Toute l'actualité sur Réglementation - page 6
Le prix de l'essence va augmenter de 10% à cause d'une nouvelle réglementation européenne craint la Cour des compte
Une décision de l'UE pourrait faire grimper les factures de carburant et d'énergie de tous les ménages français.Actualités similaires
Sécheresse, réglementation, gaspillage : avec l'assèchement du lac de la Cavayère, l'avenir de plus en plus incertain de "Carcassonne plage"
L'inquiétude est aujourd'hui grande chez les amoureux et les usagers du lac de la Cavayère, dont le niveau d'eau ne cesse de baisser. La toute récente ...Actualités similaires
Souriez, vous êtes& reconnus : en février 2025, une réglementation pour encadrer les caméras avec reconnaissance faciale
Serons-nous bientôt tous filmés par des caméras à reconnaissance faciale ? Pour éviter les dérives, un règlement...Actualités similaires
Fracture sur le report de la réglementation de l'UE contre la déforestation
Afin de répondre aux inquiétudes des entreprises et des pays partenaires, la Commission européenne a proposé de reporter d'un an la réglementation contre ...Actualités similaires
Banque mondiale : Le Maroc leader en réglementation, malgré les défis de fiscalité
Le rapport Business Ready 2024 de la Banque mondiale classe le Maroc parmi 50 économies ayant de bonnes performances en matière de cadre réglementaire et de ...Actualités similaires
Vingt-trois morts en Thaïlande : un accident tragique révèle le manque de réglementation routière
En Thaïlande, un accident de bus a causé, le 1I³ octobre, la mort de 23 personnes, dont 20 enfants, qui se rendaient à une sortie scolaire. Alors qu'une ...Actualités similaires
Réglementation funéraire : les apports du décret du 10 juillet
Le délai maximum pour faire procéder à l'inhumation, à la mise en caveau provisoire ou à la crémation du corps à compter du décès est porté de six ...Actualités similaires
SpaceX pourrait recevoir une amende de 633 000 dollars pour le non-respect de la réglementation
Elon Musk se plaignait il y a peu des lenteurs administratives de la Federal Aviation Administration (FAA), et l'agence a répondu à ces critiques à sa façon ...Actualités similaires
"Presqu'île à vivre" : la CCI Lyon Métropole s'inquiète d'une réglementation trop rigide
"Oui à une presqu'île apaisée, non à des activités économiques sacrifiées." Le projet Presqu'île à vivre n'a pas terminé de faire parler de lui. ...Actualités similaires
Prospectus, flyers, journaux... quelle est la réglementation autour de la distribution de publicités dans vos boîtes aux lettres ?
Malgré la présence d'autocollants "Stop Pub", les boîtes aux lettres continuent souvent de se remplir de publicités et de prospectus. On fait le point sur ...Actualités similaires
Sous la pression des banques, la Fed va durcir moins que prévu la réglementation bancaire
Le vice-président de la Fed chargé de la régulation bancaire, Michael Barr, a annoncé ce mardi que la réforme de la réglementation sera moins exigeante ...Actualités similaires
Fonds de litiges : vers une réglementation stricte en Europe
L'augmentation des financements par des tiers dans les procès européens incite les législateurs à envisager de nouvelles régulations pour éviter les abus ...Actualités similaires
Pêche de loisir, pêche pro du thon rouge : ce que dit la réglementation
La pêche du thon rouge en Méditerranée, qu'elle soit de loisir ou professionnelle est très strictement encadrée et ce, afin de ne pas perdre le bénéfice ...Actualités similaires
La grâce royale appuiera la réglementation des agriculteurs de cannabis (ANRAC)
La grâce royale au profit de personnes condamnées, poursuivies ou recherchées dans des affaires liées à la culture du cannabis permettra une adhésion ...Actualités similaires
La nouvelle réglementation européenne sur les données de santé pose un problème de confidentialité et de sécurité
Il est primordial de maintenir un équilibre entre la recherche des avantages pour la santé publique et la protection du droit à la vie privée des citoyens.Actualités similaires
"La pêche de loisir n'échappe pas à la réglementation", 67 personnes poursuivies en justice en Occitanie pour pêche illégale de thon rouge en Méditerranée
67 personnes sont poursuivies au terme d'une enquête qui a duré près de 5 ans.Actualités similaires
Venezuela: les députés examinent des lois renforçant la réglementation des ONG
Le président de l'Assemblée nationale du Venezuela, Jorge Rodriguez, dirige une session à l'Assemblée nationale à Caracas, au cours de laquelle les ...Actualités similaires
JO: le comité d'organisation accusé de «piétiner la réglementation du travail» sur certains CDD
Des salarié·es en CDD pour les Jeux olympiques et paralympiques, embauché·es en «forfait jour», dénoncent un dévoiement de leur contrat avec des ...Actualités similaires
Lourdes. Réglementation du trafic pour le pèlerinage
Des arrêtés municipaux ont été pris par la ville de Lourdes pour réglementer le stationnement et la circulation durant le pèlerinage national de ...Actualités similaires
L'UE s'est-elle tirée une belle balle dans le pied avec sa nouvelle réglementation sur l'IA ?
Le projet de loi phare de l'Union européenne sur l'intelligence artificielle, communément appelé « AI Act », est entré en vigueur le jeudi 1er août.Actualités similaires
Après l'accident de mortel de jet-ski : « Il faut renforcer la réglementation » dit le champion Sammy Maysonnave
Entre la multiplication des arrêtés municipaux et un accident qui a tourné au drame, l'image du jet-ski est au plus bas sur le bassin d'Arcachon. Sammy ...Actualités similaires
Etats-Unis : une réglementation pour forcer les compagnies à asseoir les familles ensemble gratuitement
Le ministère américain des Transports (DoT) a publié un avis de proposition de réglementation qui obligerait les compagnies aériennes à asseoir ...Actualités similaires
Limitations des usages de l'eau : quels sont les lieux concernés et la réglementation dans le Lot ?
Les conditions anticycloniques durables en place depuis une semaine ont maintenu un temps sec et caniculaire jusqu'au jeudi 1er août. Aucune précipitation ...Actualités similaires
USA. 25 États Républicains demandent à la Haute Cour de suspendre la réglementation de l'EPA sur les centrales électriques
25 Etats Républicains des USA ont demandé à la Cour suprême d'empêcher temporairement l'administration Biden d'appliquer ses nouvelles règles visant à ...Actualités similaires
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