Toute l'actualité sur Révision - page 23
Procès en révision de Farid El Hairy : retour sur trois erreurs judiciaires reconnues par la justice
La justice a annulé la condamnation pour viol sur mineure de Farid El Haïr, jugé coupable en 2003. Avant lui, une dizaine d'erreurs judiciaires ont été ...Actualités similaires
La Cour de révision annule la condamnation pour viol de Farid El Haïry prononcée en 2003, après la rétractation de son accusatrice
La jeune fille qui l'avait accusé en 1998 a reconnu avoir menti, dans une lettre envoyée en 2017 au procureur de la République de Douai. L'homme de 41 ans ...Actualités similaires
Révision Annuelle des Listes Électorales: La MODELE Mali invite les autorités de la Transition à renforcer la sécurité sur l'ensemble du territoire
Dans un rapport publié, le 08 décembre 2022, la Mission d'observation des élections au Mali (MODELE Mali), dirigée par Dr. Ibrahima Sangho, recommande aux ...Actualités similaires
Révision de la Constitution en Turquie: une manoeuvre électorale de l'alliance au pouvoir
Les députés de l'alliance au pouvoir en Turquie ont déposé ce vendredi 9 décembre au Parlement une proposition de révision de la Constitution visant ...Actualités similaires
Révision de la PPE de Martinique : retour sur la réunion publique du 6 décembre
Cette réunion était organisée dans le cadre de la concertation pour la révision de la Programmation Pluriannuelle de l'Énergie de Martinique.Actualités similaires
Vingt ans après sa condamnation pour viol, le dossier de Farid El Haïry examiné par la cour de révision après que la plaignante a confessé "avoir menti"
La cour de révision examine ce jeudi la demande de réhabilitation de Farid El Haïry, un Nordiste de 41 ans condamné en 2003 par la cour d'assises des ...Actualités similaires
PLF 2023 : Les avocats ont fini par décrocher une révision des dispositions fiscales
Après plusieurs semaines de bras de fer, de guerre de déclarations, de sit-in et de grèves, les avocats sont parvenus à décrocher une révision des ...Actualités similaires
Révision des zones inondables en Lot-et-Garonne : « C'est très loin d'être neutre pour la ville de Marmande »
« On se souvient tous de Xynthia et de Vaison-la-Romaine. La culture du risque devient donc de plus en plus prégnante. » Les services de l'État, par la ...Actualités similaires
Révision constitutionnelle-élections : De quoi les partis politiques ont-ils peur ?
Apparemment notre manchette de la semaine dernière (ARÈNE POLITIQUE MALIENNE : La disette a-t-elle réduit les partis au silence ? Le Matin N°555 du ...Actualités similaires
Dialogue social : Akhannouch annonce la révision de la législation sociale
Loi sur la grève, code du travail, lois électorales, loi relative aux syndicats, le chef du gouvernement vient d'annoncer, devant les conseillers de la ...Actualités similaires
Avant-projet de la nouvelle constitution ! SADI réaffirme sa ferme opposition à toute révision constitutionnelle
Dans une déclaration publiée le 23 novembre 2022, le parti SADI a réaffirmé « sa ferme opposition à toute révision constitutionnelle par les autorités ...Actualités similaires
Gabon: tensions entre gouvernement et opposition autour de la révision des listes électorales
Au Gabon, les premières escarmouches ont commencé entre pouvoir et opposition dans la perspective des élections de 2023.Actualités similaires
Le Sénat opposé au report de la révision des valeurs locatives des locaux d'habitation
Le Sénat s'est opposé mercredi au report de deux ans du calendrier de révision des valeurs locatives des locaux d'habitation,...Actualités similaires
Poey-de-Lescar : la révision du PLUi indispensable au projet d'aménagement de la plaine des sports
Réuni lundi 21 novembre, le Conseil municipal a approuvé une délibération permettant au maire, Pierre Soler, de signer et de remettre un rapport au ...Actualités similaires
Vers un retrait des forces françaises du Burkina Faso ? Paris évoque « une révision de sa stratégie »
La Défense française n'écarte pas un départ de ses forces spéciales basées au Burkina Faso, où des manifestations contre la présence française ont ...Actualités similaires
Début de la révision de la liste électorale en Côte d'Ivoire
En Côte d'Ivoire, la révision de la liste électorale a démarré samedi et doit se terminer le 10 décembre. La Commission Electorale Indépendante explique ...Actualités similaires
Mali: des politiques et personnalités demandent de suspendre la révision de la Constitution
L'une des tâches du gouvernement de transition du Mali est l'organisation d'un référendum constitutionnel. Mais dans le pays, l'avant-projet de Constitution ...Actualités similaires
Côte d'Ivoire : démarrage de la révision de la liste électorale
La Commission électorale indépendante (CEI) envisage de « capter » à l'issue de l'opération d'enrôlement « 4,5 ou 5 millions d'électeurs ».Le ...Actualités similaires
Côte d'Ivoire: la CEI démarre de l'opération de révision des listes électorales
La Commission électorale indépendante (CEI) lance une opération de révision des listes électorales à partir de ce samedi 18 novembre. Cela va durer ...Actualités similaires
Energie | Révision de la PPE: la 2ème phase de concertation est lancée !
Répondez dès maintenant au questionnaire en ligne et t venez nombreux à la réunion publique du 6 décembre 2022 !Actualités similaires
Refondation et reforme de l'Etat : La révision constitutionnelle a du plomb dans l'aile
Annoncée à grand renfort de battages populistes, le processus de révision constitutionnelle s'essouffle et se meurt au rythme d'une baisse d'enthousiasme ...Actualités similaires
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