Toute l'actualité sur Recours - page 48
Vienne : une nouvelle opération « Place nette » avec le recours de drones à Poitiers
« Place nette », le retour : après une série d'opérations menées en fin d'année dernière dans différents quartiers de Poitiers pour déranger le ...Actualités similaires
Législatives en RDC: la Cour constitutionnelle se penche sur des recours de candidats disqualifiés
En République démocratique du Congo (RDC), la Cour constitutionnelle a entamé ce 5 février 2024 l'examen d'une soixantaine de requêtes en lien avec les ...Actualités similaires
Conjonctivite en Afrique de l'Est: un recours aux remèdes traditionnels qui inquiète
Des Comores à Madagascar en passant par la Tanzanie, plusieurs pays africains sont actuellement touchés par une épidémie de conjonctivite. Ainsi, à Dar es ...Actualités similaires
Gabriel Shipton, demi-frère d'Assange et producteur d'"Ithaka": "Il reste peu de recours juridiques pour sauver Julian"
ENTRETIEN - Alors que le journaliste australien, Julian Assange, figure de la défense de la liberté de la presse, est toujours enfermé depuis 2019 en ...Actualités similaires
Les entreprises ont moins eu recours à la médiation du crédit en 2023
La médiation du crédit est un processus créé en 2009 et par lequel la Banque de France intervient auprès des banques ou assureurs crédit pour venir en ...Actualités similaires
Entreprises : le recours à la médiation du crédit en baisse en 2023
Les recours à la médiation du crédit par les entreprises ont reculé en 2023, mais les dossiers ayant reçu une...Actualités similaires
Lille : le projet Territoire zéro non recours démarre
Le projet Territoire zéro non recours (TZNR) que Lille déploie sur son quartier de Wazemmes sur la période 2024-2026 vient de démarrer officiellement en ...Actualités similaires
Les recours aux cabinets de conseils désormais encadrés
L'Assemblée nationale a adopté, jeudi, une proposition de loi considérant que les dépenses de conseil des collectivités locales de plus de 100 000 ...Actualités similaires
Abattage de marronniers à Chartres : le projet du promoteur relancé, un recours gracieux déposé par des opposants
La Ville de Chartres a signé un nouvel arrêté de non-opposition à l'abattage de trois marronniers et à la plantation d'arbres, dans le cadre d'un projet ...Actualités similaires
Gabriel Attal veut "adopter rapidement la proposition de loi sur les troubles du voisinage pour protéger les agriculteurs contre les recours abusifs"
Gabriel Attal tient une conférence de presse ce jeudi 1er février pour annoncer de nouvelles mesures concernant la colère des agriculteurs. Marc Fesneau, ...Actualités similaires
Tour Occitanie à Toulouse : vers le rejet du dernier recours des opposants ?
Les opposants de la Tour Occitanie, un gratte-ciel prévu près de la gare Matabiau, qui ont attaqué le permis de construire, et le promoteur de ce projet ont ...Actualités similaires
Une enquête ouverte pour tromperie contre le groupe Nestlé Waters, accusé d'avoir eu recours à des traitements interdits sur des eaux minérales
L'ouverture de cette enquête fait suite à un signalement de l'agence régionale de santé, a annoncé le parquet d'Epinal, confirmant les informations du ...Actualités similaires
Scandale des eaux minérales : une enquête ouverte contre Nestlé Waters pour avoir eu recours à des traitements illégaux
Nestlé avoue avoir utilisé des traitements pour désinfecter ses eaux de marques Perrier, Vittel, Hépar et Contrex. Or la réglementation interdit toute ...Actualités similaires
Achat en ligne : quels sont mes recours si je suis victime d'une contrefaçon ?
Un client a commandé des baskets d'une grande marque pour moins de 50 euros. Toutefois, il s'agissait d'une contrefaçon. Ce genre de mésaventure arrive très ...Actualités similaires
Des recours contre l'appel d'offres sur les trottinettes à Bruxelles
Les entreprises Voi et Lime (Uber) attaquent en justice l'attribution des autorisations d'exploiter les trottinettes en libre-service à Bruxelles, lit-on ...Actualités similaires
L'Assemblée valide l'inscription d'une "liberté garantie" du recours à l'IVG dans la Constitution
Les députés se sont très largement prononcés en faveur de l'inscription de l'IVG dans la Constitution française mardi, plébiscitant la formulation de ...Actualités similaires
Perpignan : le groupe d'opposition à la municipalité dépose un recours contre la vente du Mas Delfau
Le projet de vente du Mas Delfau, propriété de la Ville, au groupe Hectare est une nouvelle fois contesté par Pierre Parrat, élu du groupe d'opposition de ...Actualités similaires
CAN 2023 : La FECOFA abandonne son recours contre Walid Regragui et la FRMF
La Fédération congolaise de football association (FECOFA) a adressé un courrier à son homologue marocaine, ce mardi, indiquant que le différend entre les ...Actualités similaires
Eaux en bouteilles: un vaste recours à des traitements interdits en France, affirment Le Monde et Radio France
"Les travaux ont permis de révéler que près de 30% des désignations commerciales subissent des traitements non conformes", écrivent les deux médias, ...Actualités similaires
Eaux en bouteilles: un vaste recours à des traitements interdits en France, affirment Le Monde et Radio France
Le recours à des traitements interdits pour purifier les eaux minérales, reconnu lundi par le groupe Nestlé, concerne environ un tiers des marques en France, ...Actualités similaires
Intelligence artificielle : le recours à la surveillance de masse pourrait s'intensifier en Europe
L'utilisation de la reconnaissance faciale pourrait prendre de plus en plus d'ampleur en Europe, malgré les efforts de l'UE pour la réglementer.Actualités similaires
Eaux en bouteilles : le recours à des traitements interdits concernerait au moins un tiers des marques en France
Selon une enquête conjointe du « Monde » et de Radio France, au moins un tiers des marques françaises ont eu recours pendant des années à des techniques ...Actualités similaires
Perrier, Vittel... Nestlé reconnaît avoir eu recours à des traitements interdits sur des eaux minérales
Le numéro un mondial de l'eau minérale a reconnu lundi 30 janvier qu'il avait utilisé des traitements interdits, d'ultraviolets et de filtres au charbon ...Actualités similaires
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