Toute l'actualité sur Révision - page 35
Révision en trompe-l'oeil des mesures de maintien de l'ordre
Le ministère de l'Intérieur a diffusé, jeudi 16 décembre, sa nouvelle mouture du schéma national de maintien de l'ordre ( SNMO ). Une première version de ...Actualités similaires
Il faut qu'on parle avec Gilles Vanden Burre à propos de la révision de la décision de fermer des salles de spectacle, de théâtre et de cinéma
IPM - Il faut qu'on parle avec Gilles Vanden Burre à propos de la révision de la décision de fermer des salles de spectacle, de théâtre et de cinémaActualités similaires
Aragon. Formation pour la révision du Plan communal de sauvegarde
La commune révise son Plan communal de sauvegarde (PCS). Un travail qui a permis l'identification des risques sur la commune, l'organisation de la réponse ...Actualités similaires
Affaire Omar Raddad : pourquoi les demandes de révision sont si difficiles à obtenir
L'ex-jardinier Omar Raddad a repris espoir après la décision des magistrats de la Cour de cassation, jeudi 16 décembre, d'ouvrir un complément ...Actualités similaires
Affaire Omar Raddad : une "des plus grandes erreurs judiciaires du XXe siècle" va être "rectifiée grâce à la Cour de révision", affirme son avocate
Alors que la justice a décidé d'ordonner de nouvelles investigations dans l'affaire Omar Raddad ce jeudi, l'avocate du jardinier, Sylvie Noachovitch, a ...Rochefort : la révision du Plan local d'urbanisme pourrait être suspendue
La révision du Plan local d'urbanisme de Rochefort, votée le 19 décembre 2020, risque fort d'être remise en question par le tribunal administratif de ...Actualités similaires
La justice décide de rouvrir le dossier Omar Raddad, première étape vers la révision du procès du jardinier gracié en 1996
Omar Raddad, 59 ans, avait été accusé à tort d'avoir tué sa patronne, Ghislaine Marchal.Actualités similaires
Réseaux énergétiques : le Conseil et le Parlement européens s'accordent sur une révision
Ce mercredi 15?d?cembre, la pr?sidence slov?ne du Conseil europ?en a convenu d'un accord informel provisoire avec le Parlement europ?en pour r?viser le ...Actualités similaires
Pays Landes Nature Côte d'Argent : la révision du Pôle d'équilibre territorial et rural à l'ordre du jour d'un séminaire
Jean-Claude Caule, maire de Lévignacq, a accueilli, vendredi 10 décembre, le séminaire organisé par le Pays Landes Nature Côte d'Argent. Il a été ...Actualités similaires
Un procès en révision pour Omar Raddad ? L'ex-jardinier fixé sur son sort ce jeudi
Omar Raddad va-t-il bénéficier d'un nouveau procès ? Ce jeudi, la justice va se prononcer sur la requête en révision de l'ancien jardinier condamné pour ...Actualités similaires
Programmation pluriannuelle de l'énergie de La Réunion pour la période 2019-2028 - Projet de révision
Le projet de révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et le Schéma régional biomasse (SRB) La Réunion 2019-2028 Participation du ...
Marches pour une révision de la charte de la transition tchadienne
Au Tchad, la coordination des actions citoyennes Wakit Tama fait feu de tout bois pour exiger la modification de la charte actuelle de la transition pour un ...Actualités similaires
Déclaration d'intention relative au projet de révision du SAR
Déclaration d'intention relative au projet de révision du Schéma d'Aménagement Régional (SAR) Par délibération n°DAP2021_0042 du 22 novembre 2021, ...Actualités similaires
Révision de la LPP: «Partis bourgois, vous allez trop loin!»
Le National est entré en matière mardi sur la révision de la loi sur la prévoyance professionnelle qui prévoit une baisse des rentes. La gauche va ...Actualités similaires
Yana Grinshpun : "Le Petit Robert et la grande révision sur Israël"
Au-delà de la polémique du "iel", la linguiste dénonce des définitions orientées et des partis pris idéologiques du dictionnaire autour du conflit ...Actualités similaires
Omar Raddad : la justice examine une demande de révision
La justice rendra le 16 décembre sa décision sur la demande de révision du procès du jardinier marocain Omar Raddad, condamné pour le meurtre en 1991 ...Actualités similaires
Nouvelle demande de révision dans la célèbre affaire «Omar m'a tuer»
Gracié par Chirac en 1996, Omar Raddad réclame d'être innocenté du meurtre de son ancienne patronne Ghislaine Marchal, une riche veuve poignardée à mort ...Actualités similaires
Affaire Omar Raddad: La justice examine une nouvelle demande de révision
La commission d'instruction rendra sa décision dans plusieurs semainesActualités similaires
Affaire Omar Raddad: la justice examine une nouvelle demande de révision
Paris - "Omar m'a tuer": la justice examine jeudi à huis clos une nouvelle requête en révision du procès du jardinier marocain Omar Raddad, condamné pour ...Actualités similaires
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"Omar m'a tuer": la justice examine jeudi à huis clos une nouvelle requête en révision du procès du jardinier marocain Omar Raddad, condamné pour le ...Actualités similaires
Omar Raddad : sa demande en révision examinée ce jeudi à huis clos
Plus de 30 ans après le meurtre de Ghislaine Marchal à Mougins, la justice examine, ce jeudi, à huis clos, une nouvelle requête en révision d'Omar Raddad, ...Actualités similaires
La deuxième demande en révision de la condamnation d'Omar Raddad sera examinée ce jeudi
Nos confrères de France Bleu Provence ont révélé ce lundi que la deuxième demande en révision de la condamnation du jardinier marocain sera examinée ce ...Actualités similaires
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