Toute l'actualité sur Réglementation - page 10
Polémique autour d'un chien sans muselière dans un train : que dit la réglementation ?
Anne-Yvonne Le Dain, une ex-députée socialiste, a publié, ce dimanche 25 février, la photo d'un chien sans muselière dans un train. Son post a fait l'objet ...Actualités similaires
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Vous allez payer plus cher vos achats en ligne avec cette nouvelle réglementation européenne
Les autorités européennes sont en train de réformer le code des douanes et de s'attaquer à la fraude des plateformes d'e-commerce. Une mesure concernant une ...Actualités similaires
Réglementation des géants de la tech : une bonne nouvelle pour les médias indonésiens
Le président indonésien a signé un règlement qui oblige les géants de la technologie, dont Google et Meta, à rémunérer les médias locaux pour les ...Actualités similaires
Les scooters, motos et vélos connectés sont-ils des passoires de cybersécurité ? L'ONU veut imposer une réglementation venue des voitures
L'ONU veut élargir son règlement sur la cybersécurité des voitures aux vélos électriques ainsi qu'aux scooters et motos. L'organisation anticipe les ...Actualités similaires
VIDEO. Bien-être animal, réglementation, sécurité : dans les coulisses des courses hippiques de l'hippodrome d'Auch
C'était le premier rendez-vous de l'année pour les turfistes sur l'hippodrome de la Ribère à Auch. Préparation des chevaux, réglementation, sécurité et ...Actualités similaires
L'évolution de la réglementation des casinos en ligne en France : Passé, présent et perspectives d'avenir
Les casinos en ligne ont connu une évolution significative en France au fil des ans, marquée par des changements réglementaires importants. De la naissance ...Actualités similaires
Savoie : des moniteurs de ski poursuivis à Courchevel pour non-respect de la réglementation
Six procédures judiciaires et administratives visant des moniteurs de ski ne respectant pas la réglementation ont été initiées à Courchevel, indique ce ...Actualités similaires
Réglementation : face à la folie normative, les maires ne savent plus quoi faire
Selon l'association des maires de France, les élus doivent bâtir leurs projets de construction et de développement avec face à eux pas loin de 400.000 ...Actualités similaires
Enseignes : vers une nouvelle réglementation
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"Plus d'investissement, plus de marché unique et moins de réglementation": Emmanuel Macron plaide pour une économie européenne moins réglementée
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Le site sarthois de Cristaline n'est pas concerné par les infractions à la réglementation de l'eau
Une enquête de la cellule investigation de Radio France et du Monde révèle, ce mardi, que plusieurs industriels de l'eau ont enfreint la règlementation. Le ...Actualités similaires
François Blot (président des Jeunes Agriculteurs de la Mayenne): "On a un beau métier qui est en train d'être mis en difficulté par la réglementation"
Alors que la colère monte dans le monde agricole, BFMTV propose ce jeudi une émission spéciale LE FORUM BFMTV Agriculteurs & écologie: la fracture pour ...Actualités similaires
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Vendredi 26 janvier, en matinée, les agriculteurs manifesteront à Nîmes pour dénoncer les contraintes et le contexte qui mettent à mal leur trésorerie.Actualités similaires
Policiers hors service et armés dans les ERP : ce que dit la nouvelle réglementation
La mesure avait été intégrée en 2021 dans la loi Sécurité globale mais n'était pas encore applicable. Par la publication d'un décret fin octobre, ...Actualités similaires
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La fédération bancaire française estime notamment que l'UE ne devrait pas considérer les activités de défense comme des "nocives" dans ses "référentiels ...Actualités similaires
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