Toute l'actualité sur SANCTION - page 49
Interpellé avec des «gilets jaunes», un sociologue risque une sanction pénale
Un chercheur de l'université de Pau a été interpellé à Montpellier avec des manifestants qu'il suit dans le cadre de sa thèse, en raison de la présence ...Actualités similaires
Débat sur les prisonniers dans "Touche pas à mon poste" : L'ARCOM, ex-CSA, estime "que des opinions différentes ont pu s'exprimer" et ne prononce aucune sanction contre la chaîne - Vidéo
L'ARCOM, ex-CSA, vient de publier une décision concernant l'émission Touche pas à mon poste du jeudi 29 septembre 2022. L'institution avait été saisie par ...Actualités similaires
Nouvelle sanction pour la Section Paloise : Geoffrey Lanne-Petit est suspendu cinq semaines
Geoffrey Lanne-Petit, l'un des entraineurs du club palois est suspendu cinq semaines. La Section Paloise est aussi sanctionnée d'une amende de 25 000¬ avec ...Actualités similaires
Jean-Claude Mailly (ancien secrétaire FO) sur l'emploi des seniors: "L'index, sans sanction derrière, ce n'est qu'un gadget"
L'ancien secrétaire général de Force ouvrière, Jean-Claude Mailly, revient sur le débat de la réforme des retraites. Pour lui, si des sanctions ne sont ...Actualités similaires
« Le tribunal de commerce de Rennes est un lieu de rebond, pas un lieu de sanction »
Clément Villeroy de Galhau a officiellement succédé ce lundi à François Flaud à la présidence du tribunal de commerce spécialisé de Rennes. Crise ...Actualités similaires
"Une acte barbare": Londres donne une première sanction après l'exécution d'Alireza Akbari en Iran
Après l'excécution d'Alireza Akbari pour espionnage par l'Iran, Londres a placé samedi sous sanctions le procureur général tandis que Téhéran a convoqué ...Actualités similaires
L'agence russe antidopage écarte toute sanction contre Kamila Valieva
La jeune patineuse n'a pas été sanctionnée par l'agence russe antidopage malgré son contrôle positif à une substance interdite avant les Jeux olympiques ...Actualités similaires
5 points de retrait : sanction confirmée pour le C'Chartres Football
Le C'Chartres Football, qui avait écopé de 5 points, a vu son appel rejeté, ce jeudi 12 janvier. Le club reste 14e au classement du National 2.Actualités similaires
La lourde sanction infligée par le gendarme irlandais de la vie privée à Meta fragilise le modèle économique du géant américain, sanctionné pour ses pratiques en matière de collecte de données personnelles et de publicité ciblée
Par Laurent BARTHELEMY, Jules BONNARD La lourde sanction infligée par le gendarme irlandais de la vie privée à Meta fragilise le modèle économique du ...Actualités similaires
Prince Harry : cette sanction envisagée par la famille royale suite à ses mémoires
Alors qu'elles ne sont pas encore disponibles, les mémoires du prince Harry font déjà beaucoup parler suite à la publication de plusieurs extraits qui ont ...Actualités similaires
L'Olympique d'Alès fait appel de sa sanction devant la DNCG
Le club avait été sanctionné de cinq points et d'un encadrement de sa masse salariale lors de la première décision rendue par le gendarme financier du ...Actualités similaires
Rugby à XV - USAP : Jerónimo de la Fuente échappe à une sanction de la commission de discipline
Menacé d'une suspension après un placage contre Montpellier, le centre catalan a échappé à une sanction de la part de la commission de discipline.Actualités similaires
OM : la sanction tombe pour Nuno Tavares
La Commission de discipline de la Ligue de football professionnel a dévoilé sa sentence à l'encontre de Nuno Tavares, expulsé lundi dernier pour un geste ...Actualités similaires
CNews menacée de sanction à cause des propos de Jean-Claude Dassier sur les musulmans
L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) en France a saisi un membre du Conseil d'Etat, ce mercredi 4 janvier, pour ...Actualités similaires
Propos anti-musulmans sur CNews : le régulateur avance sur la voie de la sanction
Après C8, au tour de CNews, chaîne d'info du groupe Canal+, de risquer une sanction du régulateur des médias. L'Arcom annonce mercredi avoir saisi un membre ...Actualités similaires
H2O se tourne vers le Conseil d'État après la sanction de l'AMF qu'elle juge « démesurée »
La société de gestion d'actifs H2O a annoncé ce mercredi qu'elle allait déposer un recours devant le Conseil d'État. Elle « conteste vigoureusement » ...Actualités similaires
Montpellier : vers une sanction alourdie pour Coronel de Boissezon
Le Conseil d'Etat demande qu'une sanction plus sévère soit prise à l'encontre du professeur qui avait participé au commando de la fac de droit.Actualités similaires
Violence à la fac de droit de Montpellier : sanction trop faible contre Coronel estime le conseil d'Etat
Le conseil d'Etat estime que la sanction administrative contre Jean-Luc Coronel de Boissezon après les violences à la fac de droit de Montpellier est trop ...Actualités similaires
PSG : Ekitike transparent, la sanction tombe
Ce dimanche 1er janvier, à l'occasion du premier match de son année 2023, le PSG va se déplacer sur la...Actualités similaires
Benjamin Genton : « J'avais l'impression de complètement halluciner » sur sa sanction pour avoir parié
Benjamin Genton, éducateur au FC Lorient, a été épinglé par la LFP pour avoir misé cinq et dix euros sur deux rencontres en novembre 2020.Actualités similaires
«Laisser un projet mûrir avant de le soumettre à la sanction populaire»
Les Cantons et la plupart des partis s'opposent à l'abaissement du droit de vote à 16 ans au niveau fédéral, alors qu'une majorité des parlementaires ...Actualités similaires
Cookies publicitaires: nouvelle sanction de la Cnil, cette fois contre Microsoft
#IMGLP-2-#Après Google, Facebook et Amazon, la Cnil a annoncé jeudi une sanction de 60 millions d'euros contre le géant américain de l'informatique ...Actualités similaires
Volley-ball - Ligue A : une nouvelle sanction financière contre le Narbonne volley
La Commission d'aide et de contrôle des clubs professionnels a pris une série de sanctions contre 11 des 14 clubs de Ligue A. Narbonne voit son encadrement de ...Actualités similaires
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