Toute l'actualité sur Refus - page 10
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Refus d'obtempérer : un chauffard arrêté après une course-poursuite de 45 minutes
Une course-poursuite a eu lieu dans l'est de la France, à la frontière belge, mercredi 19 février. Des policiers et gendarmes ont arrêté les deux passagers ...Actualités similaires
Le refus de Zelensky de "prendre en compte la réalité" est à l'origine des attaques de Trump
Contacté par Sputnik Afrique, François Asselineau, homme politique français, analyse les raisons pour lesquelles Trump et Zelensky sont venus à des joutes ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer : les images de la course-poursuite spectaculaire dans l'Est de la France
Trois personnes ont été arrêtées après avoir pris tous les risques lors d'une longue course-poursuite à la frontière franco-belge. Le JT de TF1 a ...Actualités similaires
Moreuil : un automobiliste recherché après un refus d'obtempérer
Un homme est recherché par les gendarmes après un refus d'obtempérer ce mercredi à Moreuil, dans la Somme. L'automobiliste a abandonné son véhicule et ...Actualités similaires
Refus de nouveaux passeports AES: "décisions sournoises, illégales, illégitimes"
Des refus de nouveaux passeports AES au consulat de France à Bamako sont "contraires aux principes du droit international", déclare a Sputnik Afrique Issoufou ...Actualités similaires
Lyon : un policier blessé par le conducteur d'un scooter après un refus d'obtempérer
Selon nos confrères de BFM Lyon, un policier a été blessé à Lyon, dans le 8e arrondissement le mardi 18 février un peu après 16h. C'est à cette heure ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer, course-poursuite avec les gendarmes : un homme condamné à de la prison ferme en Dordogne
Un automobiliste de 30 ans a été condamné par le tribunal de Périgueux après un refus d'obtempérer aggravé et une course-poursuite au volant d'un ...Actualités similaires
Refus d'Alexis Kohler, secrétaire général de l'Élysée, d'être auditionné: la commission d'enquête envisage des poursuites pénales
La commission des Finances de l'Assemblée, chargée d'enquêter sur le dérapage des finances publiques, a donné mercredi son feu vert à son président Éric ...Actualités similaires
Une marche blanche à Toulouse en hommage à Maiky, un jeune tué après un refus d'obtempérer
Une marche blanche organisée par des proches de Maïky a lieu ce mercredi matin dans les rues de Toulouse pour demander "que justice soit faite" en mémoire de ...Actualités similaires
Refus de mariage entre une Française et un Algérien sous OQTF : Le gouvernement veut "clarifier la loi" pour "protéger le droit et les maires"
Le maire de Béziers avait refusé un mariage entre une Française et un Algérien sous OQTF. Contrairement à deux de ses ministres, le gouvernement n'appelle ...Actualités similaires
Alexis Kohler risque des poursuites judiciaires après son refus d'être auditionné par la commission d'enquête
Après son refus d'être auditionné par la commission d'enquête sur le dérapage des finances publiques, Alexis Kohler risque d'être visé par des ...Actualités similaires
Refus de Kohler d'être auditionné : la commission d'enquête donne son feu vert pour d'éventuelles poursuites pénales
La commission des Finances de l'Assemblée, chargée d'enquêter sur le dérapage des finances publiques nest pas si colère que ça, mais a tout de même ...Actualités similaires
Refus de célébrer un mariage à Béziers: "Il faut clarifier la loi", indique Sophie Primas
Sophie Primas, la porte-parole du gouvernement, a été interrogée sur les suites judiciaires après le refus du maire de Béziers, Robert Ménard, de ...Actualités similaires
Refus de Kohler d'être auditionné: la commission d'enquête donne son feu vert pour d'éventuelles poursuites pénales
Par 40 voix contre 21, les députés "ont approuvé ma décision d'écrire une dernière fois à M. Kohler pour lui demander de se rendre à la convocation de ...Actualités similaires
Gaza : le président des Émirats réaffirme à Rubio son refus d'un déplacement des Palestiniens
Le chef de la diplomatie américaine a effectué une courte visite dans le pays du Golfe dans le cadre de sa première tournée au Moyen-Orient, avant de ...Actualités similaires
Refus de marier un Algérien sous OQTF : R. Ménard refuse de "plaider coupable"
Robert Ménard était convoqué ce mardi matin par le procureur de Montpellier pour avoir refusé de célébrer un mariage en 2023 entre une Française et un ...Actualités similaires
Victoria Abril accusée d'agressions sexuelles par Lucie Lucas, la star de Clem réagit à son refus de porter plainte
Victoria Abril avait l'intention de porter plainte contre Victoria Abril après ses accusations d'agressions sexuelles. Finalement, elle ne l'a pas fait.Actualités similaires
Refus de célébrer un mariage : Robert Ménard refuse le « plaider coupable »
Le maire de Béziers (Hérault) Robert Ménard a refusé mardi le « plaider coupable » proposé par le procureur de Montpellier pour avoir refusé de ...Actualités similaires
Refus de mariage entre une Française et un Algérien sous OQTF : "Il a juste gâché une vie de famille", "ça devient un acharnement personnel", affirme la fiancée
Après le refus de leur mariage, l'homme, sous OQTF, avait été expulsé vers l'Algérie. Eva, la fiancée, se dit aujourd'hui découragée.Actualités similaires
Refus de célébrer un mariage à Béziers : Robert Ménard dit non à un « plaider coupable »
Convoqué pour une reconnaissance préalable de culpabilité, le maire de Béziers, Robert Ménard, a refusé la sanction proposée par le parquet et sera ...Actualités similaires
Refus de mariage entre une Française et un Algérien sous OQTF : Robert Ménard refuse le "plaider-coupable", la famille de l'homme expulsé veut porter plainte pour diffamation
Lors de la comparution, le maire et le magistrat ne sont parvenus à convenir d'une peine. La famille de l'homme auquel le mariage a été refusé annonce ...Actualités similaires
Refus de marier un homme en situation irrégulière : Robert Ménard s'oppose au "plaider coupable"
Robert Ménard était convoqué ce mardi matin par le procureur de Montpellier pour avoir refusé de célébrer un mariage en 2023. L'union était alors prévue ...Actualités similaires
Refus de marier un homme sous OQTF : Robert Ménard rejette le plaider-coupable, il y aura donc un procès
Le maire de Béziers était convoqué dans le bureau du procureur de Montpellier ce mardi à 9h30 pour avoir refusé de célébrer un mariage en 2023 entre une ...Actualités similaires
Refus de célébrer un mariage: Robert Ménard refuse le "plaider coupable"
Le maire de cette ville de l'Hérault était convoqué dans le cadre d'une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC), pour ...Actualités similaires
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