Toute l'actualité sur Instruction - page 10
Décès de Mohamed Gabsi à Béziers : une plainte déposée pour violation du secret de l'instruction
Mes Luc Abratkiewicz et Florian Medico, qui défendent les trois policiers municipaux de Béziers placés en garde à vue ce jeudi dans les locaux de la police ...Actualités similaires
Supprimer l'instruction en famille : une privation de liberté sur des motifs arbitraires
Les auteurs de cette tribune pratiquent l'instruction en famille et confient leur « immense déception » face à un gouvernement qui veut l'interdire. ...Actualités similaires
Toulon - Var. Ralentisseurs dangereux : après la plainte d'une association, une juge d'instruction saisie du dossier
Une juge toulonnaise (Var) s'est saisie de la plainte contre X déposée en septembre par une association contre les coussins berlinois, un type ralentisseur ...Actualités similaires
Sarthe. Interdire l'instruction en famille ? « Une injustice »
Trois questions à Cilia Morel,présidente de l'association Libralouest.Quel est l'objet de votre association ?Elle favorise l'accès à la culture et au sport ...Actualités similaires
Sarthe. L'instruction en famille : un choix de vie
Elea, 8 ans, n'est jamais allée à l'école. Mais elle sait expliquer les racines carrées grâce à la méthode des frères Lyons. Et la géométrie est son ...Actualités similaires
« Il faut sauver l'instruction en famille ». La Fondation pour l'école se mobilise
Avec 15 autres organisations, la Fondation pour l'école indique être « très inquiète de la présence dans le projet de loi confortant le respect des ...Actualités similaires
Auditions, enquête, mise en danger de la vie d'autrui... Les dos d'âne du Var sont-ils dangereux? Une juge d'instruction de Toulon saisie du dossier
Grande première en France avec l'ouverture d'une information judiciaire pour "mise en danger de la vie d'autrui" au tribunal judiciaire de Toulon à propos de ...Actualités similaires
Auditions, enquête, mise en danger de la vie d'autrui... Les dos d'âne du Var sont-ils dangereux? Une juge d'instruction de Toulon saisie du dossier
Grande première en France avec l'ouverture d'une information judiciaire pour "mise en danger de la vie d'autrui" au tribunal judiciaire de Toulon à propos de ...Actualités similaires
Gravigny : cours d'instruction civique et républicaine avec François Hollande
L'ancien Président de la République aime s'adresser aux jeunes pour expliquer ce qu'est l'Etat et notre République. Il sillonne les écoles du pays. ...Actualités similaires
Rassemblés pour le droit à l'instruction en famille
L'instruction à domicile pourrait être limitée par l'une des mesures du projet de loi contre le séparatisme. Les parents préférant l'enseignement à la ...Ils se sont rassemblés pour le droit à l'instruction en famille
L'instruction à domicile pourrait être limitée par l'une des mesures du projet de loi contre le séparatisme. Les parents préférant l'enseignement à la ...Actualités similaires
Strasbourg : près de 300 personnes manifestent pour le droit à l'instruction en famille
Près de 300 personnes se sont réunies ce dimanche 13 décembre, à 14h, place de l'Université, à Strasbourg, pour défendre le droit à l'instruction en ...Actualités similaires
Saint-Girons. Une manifestation pour le maintien de l'instruction en famille
"Droit constitutionnel au même titre que les droits de l'homme", défendu voici 140 ans par Jules Ferry dans sa loi sur l'éducation, l'instruction en famille, ...Actualités similaires
A Rouen, des familles manifestent pour le maintien de l'instruction à domicile
L'école à la maison est chahutée par un projet de loi visant à lutter contre les séparatismes. Jusqu'ici ouvert à tous, cet enseignement à ...Actualités similaires
Une maman et son fils marchent du Puy-de-Dôme à Paris, en passant par la Nièvre, pour défendre l'instruction en famille
De nombreuses familles sont mobilisées pour défendre l'instruction à domicile, menacée par le gouvernement. Une maman et son fils, partis à pied du ...Actualités similaires
Instruction à domicile : les élus locaux circonspects face au changement de régime
Approuvées pour ce qui en guide l'esprit, les restrictions à l'instruction à domicile prévues par le projet de loi " confortant le respect des principes de ...Actualités similaires
Manifestation pour l'instruction en famille
Le texte du projet de loi présenté mercredi ne les ayant pas rassurés, les défenseurs de l'instruction en famille s'affirment « plus que jamais ...Actualités similaires
Manifestation pour l'instruction en famille
Le texte du projet de loi présenté mercredi ne les ayant pas rassurés, les défenseurs de l'instruction en famille s'affirment « plus que jamais ...Actualités similaires
Affaire Sophie Le Tan: l'instruction est finie, un procès espéré en 2021
La phase d'instruction de l'affaire Sophie Le Tan, cette étudiante assassinée en 2018, est terminée depuis une dizaine de jours, a annoncé ce jeudi 10 ...Actualités similaires
Affaire Sophie Le Tan : l'instruction est finie, un procès espéré en 2021
La phase d'instruction de l'affaire Le Tan, cette étudiante assassinée en 2018, est terminée depuis une dizaine de jours, a annoncé Me Welzer, avocat des ...Affaire Sophie Le Tan : la juge a terminé son instruction, place aux réquisitions du parquet
Après les réquisitions du parquet, la juge décidera de renvoyer ou pas Jean-Marc Reiser devant les assises.Actualités similaires
Strasbourg - Affaire Sophie Le Tan. La juge a terminé son instruction, selon l'avocat des parties civiles
Le parquet de Strasbourg dispose désormais d'un mois pour prendre ses réquisitions, à la suite desquelles la juge décidera d'un éventuel renvoi de ...Actualités similaires
Affaire Sophie Le Tan: la juge a terminé son instruction, place aux réquisitions du parquet
Après les réquisitions du parquet, la juge décidera de renvoyer ou pas Jean-Marc Reiser devant les assises.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
