Toute l'actualité sur Foncière - page 49
Hausse de la taxe foncière à Marseille: plus de 200 propriétaires déposent un recours
Marseille - Plus de 200 propriétaires ont déposé un recours en justice pour demander l'annulation de l'augmentation de 14% de la taxe foncière à Marseille, ...Actualités similaires
"Menacés de précarité", plus de 200 propriétaires déposent un recours contre la hausse de la taxe foncière à Marseille
Plus de 200 propriétaires ont déposé un recours en justice pour demander l'annulation de l'augmentation de 14% de la taxe foncière à Marseille, votée lors ...Actualités similaires
Caucase. Abkhazie. Relations État-client - patron : le cas de la propriété foncière dans la relation russo-abkhaze
Découvrez un paradoxe d'un Etat "de facto" client de la Russie riverain de la Mer noire qui prétend réserver le droit à la propriété foncière à ses ...Actualités similaires
Info La Provence : 200 propriétaires marseillais et l'UNPI réclament en justice la suspension de la majoration de la taxe foncière
Selon nos informations, 200 contribuables marseillais, associés à la Chambre syndicale des propriétaires (UNPI), s'apprêtent à déposer plusieurs recours ...Actualités similaires
Les équipements sportifs seront-ils sacrifiés sur l'autel de la sobriété foncière ?
Sur un foncier plus rare, les perspectives de zéro artificialisation nette (ZAN) placeront les collectivités face à des choix en matière de constructions ...Actualités similaires
Le taux de taxe foncière 2022 restera stable dans les villes moyennes
Villes de France dévoile dans une étude parue mardi 31 mai, les principales orientations budgétaires et ressources humaines 2022 des villes de 10 000 à 100 ...Actualités similaires
Taxe foncière 2022 : augmente-t-elle dans votre ville ?
TAXE FONCIERE. Outre la revalorisation des valeurs locatives cadastrales, les propriétaires immobiliers doivent anticiper une hausse des taux votés dans ...Actualités similaires
La mairie d'Hasparren lance une stratégie foncière et une enquête sur le logement destinées aux riverains
Dans le cadre de sa nouvelle stratégie foncière en collaboration avec l'établissement public foncier local, la mairie d'Hasparren vient de lancer une ...Actualités similaires
Report de la soumission du projet de loi foncière à l'Assemblée nationale (amendée)
Hanoi (VNA) - Le gouvernement propose de reporter la date limite de soumission à l'Assemblée nationale du projet de loi foncière (amendée), en attendant de ...Actualités similaires
Côte Landes Nature : le taux de la Cotisation foncière des entreprises a été revu
Réunis à Lévignacq lundi 23 mai, les conseillers communautaires de Côte Landes Nature ont été invités à siéger pour délibérer sur divers points, ...Actualités similaires
Lutte contre la désertification : la COP 15 met la question foncière à l'ordre du jour
Parmi les d?cisions adopt?es par la 15e Conf?rence des parties ? la Convention sur la d?sertification figure la question du r?gime foncier des terres. Un sujet ...Actualités similaires
Taxe foncière, taxe d'habitation, redevance télé... : qu'allez-vous payer en 2022 et combien ?
Alors que l'inflation pèse sur les budgets, voici ce à quoi vous devez vous attendre en 2022 concernant le règlement des impôts locaux. Entre bonnes et ...Actualités similaires
Gouvernance foncière et renforcement des instances locales de gestions des conflits fonciiers: Le nouveau projet de SNV
Financé par le ministère des Affaires étrangères des Pays - Bas à hauteur de 1 249 000 Euros soit un peu plus de 818 millions de FCFA pour une durée de ...Actualités similaires
Mali : la SNV et ses partenaires s'engagent dans la gouvernance foncière
Le ministre malien du Développement rural a présidé le vendredi 20 mai à la cérémonie de lancement du Projet d'Appui à la Gouvernance Foncière et au ...Actualités similaires
Taxe foncière : découvrez les villes où elle va considérablement augmenter cette année
De nombreuses collectivités territoriales ont décidé d'augmenter le taux d'imposition sur le foncier bâti pour cette année 2022. Avec l'augmentation...Actualités similaires
Taxe foncière 2022 : ces villes où elle augmente
TAXE FONCIERE. Le taux de la taxe foncière sur le bâti augmente de près de 2% en 2022, selon le cabinet FSL. Découvrez les communes où l'impôt local ...Actualités similaires
Espelette : face à la pression foncière, la municipalité s'organise
Le conseil municipal s'est réuni, mercredi 11 mai, et a commencé, comme d'habitude, par l'annonce des Déclarations d'intention d'aliéner (DIA). Les ventes ...Actualités similaires
Taxe foncière : la taxe sur les ordures ménagères va augmenter dans 77% des collectivités
Face à la hausse des coûts de l'énergie, 77% des collectivités français ont pris la décision d'augmenter la taxe d'enlèvement des ordures ménagères...Actualités similaires
Taxe foncière dans l'Hérault : ça grimpe pour plus de 600 000 propriétaires !
La réévaluation de la base de calcul va entraîner une hausse de 3,4 % pour les plus de 600 000 propriétaires héraultais. Mais une majorité de ...Actualités similaires
Taxe foncière : des élus locaux alertent
Depuis plusieurs semaines, la Commission d'évaluation des valeurs locatives des locaux professionnels travaille sur l'actualisation des paramètres ...Actualités similaires
Pays basque : la commune d'Ascarat participera aux enchères pour éviter la spéculation foncière et immobilière
La flambée des prix de l'immobilier et du foncier au Pays basque oblige élus, habitants et agriculteurs du territoire à faire preuve d'imagination pour ...Actualités similaires
Taxe foncière 2022 : pourquoi elle va augmenter
[TAXE FONCIERE] De nombreuses communes ont décidé d'augmenter la taxe foncière cette année. A cela, s'ajoute une revalorisation des bases locatives ...Actualités similaires
Taxe foncière : ces villes qui font le choix d'une augmentation supérieure à 10 % en 2022
En raison de l'inflation et de l'augmentation des taux de prélèvement des collectivités locales, la taxe foncière va considérablement augmenter en...Actualités similaires
Aussillon. L'augmentation de 7% de la taxe foncière fait grincer des dents
Rififi au dernier conseil municipal d'Aussillon, entre le maire Fabrice Cabral et l'un des élus de l'opposition au sujet de l'augmentation de 7 % du taux de la ...Actualités similaires
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