Toute l'actualité sur Foncier - page 20
Sokonafing : Dionké Yaranangoré dit Babou Yara, Ousmane Sidibé, Abdoulaye N'Diaye au coeur d'un litige foncier
Le problème foncier constitue l'un des conflits intercommunautaire et intra-communautaires très récurrents au Mali. Si rien n'est fait à temps par les ...Conflit foncier : Bras de fer entre le syndicat de Bramali et l'entreprise Topo
Pour l'aménagement d'une citée aux travailleurs, le syndicat de la Bramali avait conclu, le 24 décembre 2018, un contrat avec l'entreprise Topo pour ...Actualités similaires
Lannion-Trégor Communauté vote un nouvel impôt sur le foncier bâti
Le pacte financier et fiscal de Lannion-Trégor Communauté a été validé, mardi soir, en conseil communautaire, malgré 23 abstentions et un vote contre. ...Actualités similaires
Albertville : le projet de jardins d'insertion en panne de foncier
Le groupe AART (Gilly-sur-Isère) travaille sur un projet de jardins d'insertion. Des terrains au Longeray avaient été évalués comme site idéal... Mais ...Actualités similaires
Litige foncier en Commune I : La justice vivement interpellée !
La justice doit trancher cette affaire le plutôt possible, avant qu'elle ne prenne d'autres proportions plus dramatiques Un litige foncier oppose deux ...Actualités similaires
Fiscalité : dans les Vosges, le foncier bâti varie de 1,48 à 27,45 points
Alors que Contrexéville passe de 10 à 25 points, les 507 communes vosgiennes affichent des taxes sur le foncier bâti variant de 1,42 à 30 points. Ces ...Actualités similaires
L'impact contrasté de la crise sanitaire sur le foncier rural et agricole
La crise sanitaire a bel et bien marqué son empreinte, aussi, sur le marché du foncier rural. Les chiffres livrés par la Safer Nouvelle-Aquitaine à ...Actualités similaires
Scandale foncier à Kaderbougou : Le tribunal de Kati et le tribunal administratif démasquent un faux titre de la Mairie de Dogodouma
L'Association Dunia qui regroupe les populations de Kaderbougou, zone perchée derrière Lassa, en commune IV du District de Bamako, a tenu une assemblée ...Actualités similaires
ORIOLLES : Commission communale d'aménagement foncier
La commission communale d'aménagement foncier d'ORIOLLES instituée le 13 novembre 2020, en application de l'article L121-4 du code rural et de la pêche ...Actualités similaires
Foncier : la crise sanitaire confère un nouvel attrait aux territoires ruraux
La crise sanitaire a eu un impact sur le marché foncier rural à des degrés contrastés selon que l'on s'intéresse au marché des terres agricoles et des ...Actualités similaires
Kalabancoro-Kouloubleni : Conflit foncier entre porteurs d'uniforme et civils
Un espace public d'environ deux hectares situé à Kalabancoro-Kouloubleni est aujourd'hui convoité par plusieurs personnes des militaires et des civils. ...Actualités similaires
ORIOLLES : Création d'une commission communale d'aménagement foncier
Réuni au complet salle des fêtes ce dernier jeudi en fin d'après-midi, à l'invitation d'Isabelle Lagarde, maire, le conseil municipal est ...Actualités similaires
Foncier agricole en Bretagne : le marché reste stable
Le prix des terres agricoles reste stable en Bretagne. La Safer Bretagne note quand même que le marché foncier rural des maisons à la campagne augmente. Pas ...Actualités similaires
Marché foncier de la vigne : les secteurs prestigieux continuent de séduire dans la Marne
À part dans les secteurs prestigieux, les parcelles viticoles se vendent moins et à prix moindre.Conflit israélo-palestinien: comprendre le conflit foncier de Sheikh Jarrah au coeur des tensions
Les mesures d'expulsion des Palestiniens d'un quartier de Jérusalem ont contribué à déclencher le récent conflit entre Israël et Gaza.Actualités similaires
Agriculture : avec la loi sur le foncier, "le modèle agricole industriel mondialisé risque de prendre le dessus"
Depuis ce mardi 25 mai, les députés examinent une loi sur la régulation de l'accaparement des terres agricoles. Un texte qui est censé éviter le rachat et ...La CIVIS fait l'acquisition du domaine foncier du Domaine des Pierres
La CIVIS a soumis au vote de ses élus l'acquisition des parcelles cadastrées formant l'ancienne structure hôtelière du Domaine des Pierres, ce mardi 25 mai. ...Actualités similaires
Mieux réguler le foncier agricole : une « étape nécessaire » selon Denormandie
Le ministre de l'Agriculture Julien Denormandie a apporté mardi soir son soutien devant l'Assemblée nationale à une proposition de loi de la majorité...Actualités similaires
Une loi « d'urgence » pour réguler le marché foncier agricole
Les députés examinent, ce mardi 25 mai, une proposition de loi pour lutter contre la « concentration excessive et l'accaparement » des terres agricoles. ...La loi sur l'accès au foncier agricole n'empêchera pas la création de « fermes gigantesques »
Qui possède les terres agricoles en France ? De moins en moins d'agriculteurs, et de plus en plus de sociétés, parfois étrangères, échappant à tout ...Actualités similaires
CdC Latitude Nord-Gironde : une aide de la Région afin d'acquérir du foncier pour la future zone d'activité
Jeudi 20 mai, avant de passer à l'ordre du jour du conseil proprement dit, les délégués de la Communauté de communes (CdC) Latitude Nord-Gironde ont ...Actualités similaires
Agriculture : une mesure d'urgence pour réguler le marché foncier
« Il ne peut y avoir de souveraineté alimentaire sans souveraineté foncière », martèle Philippe Tuzelet, directeur de la Safer (1) Nouvelle-Aquitaine. ...Actualités similaires
Briscous : le foncier local au coeur des préoccupations
Il n'y a pas eu beaucoup de débats lors de la séance du conseil municipal, lundi 17 mai, à l'Espace culturel Bixintxo. Le sujet le plus attendu a été ...Actualités similaires
Sénégal : seuls 2% des femmes ont un accès sécurisé au foncier (étude)
L'obtention de papiers légaux à titre individuel des femmes sénégalaises sur leurs terres reste faible.Pour avoir un accès sécurisé au foncier, les ...Actualités similaires
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