Toute l'actualité sur Révision - page 29
Ukraine, Balkans, révision des traités : les enjeux du Conseil européen des 23 et 24 juin
Le programme s'annonce très chargé. Jeudi 23 et vendredi 24 juin, les chefs d'Etat et de gouvernement des Vingt-Sept ne manqueront pas de sujets de débat. ...Actualités similaires
Quand la Révision constitutionnelle fait encore jaser
En si peu de temps, le processus de la réforme constitutionnelle est en train d'aller à la vitesse supérieure avec la signature du décret portant ...Actualités similaires
Choguel et l'impossible révision constitutionnelle
Réviser la Constitution de 1992 ? Quelle mission impossible s'assigne le tout nouveau Premier ministre faisant sans doute écho aux 10 commandements du M5-RFP ...Actualités similaires
Londres présente sa révision unilatérale du protocole nord-irlandais, Bruxelles réagit
Après des mois d'impasse, le gouvernement britannique est passé à l'action lundi en présentant au Parlement son projet de loi qui remet en cause le statut ...Actualités similaires
Irlande du Nord : Bruxelles lance des procédures contre Londres après sa révision unilatérale de l'accord post-Brexit
Le gouvernement britannique veut revoir seul le statut post-Brexit de l'Irlande, « une violation de la loi internationale » pour l'EuropeActualités similaires
Brexit : Bruxelles annonce de nouvelles procédures contre Londres, qui a lancé la révision unilatérale du protocole nord-irlandais
Lundi, le gouvernement britannique a présenté au Parlement un projet de loi qui remet en cause le statut post-Brexit de l'Irlande du Nord.Actualités similaires
Brexit : le gouvernement britannique lance la révision unilatérale du protocole nord-irlandais
Ce protocole vise à protéger le marché unique européen après le Brexit sans provoquer le retour d'une démarcation physique entre la province britannique ...Actualités similaires
Irlande du Nord : Londres entame la révision unilatérale du statut post-Brexit
Le gouvernement britannique a formellement présenté, ce lundi 13 juin, un nouveau projet de loi. Celui-ci remet en cause de manière unilatérale le statut ...Actualités similaires
Londres lance la révision unilatérale du statut de l'Irlande du Nord
Le gouvernement britannique s'expose aux représailles de l'Union européenne, qui juge illégale cette remise en cause du statut post-Brexit de l'Irlande du ...Actualités similaires
Irlande du Nord : Londres lance la révision unilatérale du statut post-Brexit
Le gouvernement britannique a formellement présenté lundi 13 juin son projet de loi qui remet en cause de manière unilatérale le statut douanier ...Actualités similaires
Irlande du Nord : Londres lance la révision du statut post-Brexit, la commission s'inquiète
Le gouvernement britannique a publié lundi son projet de législation modifiant l'implémentation du "protocole sur...Actualités similaires
Irlande du Nord : Londres présente sa révision controversée du protocole post-Brexit
Le gouvernement de Boris Johnson assure que le texte est « légal », mais ses opposants l'accusent de « violer le droit international »Actualités similaires
Irlande du Nord: Londres présente sa révision du statut post-Brexit
Londres - Le gouvernement britannique va présenter lundi au Parlement son projet de loi modifiant certains éléments du protocole nord-irlandais, conclu avec ...Actualités similaires
Le Parlement européen demande une révision des traités de l'UE
Fin du droit de véto au Conseil de l'UE, plus de pouvoirs pour l'Union européenne en matière de santé ou d'énergie, un droit d'initiative législative pour ...Actualités similaires
Le Parlement européen demande une révision des traités de l'UE
Après des centaines de rencontres de citoyens européens dans les différents pays de l'Union, et des centaines d'heures de débats au Parlement de Strasbourg, ...Actualités similaires
Le Parlement européen pousse à la révision des traités de l'UE et modifier les textes fondateurs
Fin du droit de veto des États membres, compétences élargies pour l'Union dans la santé et la défense, droit du...Actualités similaires
Irlande du Nord : Londres défend sa révision "légale" du statut post-Brexit
Le gouvernement britannique a défendu jeudi son projet "légal" de révision du statut douanier post-Brexit de l'Irlande du...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte la révision des normes d'émissions des véhicules
Le Parlement européen a adopté ce mercredi 8 juin 2022 les règles visant à réviser les normes de performance des émissions de CO2 des VP et VUL neufs pour ...Actualités similaires
Révision auto : les astuces pour payer moins cher
Plus de 5 % de hausse sur le prix de la révision automobile en un an. Pour cause : la pénurie de certaines pièces de rechange, mais aussi les délais qui ...Actualités similaires
RCA : S'achemine-t-on vers la révision de la Constitution ?
Plusieurs membres du gouvernement et des parlementaires sont favorables à la modification partielle de la Constitution. Même si certains acteurs de la ...Actualités similaires
Affaire Mis et Thiennot: une septième requête en révision déposée
Paris - Les familles de Raymond Mis et Gabriel Thiennot, condamnés il y a plus de soixante-dix ans pour le meurtre d'un garde-chasse qu'ils ont toujours nié, ...Actualités similaires
Révision du référentiel forestier FSC : la première consultation publique s'ouvre
Apr?s avoir lanc?, en mars?2021, la r?vision partielle de son r?f?rentiel de gestion foresti?re pour la France m?tropolitaine, FSC France officialise sa ...Actualités similaires
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