Toute l'actualité sur Réglementation - page 2
Non, votre Livret A ne sera pas gelé le 29 avril 2025 : ce que dit réellement la réglementation
Les banques vont-elles geler les Livrets A dépassant la somme de 23 500 euros ? Découvrez ce que dit la réglementation à ce sujet.Actualités similaires
Les hirondelles sont de retour, leurs nids aussi : quelle est la réglementation en vigueur ?
L'arrivée du printemps marque aussi le retour des hirondelles. La LPO (Ligue de protection des oiseaux) Bourgogne Franche-Comté rappelle la réglementation en ...Actualités similaires
Nvidia: Le durcissement de la réglementation américaine sur les puces pourrait coûter 5,5 milliards de dollars
(Reuters) - Le groupe Nvidia a déclaré mardi qu'il pourrait avoir à supporter une charge de 5,5 milliards de dollars (4,83 milliards d'euros) après que le ...Actualités similaires
L'équilibre fragile entre réglementation et compétitivité
Dans un contexte où la data est devenue un facteur de solution business à haut potentiel, de nouvelles questions émergent pour les entreprises du secteur.Actualités similaires
Les pêcheurs à la ligne doivent composer avec la réglementation
Avec les beaux jours, les pêcheurs du dimanche ont ressorti leur matériel. Reportage à la marina du Château, à Brest, où les adeptes de la pêche à la ...Actualités similaires
Free party : les teufeurs manifestent ce samedi contre la future réglementation
Les manifestants protestent contre une proposition de loi visant à « renforcer la pénalisation de l'organisation » des free-parties, qui « se ...Actualités similaires
IA : l'Europe est prête à assouplir sa réglementation face à la concurrence américaine
L'Union européenne pourrait bientôt revoir sa copie en matière de régulation de l'intelligence artificielle. Face à la pression croissante de la ...Actualités similaires
Nouvelle réglementation bancaire de l'UE : Comprendre les risques pour les banques marocaines et les transferts MRE
La nouvelle directive bancaire de lUE, la Directive (UE) 2024/1619, introduit des règles plus strictes pour les succursales de banques non-européennes, ...Actualités similaires
Prix, réglementation... La Belgique n'est plus l'Eldorado des fumeurs français
Le gouvernement fédéral belge a encore durci la réglementation contre le tabac depuis le début de l'année 2025, imposant désormais aux commerces de ...Actualités similaires
La Cour suprême des États-Unis soutient la réglementation sur les armes fantômes de Joe Biden
La Cour suprême des États-Unis a confirmé les principales règles de contrôle des armes à feu introduites par l'administration Biden pour lutter contre les ...Actualités similaires
Pruniculteurs en alerte : gel, Saints de Glace et réglementation menacent la récolte et l'avenir de la filière
C'est actuellement la pleine floraison des pruniers. La période la plus sensible qui soit pour l'ensemble des pruniculteurs, attentif aux moindres changements ...Actualités similaires
L'ONU déclare la guerre aux motos trop bruyantes : une réglementation inédite secoue les motards !
C'est un invité très spécial qui s'invite à la table des motards. L'ONU sonne la fin de la nuisance sonore à travers une initiative qui interdira la ...Actualités similaires
Moratoire sur les fermes-usines de saumons : un premier pas vers une réglementation plus stricte ?
L'aquaculture intensive est au coeur des débats en France. Le 18 mars 2025, une proposition de loi transpartisane a été déposée à l'Assemblée nationale ...Actualités similaires
Eaux minérales de Nestlé : la justice belge enquête à son tour sur le respect de la réglementation
La justice belge enquête sur le respect par le groupe Nestlé de la réglementation sur les eaux minérales. Une perquisition a d'ailleurs été menée au sein ...Actualités similaires
« Nouveaux OGM » : une réglementation plus souple approuvée par les 27 pays de l'UE
La proposition de Bruxelles visant à autoriser une généralisation des variétés végétales obtenues grâce au recours aux nouvelles techniques génomiques ...Actualités similaires
Malgré la réglementation contraignante, les hôtels en République Dominicaine favorisent le tourisme durable grâce à l'énergie solaire.
La transition vers l'énergie solaire a été lente, en particulier dans les régions isolées où les sociétés concessionnaires d'électricité imposent des ...Actualités similaires
Une réglementation française peu restrictive sur les PFAS dans l'eau potable
En France, dès le 1er janvier 2026, la loi imposera que la somme des concentrations de vingt PFAS spécifiques - ciblés par l'Union européenne - ne dépasse ...Actualités similaires
Pêche de l'anguille : que dit la réglementation ?
En Charente et Charente-Maritime, a-t-on le droit de pêcher l'anguille ? Cette espèce en danger d'extinction est très surveillée. On fait le point avec les ...Actualités similaires
Cette nouvelle réglementation va surprendre tous les utilisateurs de vélos et de trottinettes
Un décret récent impose un changement de règles aux utilisateurs de vélos et de trottinettes. Mais il est passé si discrètement que beaucoup ignorent ...Actualités similaires
L'eau minérale naturelle en bouteille : traitements, filtration... ce que dit la réglementation
Les marques auraient eu recours à des traitements physiques non autorisés afin de masquer une pollution imputable aux activités humainesActualités similaires
CSRD et CS3D : les banques françaises dénoncent une réglementation excessive
Les établissements financiers alertent sur les lourdes obligations imposées par les nouvelles directives européennes. Entre coûts élevés, complexité ...Actualités similaires
« L'État protège EDF » : la nouvelle réglementation va faire flamber les factures d'électricité, dénonce l'association UFC-Que choisir
L'UFC-Que choisir a dénoncé, ce mardi, « l'impact catastrophique » de la nouvelle régulation du nucléaire, qui entrera en vigueur en janvier 2026. ...Actualités similaires
Construction bois : vers une nouvelle réglementation incendie pour soutenir le secteur
La réglementation incendie, frein à la construction bois, sera assouplie d'ici juin. Cette évolution, annoncée par la ministre du Logement Valérie Létard ...Actualités similaires
«La réglementation des PFAS est une question de justice environnementale»
Alors que le Parlement a adopté jeudi 20 février une loi visant à limiter les polluants éternels, la chercheuse Claire Philippat revient sur une nouvelle ...Actualités similaires
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