Toute l'actualité sur Recours - page 211
Présidentielle américaine : La Cour suprême rejette le recours du Texas et anéantit les espoirs de Trump
A trois jours du vote du collège électoral, la Cour suprême a refusé, vendredi, de se saisir d'une plainte qui voulait faire annuler les résultats dans ...Actualités similaires
Droits TV : quels recours possibles pour les abonnés de Téléfoot après la fermeture annoncée de la chaîne ?
La Ligue du football professionnel français a décidé ce vendredi de mettre fin au contrat avec son diffuseur majeur Mediapro, entraînant la fermeture de la ...Actualités similaires
Arrêt de la chaîne Téléfoot : quels recours pour les abonnés ?
La Ligue de football professionnel a décidé, ce vendredi, de mettre fin au contrat avec son principal diffuseur, Mediapro. . Les abonnés de Téléfoot ...Actualités similaires
Lieux culturels fermés : un recours en référé-liberté à l'initiative de Charles Berling
L'acteur et directeur de théâtre demande la réouverture au plus vite des salles. Plus de 300 professionnels du secteur de la culture soutiennent son recours. ...Actualités similaires
Quels recours possibles pour les abonnés de Téléfoot après la fermeture de la chaîne ?
Quatre mois après son lancement, la chaîne Téléfoot va fermer. Jaume Roures, le PDG de Mediapro, avançait un chiffre de 600 000 abonnés à la chaîne. Des ...Actualités similaires
Le conseil d'Etat a rejeté le recours des stations de sports d'hiver qui contestaient la fermeture des remontées mécaniques
Les acteurs de l'économie montagnarde rencontrent aujourd'hui Jean Castex et plusieurs ministres pour obtenir de nouvelles compensationsActualités similaires
Pas de ski à Noël - Le Conseil d'Etat rejette les recours et valide la fermeture des remontées mécaniques
Ce vendredi, le Conseil d'Etat, saisi par des élus et professionnels du secteur de la montagne, a publié son avis sur la fermeture des remontées mécaniques ...Actualités similaires
Un recours gracieux à la mairie contre un projet de 45 logements sociaux à Coulogne
Signé le 12 juin dernier, le permis de construction des 45 logements sociaux, prévus rue des Hauts-Champs et déposé par le bailleur Terre d'Opale Habitat ...Actualités similaires
Confinement : le conseil d'Etat rejette le recours des restaurateurs contre la fermeture de leurs établissements
L'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie avait effectué ce recours devant la plus haute juridiction française le 24 novembre dans l'espoir de ...Actualités similaires
Rentabilité, recours à la sous-traitance... Regardez l'enquête de "Cash Investigation" sur les services publics
Hôpitaux, écoles, préfectures... près de cinq millions d'agents travaillent dans les services publics. Stabilité de l'emploi ? Jobs "tranquilles" ? ...Actualités similaires
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Sizun - Finistère. Le recours des opposants à l'antenne de Saint-Cadou a été rejeté
Des opposants au projet d'implantation d'une antenne 3G/4G dans le hameau de Saint-Cadou, à Sizun (Finistère), avaient déposé un recours au tribunal ...Actualités similaires
Défaite à l'élection présidentielle : Donald Trump perd de nouveaux recours en justice
Donald Trump a de nouveau été débouté dans ses requêtes pour faire annuler la certification des résultats. Dont une fois par la Cour suprême.Actualités similaires
Un recours contre le schéma de cohérence territoriale du Comtat - Ventoux
Huit associations de Carpentras à Malaucène demandent l'annulation du schéma de cohérence territoriale qui sacrifient des terres agricoles. Les associations ...Actualités similaires
Municipales à Cambrai : le tribunal rejette le recours en annulation déposé par Stéphane Maurice
Cinq jours après être arrivé deuxième du premier (et seul) tour des élections municipales à Cambrai - avec 14,57% des voix, derrière François-Xavier ...Actualités similaires
Réforme du système électoral : pas de recours du Conseil général de l'Aube
Le Conseil général de l'Aube a décidé de ne pas former de recours suite au redécoupage des cantons figurant dans le décret du Conseil d'Etat du 21 ...Actualités similaires
Présidentielle américaine: la Cour suprême rejette les recours de Trump en Pennsylvanie
Un revers cinglant pour Donald Trump : la Cour suprême rejette sans ménagement ses recours pour faire annuler le vote en Pennsylvanie où les résultats ont ...Actualités similaires
Présidentielle américaine. La Cour suprême rejette un recours contre la victoire de Biden en Pennsylvanie
La Cour suprême des États-Unis a rejeté mardi un recours déposé par des alliés républicains de Donald Trump qui réclamaient l'annulation de jusqu'à ...Actualités similaires
Monde - Présidentielle américaine. La Cour suprême rejette un recours contre la victoire de Biden en Pennsylvanie
Nouveau revers pour Donald Trump avec le rejet par cour suprême d'un recours républicain contre les suffrages obtenus par Joe Biden en Pennsylvanie. La Cour ...Actualités similaires
Fermeture des bars et restaurants: le Conseil d'Etat rejette le recours des professionnels
Le Conseil d'État a rejeté mardi le recours de l'Umih, principal syndicat des métiers de l'hôtellerie restauration, contre le décret du 29 octobre imposant ...Actualités similaires
Un recours sur la fermeture des bars et restaurants rejeté par le Conseil d'Etat
Le Conseil d'Etat a rejeté mardi le recours de l'Umih, principal syndicat des métiers de l'hôtellerie restauration, contre le décret du 29 octobre imposant ...Actualités similaires
EN DIRECT - Covid-19 : le recours des professionnels des bars et de la restauration rejeté par le Conseil d'État
CORONAVIRUS - Alors qu'en France, le rebond du nombre de nouveaux cas fragilise la perspective d'une sortie du confinement le 15 décembre, le Premier ministre ...Actualités similaires
Le recours contre l'élection de Pierrick Spizak rejeté
La décision du tribunal administratif de Nancy est tombée ce mardi, concernant le recours en annulation des municipales à Villerupt. Le 15 mars, Bruno ...Actualités similaires
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