Toute l'actualité sur Règlement-Intérieur
"Chiens acceptés, pas d'enfants" : le règlement intérieur d'un bar indigne les internautes et provoque une vive polémique
En place depuis plus de 10 ans, la politique de ce pub de Londres au Royaume-Uni, a provoqué une vive polémique sur les réseaux sociaux dernièrement.Actualités similaires
Gardien, règlement intérieur, stationnement... On en sait plus sur le projet d'aménagement du terrain des gens du voyage dans cette ville de la Côte d'Azur
Le maire et le bailleur social ont répondu, lundi soir, aux nombreuses inquiétudes des habitants quant au retour de la communauté des gens du voyage sur leur ...Actualités similaires
Pour éviter la saturation et les abus, Antibes révise son règlement intérieur pour l'inscription aux activités d'accueil des enfants de 3 à 12 ans
Manque de rigueur de certains parents, délais de réponse... les règles sont modifiées pour les inscriptions aux activités d'accueil des 3-12 ans proposées ...Actualités similaires
Les députés LFI planchent sur un "règlement intérieur"
Les députés La France Insoumise bénéficieront prochainement d'un règlement intérieur pour tenter d'apaiser des tensions visibles depuis de longs mois en ...Actualités similaires
Moussoulens - L'Acca a distribué le règlement intérieur
Le bureau de l'Association communale de chasse agréée (Acca) locale a informé les chasseurs du règlement intérieur pour la saison 2023-2024 ce vendredi 22 ...Actualités similaires
Vers de nouvelles déchèteries à Nevers, règlement intérieur modifié à l'aire d'accueil des gens du voyage... Suivez les décisions du conseil communautaire
Les élus communautaires de Nevers agglomération se réunissent ce lundi 15 mai. L'ordre du jour est plutôt léger ; les élus évoqueront notamment la ...Actualités similaires
Règlement intérieur de l'organe législatif de transition : La Cour constitutionnelle s'assume, le CNT se conforme
L'avènement d'un nouveau règlement intérieur du Conseil national de transition aura longtemps piétiné et traîné en longueur, mais le dénouement ne ...Actualités similaires
Andrest. Questions diverses et règlement intérieur
L'assemblée des élus municipaux délégués au conseil de la communauté de communes Adour-Madiran s'est tenue à la salle des fêtes d'Andrest pour le ...Actualités similaires
Caussade. Conseil municipal : désaccords sur le règlement intérieur et le budget
Lors du dernier conseil municipal de Caussade qui s'est tenu lundi, aux Récollets, il était proposé aux élus d'accepter la modification du règlement ...Actualités similaires
Règlement intérieur du CNT : 35 articles modifiés
C'est la Commission des lois constitutionnelles, de la législation, de la justice, des droits de l'Homme et des Institutions de la République du CNT qui avait ...Actualités similaires
Saint-Savin : les élus modifient le règlement intérieur des services périscolaires
Lors du dernier conseil municipal, les élus de Saint-Savin ont validé plusieurs modifications du règlement intérieur des services périscolaires (ALSH). ...Actualités similaires
Maternité : Priée de ne pas allaiter dans une bibliothèque, elle en fait modifier le règlement intérieur
Brut, partenaire de « 20 Minutes », rencontre une maman déterminéeActualités similaires
Sainte-Radegonde : un règlement intérieur pour la salle des fêtes
La réunion du conseil municipal du 27 octobre s'est déroulée avec dix conseillers présents autour de la maire Monique Rivière. À l'ordre du jour, des ...Actualités similaires
Cestas : au Conseil municipal, le règlement intérieur revu et corrigé
La dernière séance du conseil municipal de Cestas, jeudi soir, a débuté par l'adoption d'un « ajustement » du règlement intérieur du conseil suite à ...Actualités similaires
Tchad: le règlement intérieur du dialogue national adopté dans l'agitation
Les travaux du dialogue national inclusif et souverain se poursuivent. Avec vendredi l'adoption quelque peu mouvementée du règlement intérieur en début de ...Actualités similaires
Marmont-Pachas. A l'assemblée générale des Saint-Hubert, adoption d'un règlement intérieur
Bien installés dans leur agréable salle de chasse, le président Christian Cluchier et ses collègues chasseurs, dont le maire Philippe Degryse, se sont ...Actualités similaires
Gironde : la mise à jour du règlement intérieur des services périscolaires a été adoptée par le conseil municipal d'Étauliers
Lundi 4 juillet, après le renouvellement de deux contrats aidés, un concernant un agent des services techniques pour 30 heures par semaine, l'autre un agent ...Actualités similaires
Pays de Saint-Savin : La CdC Latitude Gironde est contrainte de réexaminer son règlement intérieur
Le 23 juillet 2020, le règlement intérieur de la Communauté de communes Latitude Nord Gironde a été validé à la majorité par les élus en séance ...Actualités similaires
Le Maire écolo de Grenoble, Eric Piolle, pourrait autoriser le Burkini dans les piscines municipales : "Aucun règlement intérieur ne doit constituer une injonction ou une discrimination" - Vidéo
Eric Piolle, a relancé la polémique autour de l'autorisation du burkini dans les piscines municipales, qu'il semble défendre. L'élu Europe Ecologie-Les ...Actualités similaires
Règlement intérieur du temps Meridien
La Ville de Sainte-Pierre propose un service facultatif de restaurantion scolaire aux familles dont les enfants sont scolarisées dans les écoles maternelles ...Actualités similaires
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Collectif pour la Défense des Statuts et Règlement Intérieur du RPM : Dr Bocari Treta 'voué aux gémonies'' !
Jeudi après-midi, le Collectif pour la Défense des Statuts et Règlement Intérieur du RPM (CDSRI-RPM) a dénoncé les violations des textes du parti et ...• Sources :
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