Toute l'actualité sur Justice-En - page 91
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Immenses stars dans leur pays, Katayoun Riahi et Pantea Bahram ont choisi de s'afficher une nouvelle fois en public à des manifestations officielles, la tête ...Actualités similaires
LGV Montpellier-Perpignan : pourquoi les opposants demandent l'annulation de son tracé en justice ?
L'association ALT a déposé un recours devant le Conseil d'Etat ce jeudi 20 avril 2023 contre la déclaration d'utilité publique des travaux nécessaires au ...Actualités similaires
Visite d'Emmanuel Macron à Vendôme : un référé en justice à Orléans contre l'arrêté du préfet du Loir-et-Cher
Plusieurs associations ont déposé un référé-liberté au tribunal administratif d'Orléans contre l'arrêté du préfet du Loir-et-Cher instaurant un ...Actualités similaires
France: l'île d'Oléron attaque Airbnb en justice et lui réclame 30 millions d'euros
La communauté de communes de l'île des Charentes-Maritimes a engagé une procédure contre la plateforme de location de tourisme pour ses manquements dans la ...Actualités similaires
L'île d'Oléron assigne Airbnb en justice et réclame près de 30 millions d'euros
Le géant américain de la location saisonnière est appelé à s'expliquer sur les manquements à la collecte de la taxe de séjour en 2020 et 2021. La somme ...Actualités similaires
Seigneur des Anneaux : furieux, un fan poursuit Amazon en justice
Déjà un véritable échec critique auprès des fans, la série préquelle au Seigneur des Anneaux continue de poser problème à Amazon.Actualités similaires
Le ministre de la Justice en Sarthe pour inaugurer un tout nouveau dispositif pénitentiaire
Eric Dupond-Moretti sera en déplacement à Coulaines (Sarthe) ce lundi 24 avril pour se rendre à la maison d'arrêt Les Croisettes, où se prépare ...Actualités similaires
Réforme de la justice en Israël : 16ème semaine de mobilisation, la contestation reste forte
Des dizaines de milliers d'Israéliens sont de nouveau descendus dans les rues de Tel-Aviv samedi soir pour protester contre la réforme de la justice voulue ...Actualités similaires
Réforme de la justice en Israël : de nouvelles manifestations pour la 16e semaine consécutive
Pour la 16e semaine consécutive, des dizaines de milliers de personnes sont descendues dans les rues de Tel-Aviv et d'autres villes du pays, samedi soir, pour ...Actualités similaires
La justice restaurative, mise en lumière par un film et un débat, suscite l'intérêt bénévole en Lozère
À l'occasion de la projection de "Je verrai toujours vos visages", un film sur la justice restaurative de Jeanne Herry, un débat a été animé par le Service ...Actualités similaires
L'ex-président péruvien se rend à la justice américaine en vue de son extradition
Alejandro Toledo s'est rendu ce vendredi matin 21 avril au palais de justice de San José, en Californie, pour être formellement incarcéré par la justice ...Actualités similaires
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#IMGLP-2-#L'ancien président péruvien Alejandro Toledo s'est rendu au palais de justice de San José vendredi matin en Californie pour être formellement ...Actualités similaires
Christophe Galtier envoie une plainte en justice
Le sélectionneur français a entamé une procédure judiciaire contre les personnes qui l'accusent de racisme. L'article Christophe Galtier envoie une plainte ...Actualités similaires
Meta : pourquoi le géant américain est sur le point d'être attaqué en justice au Kenya
Près d'un an après le dépôt de plainte d'un ancien modérateur, la justice kényane a estimé qu'elle était tout à fait compétente pour juger l'affaire ...Actualités similaires
Pyrénées-Orientales. Bien que toujours traduit en français, l'usage du catalan en conseil municipal agace le préfet : 5 communes assignées en justice
En Catalogne Nord, cinq communes du département des Pyrénées-Orientales ont été jugées en début de semaine devant le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Twitter : pourquoi Elon Musk veut poursuivre Microsoft en justice ?
Elon Musk veut poursuivre le géant de l'informatique Microsoft pour avoir utilisé les données de Twitter sans permissionActualités similaires
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Le tribunal administratif, le conseil départemental d'accès au droit et l'ordre des avocats du barreau de Nîmes ont signé une convention pour la mise en ...Actualités similaires
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Elon Musk vient d'annoncer qu'une plainte allait être lancée contre le géant américain de la tech, Microsoft.Actualités similaires
Microsoft ne veut plus payer sur Twitter, Elon Musk l'attaque en justice
Le service Microsoft Advertising a annoncé ne plus prendre en charge Twitter : les annonceurs qui veulent passer par lui ne pourront plus créer de campagne ...Actualités similaires
Microsoft retire Twitter de son outil Advertising, Elon Musk menace d'attaquer en justice
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Microsoft va retirer Twitter de sa plateforme Advertising dédiée aux annonces publicitaires. Une nouvelle qui ne plaît pas au CEO du réseau social, Elon ...Actualités similaires
Royaume-Uni. Des détenus chrétiens envisagent d'intenter une action en justice contre l'administration pénitentiaire pour ne pas les avoir protégés des gangs islamistes violents.
Un groupe de 25 détenus chrétiens envisage d'intenter une action en justice contre l'administration pénitentiaire pour n'avoir pas su les protéger des gangs ...Actualités similaires
Action en justice contre le projet de la famille Schumacher d' »interviewer » Amnesty International
La famille de Michael Schumacher prévoit une action en justice contre un hebdomadaire allemand pour...Actualités similaires
Bradley Beal et les Wizards poursuivis en justice
Accusé par un spectateur de lui avoir fait perdre de l'argent il y a un mois, l'arrière de Washington avait eu un geste d'humeur et le voilà désormais ...Actualités similaires
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Mardi 18 avril 2023, au tribunal de Foix, étaient jugés quatre membres présumés du "commando anti-ours". À l'issue de l'audience et malgré les ...Actualités similaires
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