Toute l'actualité sur Règlement-Intérieur - page 4
Conseil municipal, l'opposition rejette le règlement intérieur
Ce mercredi 2 décembre, le maire Jean-Pierre Gerault a réuni ses élus en conseil municipal. Après avoir nommé le secrétaire de séance, le maire ...Actualités similaires
Un nouveau règlement intérieur a été voté
Lors d'un changement de comité syndical à la suite des élections municipales de 2020, les nouveaux délégués ont eu six mois pour adopter le règlement ...Actualités similaires
Tarifs, vitesse et règlement intérieur au menu des élus
Les élus d'Herbitzheim se sont réunis en conseil municipal. Ils ont fixé plusieurs tarifs, dont celui de la location du gymnase et celui du bois du ...Actualités similaires
Règlement intérieur du conseil et CCAS font débat chez les élus
Lundi soir, le maire a réuni le conseil municipal.Actualités similaires
Neuville-sur-Escaut: pour, contre, le règlement intérieur du conseil a fait débat
Sept points étaient à l'ordre du jour, avec notamment, l'adoption du règlement intérieur. Sans surprise, les échanges ont été constants entre le maire ...Actualités similaires
Harnes: grosse ambiance en conseil municipal sur le vote du règlement intérieur
C'est au menu de la plupart des conseils municipaux du moment : le renouvellement du règlement intérieur (obligatoire pour les conseils de communes de plus de ...Actualités similaires
Mende : majorité et opposition s'accrochent sur le nouveau règlement intérieur
Le conseil municipal a voté mardi 24 novembre le nouveau texte. Il doit permettre d'encadrer les séances pendant toute la durée de la mandature.Actualités similaires
Règlement intérieur : les propositions de l'opposition de Neufchâteau retenues en bloc
Le fait d'accepter des débats plus longs dans le cadre des prises de parole en conseil municipal tout en proposant de sa propre autorité d'assouplir ...Conseil municipal : un nouveau règlement intérieur
Lors du dernier conseil municipal, les élus ont adopté, à la majorité, le nouveau règlement intérieur, intégrant des nouveautés (usage des réseaux ...Actualités similaires
Le conseil municipal adopte un règlement intérieur strict
Pour encadrer les débats des réunions du conseil municipal, le maire Benjamin Leroux et son équipe ont mis au vote un règlement intérieur avec des ...Actualités similaires
Bouchain: lundi, un débat en vue sur le règlement intérieur du conseil?
Comme lors des précédentes séances depuis le début du nouveau mandat, le conseil municipal se tiendra à la salle des fêtes, place des ...Actualités similaires
Le principal bailleur social de la Métropole Nice Côte d'Azur muscle son règlement intérieur
Sur douze pages, ce document, qui s'impose aux locataires, détaille les règles de vie commune, fixe, en cas d'irrespect, les sanctions. Elles vont du rappel ...Actualités similaires
Au conseil, « un règlement intérieur sera instauré »
« Recadrage ! » C'est en ces termes que le maire de Moyeuvre-Grande, Franck Roviero, a signifié au groupe d'opposition la mise en place imminente d'un ...Actualités similaires
Hénin-Beaumont : le règlement intérieur du conseil municipal adopté sans retouche
Un à un, l'opposition de gauche a défendu ses amendements*. Un à un, la majorité RN les a rejetés sans même contre-argumenter. L'explication de vote ...Actualités similaires
Vienne : le règlement intérieur fait débat au conseil municipal
Le règlement intérieur du conseil municipal a déclenché un débat autour des modalités du référendum local, notamment entre le maire, Thierry Kovacs, ...Actualités similaires
Gond-Pontouvre: le règlement intérieur en débat au conseil
Le menu du conseil municipal du vendredi 16 octobre était réduit. Les décisions concernant la gestion interne (tableau des effectifs, renouvellement des ...Actualités similaires
Le règlement intérieur en débat au conseil de Gond-Pontouvre
Le menu du conseil municipal du vendredi 16 octobre était réduit. Les décisions concernant la gestion interne (tableau des effectifs, renouvellement des ...Actualités similaires
Un règlement intérieur pour le foyer Jean-Henri Moulin
Virginie Magnac, maire adjointe en charge de la vie associative, a fait le point ces derniers mois sur l'usage des locaux communaux, qu'ils soient ...Actualités similaires
Deux élus opposés au règlement intérieur du conseil municipal
Lors du dernier conseil municipal, lundi 12 octobre, deux membres de la minorité ont contesté le règlement intérieur du conseil municipal.Actualités similaires
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