Toute l'actualité sur Infractions - page 35
Seine-Maritime : un pilote de quad multiplie les infractions et refuse d'obtempérer
Le quad n'était pas immatriculé et homologué pour circuler sur la voie publique. A la vue des policiers, son pilote...Actualités similaires
846 infractions relevées sur les routes charentaises durant les vacances de Pâques
Pendant les vacances d'avril, les forces de l'ordre ont renforcé les contrôles routiers dans le département.Près de 2 600 véhicules légers et 207 poids ...Actualités similaires
Charente : plus de 800 infractions constatées sur les routes durant les vacances
Durant les vacances scolaires de Pâques, entre le 15 avril et le 1er mai, les contrôles routiers ont été renforcés sur le département de la Charente. ...Actualités similaires
Les infractions de moins de 5 km/h représentent 6 PV sur 10: le gros business des "petits" radars
Six contraventions sur dix concernent des infractions de moins de 5 km/h. Montée au créneau sur la question, la sénatrice varoise Françoise Dumont réclame ...Actualités similaires
Le champion de tennis Boris Becker condamné à la prison pour des infractions financières liées à sa faillite personnelle.
L'ex-N.1 mondial de tennis Boris Becker a été condamné vendredi à deux ans et demi de prison par la justice britannique pour des infractions financières ...Actualités similaires
Produits/Consommation : 4 556 infractions constatées en moins de deux mois
Quelque 4 556 infractions en matière de réglementation sur les prix et sur la qualité ont été constatées du 1er Chaâbane au 24 Ramadan 1443, suite aux ...Actualités similaires
Avec 18 infractions à son actif en une année, un homme de 69 ans condamné à 2 ans de prison à Laval
Un homme de 69 ans a été condamné ce jeudi à deux ans et demi de prison par le tribunal correctionnel de Laval pour de multiples vols, escroqueries et ...Actualités similaires
Les infractions routières avec l'automobile club d'Alsace
Les infractions routières font partie des infractions les plus fréquentes.Actualités similaires
Le filtrage de l'upload pour éviter les infractions au droit d'auteur est jugé acceptable
La Cour de justice de l'Union européenne s'est penchée sur l'article 17 de la directive sur le droit d'auteur, sans doute la disposition la plus controversée ...Actualités similaires
Gironde : condamné pour des infractions sexuelles, il ne donne pas son adresse et est recondamné
Il n'était pas déclaré. Surpris un seau à la main par un voisin, un maçon portugais a dû expliquer sa présence dimanche 24 avril 2022 à Sainte-Eulalie ...Actualités similaires
Aude : 157 infractions enregistrées par les gendarmes lors du week-end, 18 rétentions du permis
Comme chaque semaine, les gendarmes audois ont surveillé les flux de circulation dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière.Actualités similaires
Un Roquebrunois écope de trois mois de prison avec sursis pour cinq infractions en Principauté
Absent à l'audience du tribunal correctionnel de Monaco, un Roquebrunois de 22 ans devait comparaître pour cinq infractions sur le territoire monégasque, ...Actualités similaires
Produits/Consommation: 3.794 infractions constatées du 1er Chaabane au 17 Ramadan
Quelque 3.794 infractions en matière de la réglementation sur les prix et sur la qualité ont été constatées du 1er Chaabane au 17 Ramadan 1443, suite aux ...Actualités similaires
Charente : infractions en série pour les poids lourds contrôlés sur la RN 10
Cinq surcharges, neuf non-respects de l'interdiction de dépasser pour les poids lourds, neuf dépassements de vitesse pour les poids lourds, dont une ...Actualités similaires
Charente : infractions en série pour les poids lourds contrôlés sur la RN 10
Cinq surcharges, 9 non-respects de l'interdiction de dépasser pour les poids lourds, 9 dépassements de vitesse pour les poids lourds dont une supérieure à ...Actualités similaires
Aude : 346 infractions relevées par les gendarmes lors de ce week-end pascal, 25 rétentions du permis
En ce long week-end pascal, les gendarmes audois ont surveillé le flux de circulation sur l'ensemble du département, afin de lutter contre l'insécurité ...Actualités similaires
Sécurité routière : 198 infractions relevées par les gendarmes
Au cours de ce long week-end de Pâques, les motocyclistes de l'E.D.S.R, en appui des compagnies de gendarmerie et des militaires de la réserve ...Actualités similaires
La police relève 86 infractions durant le week-end pascal
Les effectifs de la Direction territoriale de Police nationale de La Réunion ont réalisé sur le département 21 opérations de sécurisation et de sécurité ...Actualités similaires
Pyrénées-Orientales : il cumule 8 infractions consécutives et écope de 13 mois de prison ferme
Jugé pour de multiples infractions commises le jeudi 7 avril dans le village de Ur, à la frontière espagnole, un homme d'une cinquantaine d'années a...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : il cumule 8 infractions en dix minutes et part treize mois en prison
Deux témoins affirment l'avoir vu au guidon de son scooter mais le prévenu s'entête pourtant à dire que c'est complètement faux. Nie-t-il l'évidence ?Actualités similaires
Marchés/ Ramadan: Plus de 3 000 infractions sur les prix et sur la qualité
- 656 infractions ont fait l'objet de mises en demeure des contrevenants et 2 414 ont été sanctionnées par des Procès-verbaux adressés aux tribunaux ...Actualités similaires
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