Toute l'actualité sur SANCTION - page 10
La CJUE rejette le recours de Google contre une sanction de régulateur italien
par Foo Yun Chee BRUXELLES (Reuters) - Le refus de Google, filiale d'Alphabet, d'autoriser l'application d'e-mobilité développée par Enel sur sa plateforme ...Actualités similaires
OM : Pablo Longoria connaîtra sa sanction dès mercredi
Pablo Longoria (président de l'OM), qui a critiqué les arbitres, va s'expliquer devant la commission de discipline.Actualités similaires
Réduction des déchets, sanction financière pour les ménages... Quelle est cette nouvelle poubelle obligatoire, qui fait son apparition en France ?
Un nouveau type de poubelle, haute-technologie, fait son apparition pour les ménages en France en 2025. Ne pas l'utiliser peut vous coûter cher...Actualités similaires
"Incompréhension" et "injustice" : l'Orléans Loiret Basket ne digère pas la sanction infligée à son pivot Nathan Kuta
Nathan Kuta est suspendu pour deux rencontres fermes et une avec sursis, décision prise suite aux échauffourées qui ont éclaté le 24 janvier dernier, à ...Actualités similaires
Christophe Dechavanne coupable de conduite sous stupéfiants en récidive : découvrez la sanction décidée par le tribunal
Contrôlé positif aux stupéfiants le 17 août à Toulon-sur-Allier, dans le département de l'Allier, l'animateur a été déclaré coupable par le tribunal ...Actualités similaires
Les bailleurs sociaux menacés de sanction : en Mayenne, Méduane Habitat revendique 89% de satisfaction de ses locataires
Le gouvernement met la pression sur les bailleurs sociaux. Ils s'exposent à des sanctions financières s'ils n'entretiennent pas correctement les parties ...Actualités similaires
Flashé à 103 km/h au lieu de 30, la sanction est très lourde !
Un excès de vitesse hors norme. À Thérouanne (Pas-de-Calais), un automobiliste d'une cinquantaine d'années a été flashé à 103 km/h sur une portion ...Actualités similaires
Tennis : trois mois sans compétition pour Jannik Sinner après une sanction pour dopage
L'Agence mondiale antidopage a annoncé, samedi, avoir conclu un "accord de règlement" avec le joueur italien de tennis, et n°1 mondial, Jannik Sinner. Après ...Actualités similaires
Grosse sanction pour un joueur de Darmstadt après avoir tabassé deux adversaires
Un match de 2. Bundesliga qui finit en coups de crampons. Un chassé dans les jambes d’un premier adversaire, puis un...Actualités similaires
Pour Gérald Darmanin, "ce qu'il manque dans notre droit, c'est la sanction"
Gérald Darmanin, ministre de la Justice et Garde des Sceaux, était l'invité du face à face.Actualités similaires
Amende, retrait de points, prison... voici la sanction la plus sévère du Code de la route
Titre 2 : Code de la route : quelle est la sanction la plus sévère ? Quand on parle d'infraction du Code de la route, on pense souvent à l'amende qui en ...Actualités similaires
"Un vote de sanction" : comment expliquer la percée historique de la Coordination rurale aux élections agricoles
Lors des élections aux Chambres d'agriculture début février, la Coordination rurale a remporté onze nouveaux départements, dont l'Indre-et-Loire. Rencontre ...Actualités similaires
"Plus l'acte est grave, plus la sanction parait faible" : cette association d'aide aux victimes réclame plus de fermeté
Dans son dernier communiqué, l'association Victimes et Citoyens, pointe du doigt une "justice tardive et beaucoup trop indulgente avec les responsables ...Actualités similaires
La sanction de Miro Aaltonen, suspendu pour dopage, est tombée
L'attaquant finlandais, dont le contrat a été résilié par Kloten mi-janvier, est suspendu un mois «en raison de la présence de cocaïne» dans son ...Actualités similaires
Comparution immédiate, sanction des parents... que contient le texte d'Attal sur la justice des mineurs examiné ce mercredi à l'Assemblée ?
L'Assemblée nationale entame mercredi 12 février 2025 l'examen d'un texte controversé de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs, soutenu par ...Actualités similaires
Justice des mineurs : sanction des parents, comparution immédiate, les mesures de la proposition de loi Attal
L'examen d'un texte risqué de Gabriel Attal visant à durcir la justice des mineurs, soutenu par le gouvernement mais honni par la gauche, débute mercredi ...Actualités similaires
Refus de célébrer un mariage : Robert Ménard s'oppose à une sanction autre que symbolique
Le maire de Béziers avait refusé de marier une Française et son compagnon, un Algérien qui faisait l'objet d'une obligation de quitter le territoireActualités similaires
Refus de célébrer un mariage : Robert Ménard, maire de Béziers, refusera toute sanction autre que symbolique
En juillet 2023, Robert Ménard, maire de la ville de Béziers, avait refusé de marier une Française, âgée de 29 ans, avec un Algérien de 23 ans, ...Actualités similaires
Refus de célébrer un mariage: Robert Ménard s'oppose à une sanction autre que symbolique
Le maire de Béziers Robert Ménard, convoqué le 18 février par le procureur de Montpellier pour avoir refusé de célébrer le mariage entre une Française ...Actualités similaires
« Vous êtes une antisémite notoire »... LFI demande une sanction après les propos d'un député du RN
Le député du Rassemblement national Frédéric Falcon s'en est pris à la députée LFI Ersilia Soudais, traitant l'élue « d'antisémite » en raison de ...Actualités similaires
Tournoi des six nations : une sanction clémente pour Romain Ntamack après son expulsion face au pays de Galles
L'ouvreur toulousain était convoqué ce mercredi 5 février devant la commission de discipline du Tournoi pour un plaquage dangereux sur le Gallois Ben Thomas. ...Actualités similaires
Dijon : sanction réduite pour Hugo Vargas
La chambre d'appel de la commission de discipline de la Fédération Française de Football (FFF) a réduit la sanction de Hugo Vargas.Actualités similaires
Humiliation sur le terrain, sanction radicale... après une défaite 20-0, un club de R1 vire tous ses joueurs
Après une défaite 20-0 contre la réserve de l'AS Nancy, le club d'Hégenheim (Régional 1) a pris la décision radicale de se séparer de tous ses joueurs de ...Actualités similaires
Un million de dollars d'amende et jusqu'à 20 ans de prison : c'est la sanction que risqueraient les Américains qui utiliseraient DeepSeek
L'intelligence artificielle devient le nouveau champ de bataille entre les États-Unis et la Chine.Actualités similaires
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