, Gérard Herbert, a clos le conseil municipal chauvinois de ce ...Lot-et-Garonne : L'appétit foncier de Pépinière et noisetiers de Guyenne inquiète à Baleyssagues
Du haut de sa butte, le château La Grave Béchade domine la vallée du Dropt et les vergers de noisetiers. C'est ici, à Baleyssagues, que le groupe ...Exode urbain : un nouveau modèle d'investissement foncier sur fond d'anxiété écologique
Les d?parts de populations pendant la crise sanitaire ont ?t? le fait de m?nages ais?s et ont surtout concern? les m?tropoles. Ils ont ?t?, en partie, motiv?s ...Sénégal : une campagne plaide pour l'accès des femmes au foncier
Il est nécessaire de renforcer la volonté politique pour combler l'écart entre le droit foncier des femmes et la réalité sur le terrain, selon des ...# France Relance Réunion - Appel à projet régional : recyclage foncier des friches (3ème édition)
Alors que 13 projets ont été retenus à La Réunion pour les 2 premiers appels à projets, la troisième édition est lancée. Le communiqué : Dans le cadre ...À Ayherre, le foncier devient une préoccupation majeure
En l'absence de vSux traditionnels, Arño Gastambide, maire d'Ayherre, a voulu donner un coup de projecteur sur les projets de sa commune. Tout d'abord, ...• Sources :
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