Toute l'actualité sur Révision - page 32
Produits cosmétiques : la révision du règlement européen en consultation
La Commission europ?enne soumet ? la consultation du public jusqu'au 21?juin prochain l'analyse d'impact d'une proposition de r?vision du r?glement sur les ...Actualités similaires
Bruxelles dévoile son projet de révision de la directive sur les émissions industrielles
La Commission europ?enne a pr?sent?, le 5 avril, son projet de r?vision de la directive qui r?glemente les 50?000?installations les plus polluantes de l'UE. Des ...Actualités similaires
Pinsaguel. Révision du plan de gestion de la RNR : votre avis compte/!
Sept années se sont écoulées depuis la création de la Réserve naturelle régionale Confluence Garonne-Ariège. La mise en oeuvre du plan de gestion durant ...Actualités similaires
La Cour suprême kenyane invalide la révision constitutionnelle du président
La Cour suprême du Kenya a invalidé jeudi un processus de révision constitutionnelle initié par le président Uhuru Kenyatta, mettant fin à une vive ...Actualités similaires
Révision des règlements Reach et CLP : des textes déjà presque inapplicables, selon les associations
Les nouveaux r?glements Reach et CLP r?p?teront-ils les erreurs des textes actuels?? G?n?rations futures et l'Association des m?decins contre les pesticides ...Actualités similaires
Saint-Pierre-d'Oléron : les adresses et noms de rues sont en cours de révision
Le vote du budget, ce mardi 22 mars, a été précédé de quelques points importants pour la vie locale, qui concernaient notamment la dénomination des noms ...Actualités similaires
Election présidentielle : les territoriaux veulent une révision de la réforme des 1607 heures
Qu'attendent les territoriaux de la part des candidats à l'élection présidentielle ? La Gazette des communes leur a demandé. Ceux qui souhaitent qu'ils ...Actualités similaires
Réforme des valeurs locatives : méthode pour rater sa révision
Ce vendredi, le Club Finances vous propose une tribune de Pierre-Matthieu Terrien, directeur des finances mutualisé de la ville de Romans, de sa communauté ...Actualités similaires
Le secteur sauvegardé entre en révision
URBANISME. La ville de Langres a initié, pour la première fois depuis sa création en 1985, la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de ...
Sécurité routière : des formations de révision au code de la route pour les séniors alsaciens
Après deux ans de covid, c'est le retour des formations au code de la route pour les séniors alsaciens. Cinq sessions sont organisées dans le Bas-Rhin. Des ...Révision des compétences de la Cour constitutionnelle en matière électorale Une seule femme parle - Ce que les femmes proposent...
Les Assises nationales de la Refondation de l'Etat (ANR), niveau national, tenues à Bamako, les 27, 28, 29 et 30 décembre 2021, faisaient suite aux phases ...
Révision de la charte du Parc du Perche : le diagnostic territorial présenté ce jeudi soir à Nogent-le-Rotrou
Le Parc naturel régional du Perche organise une réunion publique, ce jeudi 3 mars, salle Simone-Signoret pour partager les résultats de son diagnostic de ...
De nombreux Tchadiens exigent la révision de l'accord de coopération militaire avec la France
Alors que des Tchadiens estiment que les autorités doivent également exiger le réajustement des accords militaires avec la France, d'autres estiment que la ...Déclaration des biens des membres du CNT : la disposition oubliée du processus de révision de la charte
Dans sa version originale du 12 septembre 2020, la Charte de la Transition contient une disposition totalement ineffective, jamais appliquée, dont on pouvait ...Saint-Trojan-les-Bains : la révision du Plan local d'urbanisme avance
Le conseil municipal s'est réuni ce mardi 22 février pour débattre, entre autres, du Programme d'aménagement de développement durable (PADD), première ...Révision de la Charte de la transition : La durée de 5 ans sera t- elle maintenue ?
Les membres du Conseil National de Transition (CNT) sont convoqués ce matin au CICB pour se prononcer sur le projet de loi relatif à la révision de la ...Conseil national de transition : L'adoption du projet de loi portant révision de la charte de la transition prévue ce lundi
Dans un AVIS rendu public, le 17 février 2022, le Président du Conseil National de Transition (CNT) informe les membres du CNT que dans le cadre de la session ...Transition au Mali : Des organisations de la société civile dénoncent l'absence de délai dans le projet de révision de la charte de la Transition
Les responsables de la Synergie 22 des Organisations de la société civile du Mali étaient face à la presse, le samedi 19 février 2022, à la Maison de la ...
Une Belgique à quatre Régions requiert une révision de la loi de financement d'après une étude
Une quatrième réforme de l'État basée sur quatre régions à part entière - Flandre, Wallonie, Bruxelles et Cantons de...Corme-Écluse : la révision des tarifs communaux à l'ordre du jour
Mardi 15 février, les élus se sont réunis en conseil municipal pour un ordre du jour assez restreint et cette réunion était principalement motivée par la ...Beychac-et-Cailleau : la révision du plan local d'urbanisme au centre du conseil municipal
Le conseil municipal du mardi 15 février était essentiellement consacré à la procédure de révision du Plan local d'urbanisme. Les élus étaient réunis ...Saint-Geniès-Bellevue. Urbanisme : enquête pour la révision du PLU
Du samedi 19 février à 9 h au lundi 21 mars à 17 h 30 l'enquête publique pour la révision du PLU de la commune se déroulera à la mairie de Saint-Geniès ...Révision de la charte de la transition : Le CNT termine avec les consultations / *L'adoption du texte est prévue pour le 17 février 2022
Convoqué en session extraordinaire pour réviser la charte de la transition, le Conseil national de transition (CNT) a fini avec les consultations, hier, mardi ...• Sources :
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