Toute l'actualité sur Réglementation - page 8
Forêt : la réglementation sur les coupes rases va se durcir dans le Limousin
ENJEUX. Dans une région où un tiers du territoire est couvert par la forêt, élus et services de l'État veulent une réglementation plus stricte sur les ...Actualités similaires
Pourquoi cette réglementation chinoise va améliorer la sécurité des batteries des vélos électriques en Europe
La future norme GB 17761 va relever les standards des batteries de vélos électriques en Chine et aura forcément un effet positif sur certains modèles ...Actualités similaires
Au Maroc, la réglementation sur le cannabis légal commence à porter ses fruits
En 2021, le royaume du Maroc a adopté une loi légalisant la culture du cannabis à vocation médicale et industrielle. Selon la presse marocaine, le business ...Actualités similaires
Réglementation trottinette électrique : débridage, âge minimum, amende, vitesse... que dit la loi ?
Circuler à trottinette électrique, comme à vélo ou en voiture implique de nombreuses règles et équipements obligatoires. Voici ce que dit la loi et les ...Actualités similaires
Ralentisseurs: 75% des dos d'ânes ne respecteraient pas la réglementation
C'est une spécialité française, on estime que l'Hexagone en compte plus de 450 000. Un nouvel arrêt de la cour administrative d'appel de Marseille ...Actualités similaires
Cigarettes en Belgique : les douanes mettent les points sur la nouvelle réglementation
Cigarettes en Belgique : les douanes contrôlent à Steenvoorde pour mettre en garder sur la nouvelle réglementationActualités similaires
Distorsion de réglementation sur les emballages : Storopack en appelle au député Robert-Dehault
Préoccupation environnementale oblige, les emballages non recyclables vont disparaître du marché. Toutefois, les dates des nouvelles obligations faites aux ...Actualités similaires
«Ça ne doit pas remplacer un artiste» : Brigitte Lecordier, célèbre doubleuse, souhaite une réglementation sur l'IA
L'intelligence artificielle intrigue, fascine autant qu'elle fait peur. Brigitte Lecordier, l'une des plus grandes doubleuses françaises depuis plus de 35 ans, ...Actualités similaires
Le Royaume-Uni veut interdire le tabac : une réglementation déjà plus stricte qu'en France
Les députés britanniques ont voté en faveur de l'interdiction de l'achat de cigarettes à toute personne née après 2009. Si la mesure n'est pas encore ...Actualités similaires
Navigateurs Web : la nouvelle réglementation européenne stimule la concurrence sur iPhone
Les nouvelles règles imposées par le Digital Markets Act (DMA) font le bonheur des navigateurs web. Ceux-ci voient en effet leur popularité croître ces ...Actualités similaires
Une nouvelle réglementation à l'étude pour la réserve naturelle baie de Somme
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Agen. Risques d'éboulement sur l'Ermitage : la réglementation va être revue
Les services de l'État préparent un nouveau Plan de prévention des risques Mouvements de terrain qui sera prochainement soumis à enquête publique. De quoi ...Actualités similaires
Contrainte par l'UE, la France fait marche arrière dans la réglementation des sites pornographiques
Si la régulation des sites pornographiques mise en place par la loi numérique est maintenue, celle-ci ne concerne désormais que les sites implantés en ...Actualités similaires
"Des règles, OK, mais là c'est trop contraignant": à La Colle-sur-Loup, la réglementation sur les terrasses dérange les commerçants
La grogne monte chez les commerçants collois. L'extension de leurs terrasses est pour la première fois soumise à autorisation. Une charte qui impose des ...Actualités similaires
Souveraineté alimentaire, réglementation sur les haies : voici ce que contient le projet de loi agricole
Le gouvernement présente son projet de loi de programmation agricole, mercredi 3 avril. Le texte a été remanié par rapport à sa version initiale, face à ...Actualités similaires
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Épandage dans les champs, quelle réglementation pour les nuisances olfactives ?
Chaque jour sur France Bleu à 7h35 et 17h20, c'est le reportage Terre de Champagne-Ardenne. Plus de 120 podcasts à retrouver en réécoute sur francebleu.fr ...Actualités similaires
La FTC renforce la lutte contre les arnaques à l'usurpation d'identité grâce à une nouvelle réglementation
Dans un monde où les escrocs exploitent de plus en plus les technologies émergentes pour duper leurs victimes, la Federal Trade Commission (FTC) des ...Actualités similaires
ÉDITO. Légalisation du cannabis : à l'inverse de l'Allemagne, la France conserve la réglementation la plus répressive d'Europe
L'Allemagne légalise à partir de lundi la consommation récréative du cannabis. Strasbourg, ville frontalière, va se retrouver entre deux législations, sa ...Actualités similaires
"La réglementation européenne sur la déforestation va aggraver la pénurie de cacao"
Il faut définir clairement ce qu'est la déforestation, car "l'ambiguïté qui ressort des règles crée d'énormes défis" pour le cacao en provenance du ...Actualités similaires
"La réglementation ne vous protège pas" : l'appel de 800 soignants face au "déni des connaissances scientifiques" sur les pesticides
À l'occasion de la Semaine des alternatives aux pesticides, l'association "Alerte des médecins sur les pesticides" lance un appel déjà signé par près de ...Actualités similaires
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